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Association : TERRA VITIS BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ

Identification R.N.A. : W392004864

No de parution : 20180039
Département (Région) : Jura (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Jura.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture du Jura. TERRA VITIS BOURGOGNE FRANCHE COMTÉ. Objet : fédérer, sans distinctions aucunes, les viticulteurs de Bourgogne Franche Comté pratiquant la production viticole selon la démarche Terra Vitis, respectueuse de l'environnement, économiquement viable et soutenant la multifonctionnalité d'une agriculture durable dans ses aspects sociaux, culturels, récréatifs;contribuer au développement des parts de marché du vin issu de raisin produit selon la démarche Terra Vitiscoordonner toute action de promotion et de communication concourant à la valorisation de la marque Terra Vitis, apporter des garanties aux consommateurs par la mise en place d'un cahier des charges dont le respect sera contrôlé par un organisme indépendant et compétent, tout autre objet concourant au développement de la démarche Terra Vitis ; Elle ne poursuit aucun but lucratif, politique ou religieux Siège social : 51, rue Traversiere, 39210 Menétru-le-Vignoble. Date de la déclaration : 19 septembre 2018.

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Association : GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MOULIN

Identification R.N.A. : W712005395

No de parution : 20180038
Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône. GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU MOULIN. Objet : mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés audit groupement par un contrat de travail en se donnant les moyens d'actions suivants ; regrouper plusieurs employeurs afin de pérenniser dans la mesure du possible, l'ensemble des emplois proposés ; assurer des conditions d'exécution du travail et de sécurité satisfaisantes chez les utilisateurs ; assurer une saine gestion économique et financière et favoriser une démarche associative chez les utilisateurs ; apporter aux membres de l'aide et du conseil en matière de gestion des ressources humaines et tout autre moyen que le Groupement jugera utile de mettre en oeuvre, concourant à l'objet prévu Siège social : 6, impasse du Moulin, 71510 Dennevy. Date de la déclaration : 20 septembre 2018.

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Association : GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VINS GOUFFIER

Identification R.N.A. : W712005383

No de parution : 20180034
Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône. GROUPEMENT D'EMPLOYEURS VINS GOUFFIER. Objet : mettre à la disposition de ses membres un ou plusieurs salariés liés audit groupement par un contrat de travail en regroupant plusieurs employeurs afin de pérenniser dans la mesure du possible, l'ensemble des emplois proposés ; en assurant des conditions d'exécution du travail et de sécurité satisfaisantes chez les utilisateurs ; en assurant une saine gestion économique et financière et favoriser une démarche associative chez les utilisateurs ; en apportant aux membres de l'aide et du conseil en matière de gestion des ressources humaines et tout autre moyen que le Groupement jugera utile de mettre en oeuvre, concourant à l'objet prévu Siège social : 11, Grande Rue, 71150 Fontaines. Date de la déclaration : 23 août 2018.

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Association : CONSEIL ELEVAGE 25-90 (CEL 25-90)

Identification R.N.A. : W251005674

No de parution : 20180006
Département (Région) : Doubs (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Doubs.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture du Doubs. CONSEIL ELEVAGE 25-90 (CEL 25-90). Objet : effectuer les opérations de contrôle de performances ; ces opérations sont exécutées dans le respect de recommandations du Système de Management de la Qualité (SMQ) de France Génétique Elevage (FGE) ; effectuer toutes actions de développement agricole et de proposer tous biens, services ou logiciels contribuant à l'amélioration de la qualité et de la productivité des élevages, et concourant à l'amélioration de leur rentabilité ; à cet effet, il pourra conclure avec tout organisme contribuant à cet objectif des conventions de partenariat ; collaborer avec tous les organismes s'intéressant à l'élevage et à la production laitière ; Siège social : 6, rue des Epiceas, 25640 Roulans. Date de la déclaration : 29 janvier 2018.

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Association : MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ (MFQ FRANCHE-COMTÉ)

Identification R.N.A. : W251004523

No de parution : 20170035
Département (Région) : Doubs (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Doubs.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture du Doubs. Ancien titre : MOUVEMENT FRANCAIS POUR LA QUALITE FRANCHE-COMTE (MFQ FRANCHE-COMTE). Nouveau titre : MOUVEMENT FRANÇAIS POUR LA QUALITÉ BOURGOGNE-FRANCHE-COMTÉ (MFQ FRANCHE-COMTÉ). Nouvel objet : concevoir, mettre en oeuvre et fédérer les actions régionales pour assurer la promotion et l'innovation en matière de qualité, de développement durable, de responsabilité sociétale, de sécurité, d'hygiène, d'environnement, de sûreté de fonctionnement, plus globalement de management vers l'excellence et autant que de besoins, organiser toutes actions concourant au développement de la qualité dans tous les domaines et secteurs d'activités et au rayonnement de la qualité française Siège social : CRCI de Franche-Comté, 46, avenue Villarceau, CS, 31726, 25043 Besançon cedex. Date de la déclaration : 31 juillet 2017.

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Association : YONNE DEVELOPPEMENT

Identification R.N.A. : W891002799

No de parution : 20170024
Département (Région) : Yonne (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de l'Yonne.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION

Déclaration à la préfecture de l'Yonne. YONNE DEVELOPPEMENT. Nouvel objet : Promouvoir, encourager toutes initiatives et entreprendre toutes actions intéressant le développement économique, commercial, artisanal, des services et l’emploi dans le département et, notamment, la création ou le développement des entreprises dans l’Yonne ; apporter toute contribution, directe ou indirecte, aux projets mis en œuvre par l’Etat, les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé ou public pour assurer le développement du département ; participer à l’ingénierie de projets territoriaux structurants dans le cadre de l’équilibre et de la solidarité des territoires ; contribuer à harmoniser et à coordonner l’action des organismes y concourant ; réaliser des prestations d’assistance à maîtrise d’ouvrage ou des missions via des conventions thématiques ; apporter son soutien par l’octroi de concours financier et contribuer aussi à la mobilisation d’autres dispositifs de soutien financier aux PME ou TPE ; accompagner plus précisément les porteurs de projets, par un suivi technique et / ou un parrainage Siège social : 89000 Auxerre. Date de la déclaration : 15 juin 2017.

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Association : ALSONI CONSEIL ELEVAGE 58.

Identification R.N.A. : W583002549

No de parution : 20150036
Département (Région) : Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Nièvre.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture de la Nièvre. ALSONI CONSEIL ELEVAGE 58. Objet : effectuer des opérations de création de recueil et de valorisation de données en élevage ; notamment celles du contrôle de performances des animaux de la filière "viande bovine" ou "viande ovine" telles que définies dans l’arrêté du ministère de l’agriculture et de la pêche du 6 octobre 2014 relatif au service public d’enregistrement et de contrôle des performances des ruminants ; ces données ont une double finalité de conseil individuel et collectif aux éleveurs et de valorisation collective par l’alimentation de base de données ; notamment celles utiles aux schémas d’amélioration génétique des espèces et races concernées ; proposer et mettre en oeuvre toute action de développement agricole ou tout service contribuant à l’amélioration de la qualité et de la productivité des exploitations agricoles des membres de l’association et concourant à l’amélioration de la rentabilité de leur exploitation ; toute action de conseils en élevage ou autre conseil agricole de formation ou information ; toute action de formation ou d’information ; toute action contribuant à l’amélioration de la santé des filières, tout développement informatique nécessaire aux activités des exploitations agricoles. 25, boulevard Léon Blum, CS 40 080, 58028 Nevers Cedex. Date de la déclaration : 28 août 2015.

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Association : SAONE-ET-LOIRE CONSEIL ELEVAGE.

Identification R.N.A. : W712004759

No de parution : 20150034
Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Chalon-sur-Saône. SAONE-ET-LOIRE CONSEIL ELEVAGE. Objet : effectuer des opérations de création, de recueil et de valorisation de données en élevage, notamment celles du contrôle de performances des animaux des filières bovines et caprines, tels que définies dans l’arrêté du ministère de l’agriculture et de la pêche du 6 octobre 2014 relatif au service public d’enregistrement et de contrôle des performances des ruminants ou tout autre texte remplaçant cet arrêté, ces données ont une double finalité de conseil individuel et collectif aux éleveurs et de valorisation collective par l’alimentation de base de données notamment utiles aux schémas d’amélioration génétique des espèces et races concernées ; proposer et mettre en œuvre toute action de développement agricole ou tout autre service contribuant à l’amélioration de la qualité et de la productivité des exploitants agricoles des membres de l’association et concourant à l’amélioration de la rentabilité de leur exploitation notamment toute action de conseils en élevage ou autre conseil agricole, de formation ou d’information, toute action de formation ou d’information, toute action contribuant à l’amélioration de la santé animale, toute action concourant à l’efficience économique des filières, tout développement informatique nécessaire aux activités des exploitations agricoles; proposer toute activité commerciale en rapport avec l’élevage et notamment la fourniture d’outils et de produits. Rue du Gué de Nifette, 71150 Fontaines. Date de la déclaration : 10 août 2015.

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Association : ALSONI CONSEIL ELEVAGE 71.

Identification R.N.A. : W713003955

No de parution : 20150030
Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Charolles.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Charolles. ALSONI CONSEIL ELEVAGE 71. Objet : efectuer des opérations de création, de recueil et de valorisation de données en élevage,notamment celles du contrôle de performances des animaux des filières "lait de vaches","lait de chèvres","viande bovine" et "viande ovine" tels que définies dans l’arrêté du ministère de l’agriculture et de la pêche du 6 octobre 2014 relatif au service public d’enregistrement et de contrôle des performances des ruminants ; ces données ont une double finalité de conseil individuel et collectif aux éleveurs et de valorisation collective par l’alimentation de base de données, notamment celles utiles aux schémas d’amélioration génétique des espèces et races concernées; proposer et mettre en œuvre : toute action de développement agricole ou tout service contribuant à l’amélioration de la qualité et de la productivité des exploitations agricoles des membres de l’association et concourant à l’amélioration de la rentabilité de leur exploitation, toute action de conseils en élevage ou autre conseil agricole, de formation ou d’information; toute action de formation ou d’information; toute action contribuant à l’amélioration de la santé animale; toute action concourant à l’efficience économique des filières; tout développement informatique nécessaire aux activités des exploitations agricoles. Siège social : B.P. 23, Molaise, 71120 Vendenesse-lès-Charolles. Date de la déclaration : 8 juillet 2015.

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Association : AGENCE DE PROMOTION DU GRAND AUTUNOIS (APROGAM).

Identification R.N.A. : W711001035

No de parution : 20140046
Département (Région) : Saône-et-Loire (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture d'Autun.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION

Déclaration à la sous-préfecture d’Autun. Ancien titre : AGENCE DE PROMOTION DE LA REGION AUTUNOISE-BOURGOGNE (APRA BOURGOGNE). Nouveau titre : AGENCE DE PROMOTION DU GRAND AUTUNOIS (APROGAM). Nouvel objet : promouvoir la region du Grand Autunois Morvan notamment sur le plan économique par tous les moyens en associant les communes de l’ensemble de la communauté de communes du Grand Autunois (CCGAM), axer sa stratégie sur l’aide à la création, au maintien et à la transmission d’entreprises, la valorisation des centres villes et centres bourgs, ainsi que la mise en valeur des productions locales, favoriser le développement des initiatives et innovations concourant au développement et au rayonnement du territoire par l’octroi de bourses à l’initiative et à l’innovation. Siège social : parc d’activités Saint-Andoche, 15, boulevard Bernard Giberstein, 71400 Autun. Transféré ; nouvelle adresse : passage Balthus, 71400 Autun. Date de la déclaration : 28 octobre 2014.

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Association : MASTER BOEUF.

Identification R.N.A. : W581000548

No de parution : 20130004
Département (Région) : Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Château-Chinon.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Château-Chinon. MASTER BOEUF. Objet : mettre à disposition de ses membres tous moyens concourant à l’amélioration des conditions techniques économiques et sociales de leurs activités agricoles de mener ou favoriser toutes actions de développement agricole. Siège social : Grangy, 58110 Châtillon-en-Bazois. Date de la déclaration : 21 décembre 2012.

Association : OGEC NOTRE DAME NEVERS.

Identification R.N.A. : W583001999

No de parution : 20120029
Département (Région) : Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Nièvre.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture de la Nièvre. OGEC NOTRE DAME NEVERS. Objet : assumer juridiquement la gestion d’établissements d’enseignement fondés par l’autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d’une part, des textes fondamentaux de l’Enseignement catholique et des accords conclus en son sein d’autre part; l’association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes; à cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l’accueil, le transport, l’hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d’une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal; elle pourra passer convention avec l’Etat, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance. Siège social : Maison du Diocèse, 21, rue G. Mathieu, 58000 Nevers. Date de la déclaration : 26 juin 2012.

Association : GROUPEMENT PROFESSIONNEL D'EQUITATION BOURGOGNE.

Identification R.N.A. : W212006209

No de parution : 20110044
Département (Région) : Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture de la Côte-d’Or. GROUPEMENT PROFESSIONNEL D’EQUITATION BOURGOGNE. Objet : entretenir, développer un rapprochement physique de différentes instances équestres (centres équestres, éleveurs, entraineurs etc) d’un secteur géographique pour une meilleure cohésion ; faire fusionner les atouts de chacun pour apporter un concours aux clubs en difficulté ; organiser des voyages lors de salons, représentations, manifestations ou conférences (actions communes) ; définir les besoins de chacun pour accéder à de meilleurs accords économiques avec les fournisseurs ; acquérir ou louer tout matériel, produit et service pour la pratique des diverses activités et concourant au bien être des adhérents ; organiser des conférences, réaliser des films et des revues, concevoir un site internet. Siège social : ferme de la Buère, 21220 Morey-Saint-Denis. Date de la déclaration : 12 octobre 2011.

Association : SCOUT MEDICAL.

Identification R.N.A. : W251002301

No de parution : 20110010
Département (Région) : Doubs (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Doubs.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture du Doubs. SCOUT MEDICAL. Objet : fédérer, promouvoir, développer les métiers et compétences des adhérents dans la filière des techniques et micro techniques médicales, vétérinaires et cosmétiques ; elle pourra entreprendre toutes les actions y concourant, comme des actions d’analyse stratégique de marché ponctuelles ou récurrentes, des actions de communication et de lobbying, des actions de promotion des liens, des contacts et des échanges d’informations entre les adhérents, le tout directement ou indirectement, pour son propre compte ou pour le compte de tiers, soit seule, soit avec des tiers. Siège social : IEB, 16, rue du professeur Paul Milleret, 25000 Besançon. Date de la déclaration : 18 février 2011.

Association : COPROPRIETE DU LOGIS.

Identification R.N.A. : W212005582

No de parution : 20100044
Département (Région) : Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la préfecture de la Côte-d’Or. COPROPRIETE DU LOGIS. Objet : gestion et entretien de la copropriété du Logis située 18 route du Logis 21120 Gémeaux ; entretien des biens communs à tous les propriétaires de l’ensemble immobilier : voies, espaces verts, aménagements divers, canalisations et réseaux, stockage, éclairage, ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation des réseaux de l’ensemble immobilier ; gestion et police des desdits biens communes nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l’objet de l’association ; répartition de dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l’association ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant à l’objet de l’association notamment la réception de toutes conventions et la conclusion de tous emprunts. Siège social : 18, route du Logis, 21120 Gemeaux. Date de la déclaration : 14 octobre 2010.

Association : ENERGIES NOUVELLES.

Identification R.N.A. : W213000874

No de parution : 20080051
Département (Région) : Côte-d'Or (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Montbard.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Montbard. ENERGIES NOUVELLES. Objet : créer un lieu de réflexion, d’échanges et d’innovation pour Semur-en-Auxois ; faire émerger et soutenir des projets utiles et constructifs pour le développement de Semur ; suivre et analyser la politique et les actions municipales et locales ; organiser des débats ; réaliser des publications ; entreprendre toute autre action concourant aux mêmes objectifs. Siège social : 2, quai Baudon, 21140 Semur-en-Auxois. Date de la déclaration : 4 décembre 2008.

Association : INITIATIVES.
No de parution : 20070035
Département (Région) : Nièvre (Bourgogne-Franche-Comté)

Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Clamecy.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION

Déclaration à la sous-préfecture de Clamecy. INITIATIVES. Objet : faciliter l’expression et la satisfaction des besoins de groupes, associations, fédérations, partenaires professionnels ou affinitaires ; grâce à la mise à disposition de la connaissance, du savoir faire, du professionnalisme d’hommes d’expérience et de terrain, en ce compris : audit, analyse, identification, recherche de solutions aux besoins avérés par la mise en adéquation de produits et/ou de prestations existantes et/ou de concepts innovants, notamment en matière de financement ; conseil, promotion, distribution de produits et/ou de prestations relatifs à la prévention, sécurité, formation, assistance, prévoyance, la maîtrise de risques et leur financement, négociation de partenariats ; gestion, le suivi quantitatif et qualitatif, maîtrise des produits et/ou des prestations et/ou des concepts développés ; optimisation, externalisation, transmission, protection et/ou l’archivage de données et/ou de moyens d’information ; toute action à caractère événementiel, déontologique, promotionnel concourant à l’amélioration, valorisation, développement, promotion de la condition humaine ; toutes opérations de nature commerciale, mobilier et/ou immobilier en rapport avec le but défini. Siège social : 2, chemin de la Monarderie, 58210 Menou. Courriel : ernanie@orange.fr. Date de la déclaration : 25 juillet 2007.

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