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No d'annonce : 1261
Paru le : 07/12/2019
Association : ASSOCIATION D'INFORMATION AUX RIVERAINS DE DATA CENTER DU 11EME ARRONDISSEMENT (AIR DATA CENTER 11)
Identification R.N.A. : W751254828
No de parution : 20190049
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. ASSOCIATION D'INFORMATION AUX RIVERAINS DE DATA CENTER DU 11EME ARRONDISSEMENT (AIR DATA CENTER 11). Objet : améliorer l'information, le bien-être, la santé et la sécurité des populations, protéger l'environnement, le patrimoine et le cadre de vie des habitants de Paris, défendre leurs intérêts contre les pollutions et nuisances en tout genres et particulièrement contre les dangers présentés par les activités commerciales et industrielles polluantes et fortement énergivores, militer également pour la transparence et l'application du principe de précaution sur les questions de sécurité et de santé publique liées à l'aménagement du territoire, agir en faveur d'une économie des ressources énergétiques d'origine fossile et nucléaire, de la biodiversité et de l'équilibre écologique et économique local, de la qualité de l'eau, de l'air et des paysages et accroitre la proximité avec la nature pour un aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme au bénéfice des citoyens vivant en zone urbaine ; Siège social : 63, rue Léon Frot, 75011 Paris. Date de la déclaration : 29 novembre 2019.
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No d'annonce : 1525
Paru le : 07/12/2019
Association : FÉDÉRATION DES ÉTUDIANTS TOULONNAIS ( FEDET )
Identification R.N.A. : W832019493
No de parution : 20190049
Département (Région) : Var (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Var.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture du Var. FÉDÉRATION DES ÉTUDIANTS TOULONNAIS ( FEDET ). Objet : d'animer et d'organiser la vie étudiante sur le territoire varois en assurant sa pérennité de développer la cohésion entre les étudiants varois de promouvoir l'esprit associatif et de solidarité chez les étudiants varois - de défendre les droits ainsi que les intérêts matériels et moraux, tant collectifs qu'individuels, des étudiants du Var de représenter et de fédérer les étudiants de l'Université de Toulon de contribuer au rayonnement territorial et national de l'image de l'Enseignement Supérieur du Var de participer de façon active à la formation et la professionnalisation des étudiants varois d'accompagner et de soutenir les étudiants varois tout au long de leur cursus universitaire d'agir en faveur du renforcement de la cohésion et de la fédération des associations étudiantes varoises Siège social : Universite de Toulon, avenue de l Universite, 83130 LA GARDE. Date de la déclaration : 2 décembre 2019.
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No d'annonce : 1097
Paru le : 30/11/2019
Association : UNION DEPARTEMENTALE DES CENTRES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX D'ACTION SOCIALE DE L'ORNE
Identification R.N.A. : W611005979
No de parution : 20190048
Département (Région) : Orne (Normandie)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de l'Orne.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de l'Orne. UNION DEPARTEMENTALE DES CENTRES COMMUNAUX ET INTERCOMMUNAUX D'ACTION SOCIALE DE L'ORNE. Objet : regrouper les centres communaux et intercommunaux et les personnes morales de droit public communales et intercommunales exerçant une activité d'action sociale régie par le Code de l'action sociale et des familles du département de l'Orne, lesquels sont par ailleurs membres de l'UNCCAS ; assurer une représentation locale à ses membres et de contribuer à celle assurée au niveau national par l'UNCCAS ; à l'exception de la représentation en justice des intérêts des CCAS/CIAS assurée par l'Union Nationale, l'Union Départementale défend au plan départemental par tous moyens appropriés les droits et intérêts de ses membres auprès des pouvoirs publics et de tout organisme public ou privé ; promouvoir ses membres ainsi que leur action en valorisant leur savoir faire et en apportant sa contribution au débat public sur les politiques sociales ; en lien avec l'Union Nationale, elle favorise la création et le bon fonctionnement des Centres Communaux et Intercommunaux d'Action Sociale ; de coordonner l'action de ses membres et de la soutenir par le développement, la structuration et l'animation du réseau local qu'ils constituent et par le développement des partenariats de celui-ci Siège social : HOTEL DE VILLE, place Foch, 61000 Alençon. Date de la déclaration : 25 novembre 2019.
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No d'annonce : 219
Paru le : 23/11/2019
Association : E.N.G-NUMÉRIQUE (ÉCOLE NATIONALE DES GREFFES-NUMÉRIQUE)
Identification R.N.A. : W133033160
No de parution : 20190047
Département (Région) : Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte-d'Azur)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Bouches-du-Rhône.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture des Bouches-du-Rhône. E.N.G-NUMÉRIQUE (ÉCOLE NATIONALE DES GREFFES-NUMÉRIQUE). Objet : favoriser toute initiative, sur le plan numérique et digital, de nature à permettre le développement de la formation et de l'information de ses membres ; permettre aux praticiens des greffes judiciaires d'exprimer leurs besoins, leurs propositions ainsi que leurs opinions à propos de tout projet ou proposition de modification des textes législatifs ou réglementaires qui intéressent le système judiciaire dans les domaines des nouvelles technologies, du numérique, de la gestion de data et du digital, sur le plan national, européen et international ; faciliter la promotion de l'égalité des chances par l'outil numérique, les nouvelles technologies et le digital ; défendre les intérêts matériels et moraux des personnes œuvrant dans le domaine du judiciaire numérique et digital, tant sur le plan national, européen et international ; Siège social : 20, rue de Crimée, 13003 Marseille. Date de la déclaration : 12 novembre 2019.
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No d'annonce : 2028
Paru le : 23/11/2019
Association : ASSOCIATION POUR LES ELEVES VICTIMES DE HARCÈLEMENT EN SOUVENIR DE EVAËLLE
Identification R.N.A. : W921009195
No de parution : 20190047
Département (Région) : Hauts-de-Seine (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture d'Antony.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture d'Antony. ASSOCIATION POUR LES ELEVES VICTIMES DE HARCÈLEMENT EN SOUVENIR DE EVAËLLE. Objet : mettre en place une loi contre le harcèlement scolaire qui engloberait 3 règles ; la première serait que tout le corps enseignant y compris les deux délégués de chaqueclasse dans les collèges et les lycées devront suivre une formation d'une journée ou d'une demi-journée afin de comprendre ce qu'est le harcèlement et de de savoir comment le reconnaître et l'éviter ; la seconde règle serait une obligation de sanction pour les harceleurs et également pour les professeurs provocant des intimidations envers des élèves ; les harceleurs reconnaissant leurs actes seront sanctionnés par des travaux d'intérêts généraux, une convocation des parents ainsi qu'une trace de ce harcèlement dans le dossier scolaire, en revanche, ceux qui n'avoueront pas leurs actes seront en plus renvoyés durant quelques jours ; dans les deux cas, ses élèves devront être suivis par un psychologue ou une personne qualifiée pour résoudre ce genre de problèmes afin de comprendre leurs actes ; en ce qui concerne les professeurs qui victimiseraient les élèves, ils devront obligatoirement être dénoncés par le corps enseignant au conseil de discipline sous peine de renvoie en fonction de la gravité et de la fréquence de leurs actes ; enfin, la troisième serait de créer et de rendre active une cellule harcèlement dans tous les collèges et lycées composée de professeurs et d'élèves motivés pour combattre ce fléau ; le but de celle-ci est de faire de la prévention dans leurs établissements et également dans les classes primaires (cm1/cm2) des écoles de leurs villes afin de les sensibiliser au harcèlement dès le plus jeune âge ; ainsi, dans chaque établissement (collèges et lycées) , au début de l'année devra être effectuée une réunion comprenant les élèves, les parents ainsi que tout le corps enseignant afin d'expliquer cette loi et ses règles Siège social : 12, rue Victor Hugo, 92320 Châtillon. Date de la déclaration : 29 octobre 2019.
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No d'annonce : 251
Paru le : 16/11/2019
Association : ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DES SALIÈRES - APS
Identification R.N.A. : W173009336
No de parution : 20190046
Département (Région) : Charente-Maritime (Nouvelle-Aquitaine)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Charente-Maritime.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de la Charente-Maritime. ASSOCIATION DES PARENTS D'ÉLÈVES DES SALIÈRES - APS. Objet : défendre les intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves et aux personnes ayant la responsabilité légale d'un ou plusieurs élèves ; informer les familles sur la vie de l'établissement ; créer du lien entre les parents d'élèves ; établir une collaboration avec les autorités (scolaires, communales, intercommunales, départementales, académiques et les organisations périscolaires (Foyer, Association sportive; organiser des réunions d'informationl'association est neutre et s'interdit donc toute discussion ou activité conduisant à des intérêts politiques, confessionnels, corporatifs ou syndicaux, étrangers à son objet Siège social : place de la Republique, 17410 Saint-Martin-de-Ré. Date de la déclaration : 10 novembre 2019.
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No d'annonce : 1937
Paru le : 16/11/2019
Association : L'AMICALE DES RÉSIDENTS PASTEUR
Identification R.N.A. : W942010411
No de parution : 20190046
Département (Région) : Val-de-Marne (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne. L'AMICALE DES RÉSIDENTS PASTEUR. Objet : représenter et défendre l'ensemble des intérêts collectifs des locataires de la résidence Pasteur à Fontenay sous Bois Siège social : Batiment 7, 94, rue Pasteur, 94120 Fontenay-sous-Bois. Date de la déclaration : 14 octobre 2019.
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No d'annonce : 1314
Paru le : 02/11/2019
Association : ASSOCIATION DE PROMOTION DES ARTS ET DE DEFENSE DES ARTISTES
Identification R.N.A. : W751254300
No de parution : 20190044
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. ASSOCIATION DE PROMOTION DES ARTS ET DE DEFENSE DES ARTISTES. Objet : la promotion, sous quelque forme que ce soit des arts et la défense des intérêts des artistes membres de l'association Siège social : 13, rue du Docteur Lancereaux, 75008 Paris. Date de la déclaration : 18 octobre 2019.
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No d'annonce : 834
Paru le : 26/10/2019
Association : ASSOCIATION SOUSCRIPTRICE DE PRODUITS D'ASSURANCE DE GROUPE (ASPAG)
Identification R.N.A. : W751254277
No de parution : 20190043
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. ASSOCIATION SOUSCRIPTRICE DE PRODUITS D'ASSURANCE DE GROUPE (ASPAG). Objet : souscrire des contrats collectifs d'assurance, en faveur de personnes présentant des caractères communs et relevant des mêmes conditions techniques pour la couverture d'un ou plusieurs risques ; pour chaque contrat souscrit avec les organismes d'assurance, de convertir des évolutions ou des modifications aux dispositions contractuelles et de signer tout avenant de modification ; d'assurer la représentation des intérêts collectifs de ses membres notamment auprès des organismes d'assurance contractants et des pouvoirs publics ; d'informer ses membres de la situation et de l'évolution des contrats collectifs auxquels ils ont adhéré ainsi que de l'évolution de l'environnement et la réglementation de l'assurance de personnes en général ; Siège social : 7, rue du Regard, 75006 Paris. Date de la déclaration : 18 octobre 2019.
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No d'annonce : 1837
Paru le : 12/10/2019
Association : ASSOCIATION DE DEFENSE DES COPROPRIETAIRES DU MAJOR -RESIDENCE SERVICES
Identification R.N.A. : W942010379
No de parution : 20190041
Département (Région) : Val-de-Marne (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Nogent-sur-Marne. ASSOCIATION DE DEFENSE DES COPROPRIETAIRES DU MAJOR -RESIDENCE SERVICES. Objet : de défendre des intérêts communs des copropriétaires et de l'association syndicale de l'ensemble immobilier le Major, notamment en diligentant toute étude ou consultation qui s'avérerait utile. Elle recherchera la plus étroite concertation possible avec le conseil syndical de la copropriété ; d'introduire des actions en justice si les intérêts des copropriétaires le justifient ou de se défendre en justice si elle est assignée.de favoriser , de surcroit au sein de l'ensemble immobilier qui forme la résidence le Major, un climat amical et convivial ; d'organiser des débats mais également des réunions festives sur le site ouà l'extérieur; de proposer des actions de promotion, de communication et d'organisation au sein de l'association compatible avec la gestion de la résidence ; l'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel Siège social : 11, rue François de troy, 94360 Bry-sur-Marne. Date de la déclaration : 21 novembre 2018.
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No d'annonce : 947
Paru le : 05/10/2019
Association : ASSOCIATION DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS DU PAS-DE-CALAIS
Identification R.N.A. : W622009118
No de parution : 20190040
Département (Région) : Pas-de-calais (Hauts-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Béthune.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Béthune. ASSOCIATION DES JOURNALISTES PROFESSIONNELS DU PAS-DE-CALAIS. Objet : créer et entretenir des liens de fraternité et d'estime entre les adhérents ; promouvoir les activités de presse sous toute forme de supports légaux et manifestations diverses visant à valoriser ou faire découvrir le métier de journaliste ; défendre les intérêts professionnels de ses membres dans le respect de l'éthique professionnelle ; affirmer l'entraide entre les adhérents ; Siège social : 1 A, rue D Hesdin, 62190 Auchy-au-Bois. Site internet : http://ajp62.free.fr/. Date de la déclaration : 24 septembre 2019.
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No d'annonce : 1634
Paru le : 05/10/2019
Association : ML-MEDIA
Identification R.N.A. : W913012515
No de parution : 20190040
Département (Région) : Essonne (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Palaiseau.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Palaiseau. ML-MEDIA. Objet : diffuser des informations politiques et générales notamment sous forme de texte, d'articles, de photos, de vidéos et site d'actualités et service de presse en ligne ; elle organise ses activités dans la zone francophone à travers ses agences d'information et presse, de communication, de marketing de publicité et de promotion ; son principales mode de diffusion sera notamment par les supports écrits et audio-visuelles en ligne ; elle vise notamment à couvrir en temps réel l'actualité sur l'ensemble de la zone francophone et dans tous les domaines de l'information (sport, justice, économie, politique, faits-divers, culture, vie pratique) ; pour ce faire, l'association ML-MEDIA se fixe entre autres pour objectifs; promouvoir et défendre la liberté de la presse et les intérêts économiques de la profession des médias en ligne dans la zone francophone ; entreprendre toutes les actions utiles pour la promotion de la liberté, des intérêts et des droits des professionnels membres actifs et ass Siège social : 29, rue Blazy, 91260 Juvisy-sur-Orge. Date de la déclaration : 27 septembre 2019.
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No d'annonce : 1860
Paru le : 14/09/2019
Association : ASSOCIATION DES FRANCHISES DU BIEN MANGER
Identification R.N.A. : W923010220
No de parution : 20190037
Département (Région) : Hauts-de-Seine (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt. ASSOCIATION DES FRANCHISES DU BIEN MANGER. Objet : représenterpar tous moyens et auprès de tous tiers, de promouvoir et de défendre les intérêts professionnels de ses membres en général, leurs intérêts juridiques, économiques et moraux, et notamment, dans le cadre de leurs activités au sein du réseau Copper Branch , de mettre en oeuvre les moyens et les compétences nécessaires pour tendre à la satisfaction de l'intérêt général de ses membres ; de favoriser la confraternité et la concertation, la communication et le dialogue entre ses membres, entre ses membres et tout professionnel ; partenaire ; d'étudier, de négocier ou de formuler toute proposition, toute convention ou tout autre texte intéressant directement ou indirectement l'activité professionnelle de ses membres ; de participer au comités et/ou aux commissions de travail susceptibles d'êre instaurées dans le réseau des franchisés Copper Branch, notamment dans les domaines juridique, publicitaire, marketing informatique, approvisionnement ;de défendre et promouvoir l'intérêt gén Siège social : 2, villa de Buzenval, 92100 Boulogne-Billancourt. Date de la déclaration : 4 septembre 2019.
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No d'annonce : 1870
Paru le : 14/09/2019
Association : MOUVEMENT DES ETUDIANTS MICRO-ENTREPRENEURS UTILISATEURS DE PLATEFORMES
Identification R.N.A. : W922016782
No de parution : 20190037
Département (Région) : Hauts-de-Seine (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture des Hauts-de-Seine. MOUVEMENT DES ETUDIANTS MICRO-ENTREPRENEURS UTILISATEURS DE PLATEFORMES. Objet : rassembler les jeunes auto-entrepreneurs de France utilisateurs des plateformes numérique de mise en relation ; apporter une reconnaissance nationale aux jeunes auto-entrepreneurs en communiquant dans les médias et sur les missions remplies ; apporter un soutien technique aux jeunes auto-entrepreneurs par la fourniture de moyens de communication, de gestion ; promouvoir, représenter et défendre les intérêts des auto-entrepreneurs auprès des pouvoirs publics et défendre l'intérêt collectif de ses adhérents ; sensibiliser à l'auto-entreprenariat auprès des jeunes et étudiants en aidant les personnes adhérentes dans le montage de leur projet ; Siège social : chez M Etienne Mercier, 10, rue de Villiers, 92300 Levallois-Perret. Date de la déclaration : 26 août 2019.
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No d'annonce : 321
Paru le : 07/09/2019
Association : EVOLUTION DES CARRIÈRES PILOTES
Identification R.N.A. : W173009245
No de parution : 20190036
Département (Région) : Charente-Maritime (Nouvelle-Aquitaine)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de la Charente-Maritime.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de la Charente-Maritime. EVOLUTION DES CARRIÈRES PILOTES. Objet : être le porte-parole des pilotes du groupe Air France, de représenter et défendre leurs intérêts moraux et financiers, de mener toutes les actions jugées nécessaires à ce dessein ; elle s'attachera notamment à faire évoluer les règles de carrière des pilotes dans le respect de la liste de classement professionnelle afin qu'ils puissent bénéficier de plus de choix en termes de changement de type avion et de fonction tout au long de leur carrière Siège social : 36, avenue de la Liberation, 17139 Dompierre-sur-Mer. Date de la déclaration : 29 août 2019.
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No d'annonce : 1496
Paru le : 07/09/2019
Association : PARENTS D'ÉLÈVES - PARENTS SOLIDAIRES
Identification R.N.A. : W912013833
No de parution : 20190036
Département (Région) : Essonne (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de l'Essonne.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de l'Essonne. PARENTS D'ÉLÈVES - PARENTS SOLIDAIRES. Objet : défense des intérêts moraux et matériels communs aux parents d'élèves des écoles du groupe scolaire Louise Michel de Viry Châtillon, informer les familles sur la vie de l'établissement, proposer des services ou activités à l'attention des parents et/ou élèves et/ou pour le fonctionnement des activités Siège social : 14, rue Maurice Nogues, 91170 Viry-Châtillon. Date de la déclaration : 15 août 2019.
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No d'annonce : 924
Paru le : 24/08/2019
Association : SOCIAL MARKETERS
Identification R.N.A. : W751253469
No de parution : 20190034
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. SOCIAL MARKETERS. Objet : rassembler des personnes morales et physiques qualifiées travaillant ou ayant été formées dans les domaines suivants sciences sociales, marketing ou communications mais également dans les métiers du numérique et de l'intelligence artificielle afin de participer à des actions utilisant le marketing social à des fins vertueuses ; d'être lanceur d'alertes et force de propositions par l'information des médias et de tous les publics ; de mobiliser des volontaires pour permettre à l'association d'accomplir efficacement ses missions sur le terrain et sur internet ; de présenter et de défendre les intérêts de ses membres ; élaborer des actions pour lutter contre la haine en ligne, les discriminations et les lgbtphobies ; contribuer à utiliser les nouvelles technologies de l'information et de la communication, l'intelligence artificielle et le marketing au service de l'intérêt commun, de l'environnement et plus uniquement au service de l'économie ; de permettre les échanges entre les différents acteurs et intervenants dans tous les sujets de société, problèmes environnementaux et particulièrement les enjeux touchants la santé, les addictions, et également la lutte contre les discriminations et l'homophobie ; de promouvoir les bienfaits du marketing social et du marketing responsable ; et tout autre objet en relation directe ou indirecte avec les objets ci-dessus Siège social : 89, rue de Turbigo, 75003 Paris. Site internet : http://www.socialmarketers.fr. Date de la déclaration : 15 août 2019.
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No d'annonce : 930
Paru le : 24/08/2019
Association : APNÉE ARTEFACT
Identification R.N.A. : W751253481
No de parution : 20190034
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. APNÉE ARTEFACT. Objet : s'intéresser dans un contexte principalement artistique indépendant au réel de notre époque apporter le soutien moral nécessaire à l'épanouissement intellectuel et esthétique d'artistes principalement issus de l'industrie musicale des milieux industriels, techno, électro body music, darkwave, coldwave, post-punk et autres sous-genres, conseiller en développement artistique et en communication auprès d'artistes et d'acteurs divers de la scène culturelle, représenter, défendre leurs intérêts et servir d'intermédiaire entre les artistes et les différents interlocuteurs professionnels (expositions, salles de concerts, festivals, labels, tourneurs, programmateurs, etc), l'apport ponctuel et défini d'un conseil reconnu, d'un savoir-faire, d'une expertise particulière sur un ou des événements autres que ceux dont elle a la responsabilité, accompagner ces artistes dans la direction artistique de leurs projets Siège social : 85, rue Daguerre, 75014 Paris. Date de la déclaration : 16 août 2019.
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No d'annonce : 1094
Paru le : 17/08/2019
Association : COMITÉ PLURIDISCIPLINAIRE DES ARTISTES-AUTEURS - CAAP
Identification R.N.A. : W751126881
No de parution : 20190033
Département (Région) : Val-d'Oise (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture du Val-d'Oise.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION
Déclaration à la préfecture du Val-d'Oise. Ancien titre : COMITE DES ARTISTES AUTEURS PLASTICIENS CAAP. Nouveau titre : COMITÉ PLURIDISCIPLINAIRE DES ARTISTES-AUTEURS - CAAP. Nouvel objet : le comité pluridisciplinaire des artistes-auteurs - caap, est une organisation syndicale nationale d'artistes-auteurs ; il a pour objectifs l'étude et la défense des droits ainsi que des intérêts matériels et moraux, tant collectifs qu'individuels, des artistes-auteurs quel que soit leur domaine de création artistique : notamment auteurs d'œuvres littéraires et dramatiques, musicales et chorégraphiques, audiovisuelles et cinématographiques, graphiques et plastiques, ainsi que photographiques ; l'organisation étudie notamment toutes questions relatives aux droits de la propriété artistique applicables, ainsi que tous problèmes concernant le régime juridique, économique, social et fiscal de ces artistes-auteurs ; à ces fins, elle prend les contacts nécessaires avec les personnes publiques et privées œuvrant dans ces domaines ; pour la réalisation de son objet, l'association met en œuvre tous les moyens utiles pour assurer ses missions et prévoit dans un but d'information de réaliser des brochures, d'éditer et de publier des ouvrages et périodiques concernant les artistes-auteurs Siège social : 6, rue Victor Hugo, 95430 Auvers-sur-Oise. Date de la déclaration : 31 juillet 2019.
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No d'annonce : 562
Paru le : 10/08/2019
Association : ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE DE MAINVILLIERS (APRM)
Identification R.N.A. : W383008659
No de parution : 20190032
Département (Région) : Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Vienne.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture de Vienne. ASSOCIATION DES PROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE DE MAINVILLIERS (APRM). Objet : défendre les intérêts et représenter les copropriétaires de la résidence-hôtel sise ZA Le Vallier 2 lieu-dit « la couture » 28300 MAINVILLIERS Siège social : 12, chemin de Collonge, 38200 Vienne. Date de la déclaration : 27 juillet 2019.
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No d'annonce : 1260
Paru le : 10/08/2019
Association : DES LOCATAIRES DE L IMMEUBLE 16 AVENUE VICTOR HUGO A VANVES
Identification R.N.A. : W921009100
No de parution : 20190032
Département (Région) : Hauts-de-Seine (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION
Déclaration à la sous-préfecture de Boulogne-Billancourt. DES LOCATAIRES DE L IMMEUBLE 16 AVENUE VICTOR HUGO A VANVES. Nouvel objet : défense des intérêts matériels et moraux ; notamment en justice ; en demande commen en défense ; des locataires de l'immeuble situé à Vanves (92170) 16, avenue Victor Hugo ; désigné ci-après "l'immeuble" ; elle est indépendante de tout parti politique ; de toute confession religieuse et de toute conviction philosophique Siège social : 16, avenue Victor Hugo, 92160 Antony. Date de la déclaration : 1 août 2019.
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No d'annonce : 226
Paru le : 03/08/2019
Association : ÉCOLE NATUR'AILES
Identification R.N.A. : W193004437
No de parution : 20190031
Département (Région) : Corrèze (Nouvelle-Aquitaine)
Lieu parution : Déclaration à la sous-préfecture d'Ussel.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la sous-préfecture d'Ussel. ÉCOLE NATUR'AILES. Objet : accompagner des enfants et adolescents dans l’acquisition des compétences du socle commun de l'éducation nationale, via différents types de pédagogie alternatives reposant sur les centres d'intérêts des élèves. Siège social : 16, Balcons de la Luzège, 19250 Maussac. Date de la déclaration : 4 juillet 2019.
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No d'annonce : 1085
Paru le : 03/08/2019
Association : WORLDWIDE ALERT LAUNCHER
Identification R.N.A. : W751253312
No de parution : 20190031
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. WORLDWIDE ALERT LAUNCHER. Objet : - porter assistance technique, financière, matérielle, humaine, juridique et sociale et veiller à la protection nécessaire aux lanceurs d'alertes tels que définis par la loi du 9 décembre 2016 à savoir toute personne physique qui révèle ou signale, de manière désintéressée et de bonne foi, un fait dont il a eu personnellement connaissance et qui constitue notamment un crime ou un délit, une menace ou un préjudice grave pour l'intérêt général ou une violation grave et manifeste d'un engagement international , ceci excluant les personnes qui n'agissent pas dans l'intérêt général mais pour leur propre compte ou qui cherchent à nuire ; suivi de l'alerte qui pourra, selon la situation et les moyens disponibles, comprendre des recherches sur son fond, un suivi de son traitement, l'organisation ou le soutien à l'organisation de campagnes de communication, de sensibilisation ou d'interpellation à son sujet ainsi que l'action en justice afin d'obtenir la cessation du dysfonctionnement à l'origine de l'alerte ou le respect des droits du lanceur d'alerte ainsi que la réparation du préjudice subi par ce dernier ; mener des actions en vue de promouvoir le statut des lanceurs d'alerte et aux fins de contribuer à promouvoir l'éthique en politique et dans la vie publique, de lutter contre la corruption, la fraude et les nuisances à l'intérêt générale et à l'environnement ; promouvoir l'usage régulier des deniers publics et la conduite d'une politique économiquement, socialement et environnementalement responsable ; produire et communiquer de l'information sur ces thématiques et mener des actions ayant un rôle d'éducation et de prévention à destination de tous les citoyens ; étant précisé que sous le terme de corruption, l'association vise toutes les formes de malversations et de manquements, notamment les conflits d'intérêts, les abus de biens sociaux, les trafics d'influence, les détournements de fonds publics, la prise illégale d'intérêts et plus généralement toute atteinte à la probité publique ; mener des activités de recherche et d'expertise juridique et scientifique afférentes aux différentes alertes et notamment la création, l'utilisation, le développement de tout logiciel, progiciel, outil d'exploitation et de recherche informatique destiné à concourir à la réalisation de l'objet de l'association ; formation et la sensibilisation des citoyens et des acteurs concernés par l'alerte qu'il s'agisse de lanceurs d'alerte, de personnes physiques ou morales en charge du recueil, du suivi ou du traitement des alertes, ou de façon générale de personnes physiques ou morales ayant à intervenir suite à des alertes tant au niveau de l'alerte que du respect des droits du lanceur d'alerte ; exercice des activités éventuellement à titre onéreux, mais dans l'objectif unique de financer les activités de l'association définies par le présent objet Siège social : 21, rue le Sueur, 75116 Paris. Date de la déclaration : 30 juillet 2019.
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No d'annonce : 950
Paru le : 27/07/2019
Association : ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES
Identification R.N.A. : W601002257
No de parution : 20190030
Département (Région) : Oise (Hauts-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de l'Oise.
Type d'annonce : ASSOCIATION/MODIFICATION
Déclaration à la préfecture de l'Oise. ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT ET L'INNOVATION NUMERIQUE DES COLLECTIVITES. Nouvel objet : accompagner ses adhérents (collectivités territoriales, établissements publics ou toutes autres structures qui pourraient y avoir intérêt) dans le cadre des évolutions numériques ; soutenir, accompagner et encourager dans leur développement numérique et représenter et défendre leurs intérêts dans le cadre de ses relations avec les éditeurs de progiciels ainsi qu'avec l'ensemble de ses autres partenaires et prestataires ; représenter les adhérents sur ses domaines de compétences ; assurer notamment la vente, l'hébergement, l'installation, la formation et l'assistance des solutions logicielles proposées ; assurer par ailleurs la vente, la location, l'installation, la formation, l'assistance et la maintenance du matériel ; proposer à ses adhérents de la formation métier, de la prestation à façon ou toute autre prestation qu serait en lien avec les évolutions numériques ou qui pourrait leur apporter un bénéfice dans le cadre de leurs missions ; travailler de façon ponctuelle avec un établissement public, une collectivité territoriale ou toute autre structure non adhérente à une tarification supérieure à celle réservée aux adhérents Ancien siège : PAE du Tilloy, 2, rue Jean Monnet, 60000 Beauvais. Transféré, nouvelle adresse : 5, rue Jean Monnet, BP 20683, 60000 Beauvais. Date de la déclaration : 25 juillet 2019.
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No d'annonce : 1368
Paru le : 13/07/2019
Association : SOCIÉTÉ DES JOURNALISTES DE 60 MILLIONS DE CONSOMMATEURS
Identification R.N.A. : W751253050
No de parution : 20190028
Département (Région) : Paris (Île-de-France)
Lieu parution : Déclaration à la préfecture de police.
Type d'annonce : ASSOCIATION/CREATION
Déclaration à la préfecture de police. SOCIÉTÉ DES JOURNALISTES DE 60 MILLIONS DE CONSOMMATEURS. Objet : préserver l'indépendance des journalistes et des médias de "60 Millions de consommateurs", défendre les salariés qui travaillent à la rédaction de "60 Millions de consommateurs", leurs compétences et leurs idées, leur volonté commune d'assurer la qualité et le succès des médias qui, intellectuellement, leur appartiennent aussi et sur la destinée desquels ils ont leur mot à dire, représenter les journalistes de "60 Millions de consommateurs" dans les débats sur les questions éditoriales et déontologiques, au sein de l'entreprise éditrice du titre comme à l'extérieur de cette entreprise, défendre et accompagner les métiers du journalisme au sein de l'entreprise éditrice, sauvegarder et promouvoir les intérêts professionnels, moraux et matériels de ses membres Siège social : 18, rue Tiphaine, 75015 Paris 15. Date de la déclaration : 5 juillet 2019.
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