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Association : ASSOCIATION SYNDICALE DU CLOS DE LA GINESTIERE.
No de parution : 20100005
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE DU CLOS DE LA GINESTIERE. Objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public. Siège social : 256, chemin de la Ginestière, 06200 Nice Saint-Isidore. Date de délivrance du récépissé : 30 décembre 2009.

Association : ASL DE LA SOURCE JEAN RUSTAN.
No de parution : 20090050
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASL DE LA SOURCE JEAN RUSTAN. Objet : gestion et captage d’eau de la source pour le quartier des Cluots. Siège social : le relais des Merveilles, route de la Gordolasque, quartier des Cluots, 06450 Belvédère. Date de délivrance du récépissé : 27 novembre 2009.

Association : ASL DU CLOS DU CHATEAU SAINT-ROMAN.
No de parution : 20090050
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASL DU CLOS DU CHATEAU SAINT-ROMAN. Modifications statutaires :1°-3°-4°-8°-9°-13°-25° Siège social : 27, chemin de la Tour-de-Bellet, 06200 Nice. Date de délivrance du récépissé : 23 novembre 2009.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CANDERQUET.
No de parution : 20090045
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CANDERQUET. Objet : assurer l’unité fonctionnelle et la conservation de l’ensemble immobilier complexe dénommé Canderquet : propriété, gestion, entretien, réparation, reconstruction, remplacement des parties et équipements présentant un intérêt collectif ; création d’équipements collectifs, gestion droit construire, mise en place de services, souscription de police d’assurances, exercice de toute action, conclusion de contrat, gestion de fonds. Siège social : 1, rue du 8-Mai-1945, 06310 Beaulieu-sur-Mer. Date de délivrance du récépissé : 19 octobre 2009.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES LA MAISON DES DEUX COLONNES.
No de parution : 20090045
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIETAIRES LA MAISON DES DEUX COLONNES. Objet : organiser la gestion et la défense des copropriétaires auprès des tiers et des administrations pour tout ce qui concerne les parties communes de l’immeuble susnommé, y compris ester en justice. Siège social : 19, avenue Miltat, 06100 Nice. Date de délivrance du récépissé : 22 octobre 2009.

Association : ASL DES 3 HAMEAUX : AMÉ-LA COLETTE-LE LAVIGNÉ.
No de parution : 20090038
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. Ancien titre : ASL DU CANAL DE COLETTE D’AMÉ. Nouveau titre : ASL DES 3 HAMEAUX : AMÉ-LA COLETTE-LE LAVIGNÉ. Nouvel objet : Entretien et exploitation du canal d’irrigation d’eau potable, amélioration, construction d’une voie d’accès pour la prévention d’incendie, exploitation de la forêt, protection et reconstruction du patrimoine. Modifications statutaires :Art. 2-3-30. Siège social : Mairie, 06470 Guillaumes. Date de délivrance du récépissé : 1^er septembre 2009.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES DEUX COLOMBES AD 141.
No de parution : 20090025
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES DEUX COLOMBES AD 141. Objet : garde, gestion, entretien d’intérêt collectif de l’ensemble immobilier ; toutes opérations financières, mobilières et immobilières concernant ledit ensemble. Siège social : résidence Les Deux Colombes, route nationale de Peira-Cava, Peira-Cava, 06440 Lucéram. Date de délivrance du récépissé : 3 juin 2009.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU DOMAINE DES 3 SOURCES.
No de parution : 20090021
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. Ancien titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DES 3 SOURCES. Nouveau titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIETAIRES DU DOMAINE DES 3 SOURCES. Modifications statutaires :article 1^er, alinéa 1-2 modifié, changer les dates des textes juridiques : ordonnance n^o 2004-632 du 1^er juillet 2004 et son décret d’application n^o 2006-504 du 3 mai 2006 ; article 18 modifié : l’AG se réunit annuellement en réunion ordinaire au plus tard la dernière quinzaine de juin. Siège social : lotissement Les 3 Sources, La Gorra Saint-Martin-de-Peille, 06440 Peille. Date de délivrance du récépissé : 29 avril 2009.

Association : ROYAL PLAZA.
No de parution : 20090019
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ROYAL PLAZA. Objet : gestion et entretien des parties à usage commun à tous les propriétaires de l’ensemble immobilier et compris dans son périmètre, telles que celles-ci ont été définies dans le cahier des charges, chapitre 2 : Définition des différentes parties, § 2 : Parties à usage commun à tous les propriétaires ; fixation du montant de la contribution des membres aux frais de fonctionnement, de gestion et d’entretien des voies, espaces, ouvrages et équipements à usage commun à tous les propriétaires ; répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement ; embauche du personnel nécessaire à la gestion de la ou des piscines, fitness, sauna, etc., et à leur surveillance, et/ou à leur gardiennage ; administration, gestion et police des équipements à usage commun, dès leur mise en service, ainsi que toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet ci-dessus défini ; création de tous éléments d’équipement nouveaux ; cession gratuite au département et à la ville de Menton des parties de terrain nécessaires à l’élargissement de l’avenue Henry-Gréville et de la rue Villarey ; contrôle de l’application du cahier des charges de l’ensemble immobilier et décisions d’éventuelles modifications de celui-ci ; exercice de toutes actions relatives audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements à usage commun ; police desdits biens à usage commun nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; et, d’une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts. Siège social : bureaux du Parc, 2474 RN7, B.P. 203, 06271 Villeneuve-Loubet Cedex. Date de délivrance du récépissé : 22 avril 2009.

Association : ASSOCIATION SYNIDCALE LIBRE DU LOTISSEMENT SOUBRA CAMIN.
No de parution : 20090018
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNIDCALE LIBRE DU LOTISSEMENT SOUBRA CAMIN. Objet : acquisition, gestion et entretien des parties communes du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs jusqu’à leur classement éventuel dans la voirie communale, faire respecter l’application du cahier des charges. Siège social : lotissement Soubra Camin, 371, avenue du Haut-Pays, Plan Revel Nord, 06690 Tourette - Levens. Date de délivrance du récépissé : 20 avril 2009.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU 10, AVENUE VILLEBOIS-MAREUIL.
No de parution : 20090011
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. Ancien titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA VOIE PRIVÉE, 10, AVENUE VILLEBOIS-MAREUIL. Nouveau titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DU 10, AVENUE VILLEBOIS-MAREUIL. Modifications statutaires :refonte complète, mise en conformité des statuts de l’ASL. Siège social : 67, avenue des Arènes, 06000 Nice. Transféré ; nouvelle adresse : villa Les Mimosas, 10, avenue Villebois-Mareuil, 06000 Nice. Date de délivrance du récépissé : 20 février 2009.

Association : ASL SCI L'OLYMPE.
No de parution : 20080047
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASL SCI L’OLYMPE. Objet : gérer les parties communes, pour l’aménagement commercial de sa clientèle et de sa sécurité. Siège social : cabinet Port Lympia, 7, quai des Deux-Emmanuel, traverse Lympia, 06300 Nice. Date de délivrance du récépissé : 3 novembre 2008.

Association : ASL LES VILLAS DE LA MAJORANE.
No de parution : 20080038
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASL LES VILLAS DE LA MAJORANE. Objet : acquisition, garde, gestion, entretien, propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d’intérêt collectif de l’ensemble immobilier. Siège social : cabinet ADR Syndic, 89, boulevard des Anciens-Combattants-d’Afrique-du-Nord, 06240 Beausoleil. Date de délivrance du récépissé : 5 septembre 2008.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES HAUTS DE MONTE-CARLO.
No de parution : 20080038
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES HAUTS DE MONTE-CARLO. Siège social : 575, route de la Tête-de-Chien, La Turbie, 06320 Cap-d’Ail. Date de délivrance du récépissé : 5 septembre 2008.

Association : ASL DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « LE PRE DES CAVALIERS 2 ».
No de parution : 20080036
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASL DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT « LE PRE DES CAVALIERS 2 ». Objet : acquisition et gestion des équipements communs du lotissement. Siège social : lotissement Le Pré des Cavaliers 2, chemin du Pré des Cavaliers, 06670 Levens. Date de délivrance du récépissé : 19 août 2008.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME LES JARDINS DE STELLA.
No de parution : 20080031
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L’ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME LES JARDINS DE STELLA. Objet : acquisition, propriété, entretien, gestion et administration des parties communes et équipements communs ; tous travaux d’amélioration ou de création de nouveaux équipements communs et le cas échéant la mise en œuvre des moyens de financement ; cession gratuite au nom des parties communes ou équipements communs à la commune ; toutes actions destinées à faire respecter le cahier des charges...). Siège social : Les Jardins de Stella, 352, avenue Sainte-Marguerite, 06200 Nice. Date de délivrance du récépissé : 16 juillet 2008.

Association : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU DOMAINE TERRE D'AZUR.
No de parution : 20080023
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU DOMAINE TERRE D’AZUR. Objet : gestion d’ouvrages d’intérêt collectif. Siège social : 33, boulevard de la République, 06400 Cannes. Date de délivrance du récépissé : 23 mai 2008.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE VILLA DELPHINE.
No de parution : 20080023
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE VILLA DELPHINE. Siège social : 48, avenue de Saint-Exupéry, 06100 Nice. Date de délivrance du récépissé : 23 mai 2008.

Association : ASL VILLA LE MIRAGE.
No de parution : 20080015
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASL VILLA LE MIRAGE. Objet : garde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d’intérêt collectif de l’ensemble immobilier, en particulier de ceux désignés dans les statuts, ainsi que création de nouveaux équipements d’intérêt collectif ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses. Siège social : villa Le Mirage, 1^er étage, 22, avenue Notre-Dame-de-Bon-Voyage, 06190 Roquebrune-Cap-Martin. Date de délivrance du récépissé : 26 mars 2008.

Association : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU DOMAINE DES OISEAUX.
No de parution : 20080014
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DU DOMAINE DES OISEAUX. Objet : propriété, gestion, entretien, conservation des équipements, ouvrages et espaces communs. Siège social : 720, route de Bellet, Saint-Roman-de-Bellet, 06000 Nice. Date de délivrance du récépissé : 14 mars 2008.

Association : LOTISSEMENT LA FONTAINE.
No de parution : 20080012
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. LOTISSEMENT LA FONTAINE. Objet : garde, gestion, entretien de la voie d’accès commune privative ; amélioration et création de tous nouveaux aménagements d’intérêt collectif ; la fixation et la répartition de la contribution des membres aux dépenses ; la représentation des intérêts collectifs des propriétaires ainsi que la police des biens communs. Siège social : 268, avenue Ceux-de-Verdun, 06690 Tourette-Levens. Date de délivrance du récépissé : 29 février 2008.

Association : Association foncière agricole de la Chataigneraie et de la valorisation agricole du pays de la Tinée.
No de parution : 20080011
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. Ancien titre : ASSOCIATION FONCIÈRE AGRICOLE DE LA CHATAIGNERAIE DU PAYS DE LA TINÉE. Nouveau titre : Association foncière agricole de la Chataigneraie et de la valorisation agricole du pays de la Tinée. Nouvel objet : contribuer à la mise en valeur des propriétés de la châtaigneraie de la Tinée et à la restauration et protection du patrimoine naturel ; assurer ou faire assurer l’exécution, l’aménagement, l’entretien et la gestion des travaux ou ouvrages collectifs permettant la mise en valeur agricole ou pastorale des châtaigneraies comprises dans son aire ; assurer ou faire assurer l’exécution de travaux ou d’ouvrages à des fins autres qu’agricoles, pastorales ou forestières, pourvu qu’ils contribuent au développement rural dans son aire ; assurer la gestion des fonds dont les membres et leurs représentants lui donnent mandat, notamment en les donnant à bail conclu dans le cadre du statut du fermage ou par convention pluriannuelle d’exploitation agricole ou de pâturage ; réaliser ou faire réaliser toutes les études en vue de définir le programme de mise en valeur des fonds compris dans son aire – étendue du aire à l’ensemble de la vallée de la Tinée et étendue de l’objet de l’association à la mise en valeur de l’ensemble des terrains à vocation agricole. Siège social : mairie, 06420 Isola. Date de délivrance du récépissé : 25 février 2008.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA COLLINE SUR LA MER.
No de parution : 20080009
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA COLLINE SUR LA MER. Objet : acquisition, gestion, entretien, amélioration de la voirie des parkings, des installations d’eau, d’éclairage et de distribution d’énergie électrique ; toutes installations d’intérêt commun et tous terrains propriété de l’association. Siège social : 2, rue Jean-Baptiste-Barili, 06200 Nice. Date de délivrance du récépissé : 13 février 2008.

Association : SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE L'OLIVERAIE.
No de parution : 20080007
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/CREATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. SYNDICAT DU LOTISSEMENT DE L’OLIVERAIE. Objet : acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation de ceux-ci, etc. Siège social : lotissement de l’Oliveraie, 143, route du Mont-Chauve, 06950 Falicon. Date de délivrance du récépissé : 29 janvier 2008.

Association : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CASTELLET.
No de parution : 20070051
Département (Région) : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes.
Type d'annonce : ASL/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture des Alpes-Maritimes. ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CASTELLET. Nouvel objet : veiller à l’application du cahier des charges ; sauvegarde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages, biens mobiliers et immobiliers ; leur amélioration, le cas échéant, cession du patrimoine de l’ASL ; fixation de la contribution des membres, répartition des dépenses. Siège social : avenue Galthier, 06230 Villefranche-sur-Mer. Transféré ; nouvelle adresse : domaine de Castellet, 1, allée des Cyprès, 06230 Villefranche-sur-Mer. Date de délivrance du récépissé : 23 novembre 2007.

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