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Sommaire des textes du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
> Caves coopératives vinicoles et leurs unions : Avenant n° 58 du 8 février 2005 Paru dans le : BOCC n°20050021 du 25/06/2005
> Coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre : Avenant n° 61 du 30 mars 2005 Paru dans le : BOCC n°20050021 du 25/06/2005
> Entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, exploitations maraîchères et de cultures légumières de plein champ et coopératives d'utilisation de matériels agricoles (Eure) : Avenant n° 37 du 2 mars 2005 Paru dans le : BOCC n°20050021 du 25/06/2005
> Exploitations agricoles (Morbihan) : Avenant n° 55 du 14 janvier 2005 Paru dans le : BOCC n°20050021 du 25/06/2005
> Exploitations et entreprises de travaux agricoles (Ardèche) : Avenant n° 47 du 6 janvier 2005 Paru dans le : BOCC n°2005/0021 du 25/06/2005
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