Bulletin Officiel des Conventions Collectives

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> Agroalimentaire (industries) : Accord du 6 décembre 2004 relatif à la professionnalisation
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Agroalimentaire (industries) : Accord du 6 décembre 2004 relatif aux CQP
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Agroalimentaires (industries) : Accord du 6 décembre 2004 relatif au tutorat
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Architecture (entreprises [Provence-Alpe-Côte d'Azur]) : Accord du 18 février 2005 relatif à la valeur du point au 1er janvier 2005 (PACA)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Architecture (entreprises [Champagne-Ardenne]) : Accord du 10 mars 2005 relatif aux salaires (Champagne-Ardenne)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Avocats (cabinets [personnel salarié]) : Adhésion par lettre du 30 mars 2005 de la CFTC à l'avenant n° 77 du 3 décembre 2004
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Banque : Accord de transposition du 29 mars 2005 de l'accord salarial du 4 février 2005 et de l'accord relatif à la mise à la retraite du 29 mars 2005
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Blanchisserie (Champagne-Ardenne) : accord du 14 décembre 2004 relatif au champ d'application (Champagne-Ardenne)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Blanchisserie-teinturerie (Limousin) : Accord du 22 décembre 2004 relatif au champ d'application (Limousin)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Boucherie, boucherie-charcuterie (triperie) : Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie et boucherie hippophagique
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSAà la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Charcuterie (détail) : Adhésion par lettre du 6 décembre 2004 de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la charcuterie de détail
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Combustibles solides, liquides, gazeux (négoce) : Accord du 17 mars 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Enseignement (écoles supérieures d'ingénieurs et de cadres) : Adhésion par lettre du 5 avril 2005 du syndicat SYNEP CFE-CGC à l'avenant n° 4 du 25 février 2005
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Métallurgie (Bas-Rhin) : Avenant du 21 mars 2005 relatif aux RMH à compter du 1er mars 2005 et primes 2005
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Métreurs-vérificateurs (cabinets [collaborateurs salariés]) : Avenant n° 8 du 25 mars 2005 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Propreté (entreprises) : Avenant du 4 avril 2005 à la convention du 29 juillet 1993 portant création du FAF Propreté
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Retraite (cadres [AGIRC]) : Décision du 21 mars 2005 portant fixation de paramètres au régime AGIRC pour l'année 2005 (valeur du point à compter du 1er avril 2005)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Sidérurgie : Avenant du 23 février 2005 portant diverses modifications
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Spectacle vivant (indemnité journalière de congé payé) : Protocole d'accord du 15 mars 2005 relatif à l'harmonisation des plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé dans les branches d'activité du spectacle vivant
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Télécommunications : Avenant du 28 janvier 2005 relatif à AUVICOM et son fonctionnement
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Travaux publics (Lorraine [ouvriers]) : Accord du 12 janvier 2005 relatif aux indemnités de petits déplacements 2005 (Lorraine)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Aide à domicile (organismes, emplois et rémunérations) (avenants n° 1 du 4 février 2005 relatif au champ d'application et n° 2 du 4 avril 2003 à l'accord professionnel) : Arrêté du 7 avril 2005 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur de l'aide à domicile complété par trois avenants
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Alimentaires diverses et produits exotiques (industries) (accord du 21 juillet 2004 relatif au départ ou à la mise à la retraite) : Arrêté du 14 avril 2005 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans les secteurs des industries alimentaires diverses et des industries des produits exotiques
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Assurances et/ou réassurances (entreprises de courtage) (avenant du 8 novembre 2004 sur la formation professionnelle) : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de courtage d'assurances et/ou de réassurances (n° 2247)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Avocats (cabinets [personnel salarié]) (avenant n° 77 du 3 décembre 2004 portant sur la CPNE) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats (n° 1000)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Avocats (salariés) (avenant n° 10 du 5 novembre 2004 portant création de la section avocats salariés de la CPNE) : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des avocats salariés (n° 1850)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) (avenant n° 72 du 22 juillet 2004 relatif à l'assurance incapacité de travail [prévoyance] ) : Arrêté du 14 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la boulangerie-pâtisserie (n° 843)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Cartonnage (industries) (avenant n° 131 du 20 décembre 2004 relatif aux salaires minimaux professionnels) : Arrêté du 14 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (n° 489)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Centres sociaux et socioculturels (accord « Salaires » du 19 novembre 2004) : Arrêté du 14 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des personnels des centres sociaux et socioculturels (n° 1261)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Chaussure (industrie) (accord du 22 septembre 2004 sur la formation professionnelle) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie de la chaussure et des articles chaussants (n° 1580)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Chaux (industries [ETDAM et encadrement]) (avenant du 15 juin 2004 relatif aux salaires à compter du 1er mars 2004 [2 CC]) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre des conventions collectives nationales du personnel employé, technicien, dessinateur et agent de maîtrise (ETDAM) et du personnel d'encadrement de l'industrie de la fabrication des chaux (n°s 1119 et 1178)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Chaux (industries [ouvriers]) (avenant « Salaires » du 15 juin 2004) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel ouvrier de l'industrie de la fabrication des chaux (n° 1177)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Commerce (détail et gros à prédominance alimentaire) (avenant n° 10 du 10 novembre 2004 relatif à l'épargne salariale) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de détail et de gros à prédominance alimentaire (n° 2216)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Commissaires-priseurs (études et organismes professionnels) (accord « Salaires » du 18 janvier 2005) : Arrêté du 14 avril 2005 portant extension d'un accord professionnel national sur les salaires du personnel des études des commissaires-priseurs judiciaires et des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Cuirs et peaux (industrie) (avenant n° 04-A du 3 novembre 2004 sur la formation professionnelle) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'industrie des cuirs et peaux (n° 207)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Distribution directe (entreprises) (avenant n° 3 du 24 novembre 2004 relatif à l'adhésion à l'AFDAS) : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la distribution directe (n° 2372)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Imprimeries : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des imprimeries de labeur et des industries graphiques (n° 184)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Matériaux de construction (négoce [cadres, ETAM, ouvriers]) (avenant du 27 octobre 2004 relatif à la création d'une CPNEFP) : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'accords conclus dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers, des employés, des techniciens, des agents de maîtrise et des cadres du négoce des matériaux de construction (n°s 398, 533 et 652)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Panneaux à base de bois (industrie) (avenant n° 1 du 24 novembre 2004 portant création d'une CPNE) : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'un avenant à l'accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'industrie des panneaux à base de bois (n° 2089)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Papiers-cartons (formation professionnelle) (accord intersecteur du 3 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie) : Arrêté du 13 avril 2005 portant extension d'un accord professionnel conclu dans les secteurs des industries et commerce des papiers et cartons
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Tissus, tapis, linge de maison (commerce de gros) (avenant n° 4 du 17 novembre 2004 relatif à la formation professionnelle) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale du commerce de gros des tissus, tapis et linge de maison (n° 1761)
Paru dans le : BOCC n°20050017 du 28/05/2005

> Vente à distance (entreprises [Est et Nord de la France]) (accord d'adhésion du 9 novembre 2004 du syndicat national des entreprises de vente à distance) : Arrêté du 12 avril 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective des entreprises de vente par catalogue du nord et de l'est de la France
Paru dans le : BOCC n°2005/0017 du 28/05/2005

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