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No d'annonce : 1881
Paru le : 23/05/1998
Association : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEFENSE DES INTERETS DES AAPPMA DU TERRITOIRE DE BELFORT NON REPRESENTEES AU C.A. DE LA FEDERATION ET LEURS AYANTS DROIT.
No de parution : 19980021
Département (Région) : Territoire-de-Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION/RECTIFICATIF
Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort. ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE DEFENSE DES INTERETS DES AAPPMA DU TERRITOIRE DE BELFORT NON REPRESENTEES AU C.A. DE LA FEDERATION ET LEURS AYANTS DROIT. Objet : défendre les intérêts des AAPPMA ; travailler en étroite collaboration avec les organismes et administrations de tutelle relevant de l’application de la loi pêche et de la loi sur l’eau. Siège social : mairie, 1, rue du Canal, 90400 Trévenans. Date de la déclaration : 14 avril 1998.
(Cette insertion rectifie l’annonce no 1867, parue au Journal officiel no 19, du 9 mai 1998, page 2212.)
No d'annonce : 2822
Paru le : 31/01/1998
Association : ASSOCIATION DES INGENIEURS ITII DE FRANCHE-COMTE.
No de parution : 19980005
Département (Région) : Territoire-de-Belfort (Bourgogne-Franche-Comté)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION/RECTIFICATIF
Déclaration à la préfecture du territoire de Belfort. ASSOCIATION DES INGENIEURS ITII DE FRANCHE-COMTE. Objet : promouvoir et défendre les intérêts des ingénieurs de formation ITII de Franche-Comté. Siège social : 12, rue de Prague, 90000 Belfort. Date de la déclaration : 8 décembre 1997.
(Cette insertion rectifie l’annonce no 1339, parue au Journal officiel no 1, du 3 janvier 1998, page 68.)
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