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Sommaire des textes du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
> Bétail et viande (coopératives et SICA) : Avenant n° 109 du 15 mars 2005 Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Bétail et viande (coopératives et SICA) : Avenant n° 111 du 15 avril 2005 relatif aux salaires Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Bétail et viande (coopératives et SICA) : Avenant n° 112 du 15 avril 2005 Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations arboricoles (salariés [Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan]) : Avenant n° 4 du 20 juin 2005 réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de l'ouest de la France Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations arboricoles (salariés [Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan]) : Avenant n° 5 du 20 juin 2005 réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de l'ouest de la France Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations et entreprises sylvicoles (Pays de la Loire) : Avenant n° 23 du 24 juin 2005 relatif aux salaires Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations de polyculture et entreprises d'élevage (Vosges) : Avenant n° 102 du 24 juin 2005 Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Caves coopératives vinicoles et leurs unions (avenant n° 59 du 6 avril 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les caves coopératives vinicoles et leurs unions Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Chevaux de courses au trot (établissements d'entraînement) (avenant « Salaires » n° 39 du 10 mai 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel occupé dans les établissements d'entraînement de chevaux de courses au trot Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Condition d'emploi, travail et rémunération des salariés arboricoles (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail réglementant les conditions d'emploi, de travail et de rémunération des salariés arboricoles de certains départements de l'ouest de la France (Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée, Côtes-d'Armor et Morbihan) Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Entreprises du paysage (salariés non cadres [Ile-de-France et Oise]) (avenant n° 9 du 26 avril 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un accord « salaires » (région Ile-de-France et département de l'Oise) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Entreprises paysagistes (personnel d'encadrement) (avenant « Salaires » n° 32 du 16 mars 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel d'encadrement des entreprises paysagistes Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Entreprises de travaux agricoles et ruraux (Bretagne) (avenant n° 25 du 21 mars 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de la région Bretagne Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers (Languedoc-Roussillon et Vaucluse) (avenant n° 9 du 10 février 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers de la région Languedoc-Roussillon et du département de Vaucluse Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers (Languedoc-Roussillon et Vaucluse) (avenant n° 10 du 10 février 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles ruraux et forestiers de la région Languedoc-Roussillon et du département de Vaucluse Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations d'arboriculture fruitière (Indre-et-Loire) (avenant n° 69 du 7 juillet 2004) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations d'arboriculture fruitière du département d'Indre-et-Loire Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations et entreprises agricoles (Côte-d'Or, Nièvre et Yonne) (avenant n° 20 du 13 janvier 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles des départements de la Côte-d'Or, de la Nièvre et de l'Yonne Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations et entreprises agricoles de l'horticulture, pépinières, arboriculture et production de fruits, entreprises de production de champignons ainsi que les activités de conditionnemment : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations et entreprises agricoles de l'horticulture, des pépinières, de l'arboriculture et de la production de fruits, les entreprises de production de champignons ainsi que les activités de conditionnement, de transformation ou de commercialisation situées dans le prolongement de l'acte de production de champignons du département du Calvados Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations forestières (Nord - Pas-de-Calais) (avenants n°s 78, 79 et 80 du 8 mars 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Nord - Pas-de-Calais Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations horticoles, maraîchères, pépinières et arboriculture fruitière (Eure-et-Loir) (avenants n°s 60 et 62 du 11 février 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et d'arboriculture fruitière du département d'Eure-et-Loir Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations horticoles et pépinières (Sarthe) (avenant n° 55 du 17 novembre 2004) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles et les pépinières du département de la Sarthe Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et pépinières et CUMA, ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux (Marne-et-Aube) (avenant n° 48 du 22 mars 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Formation professionnelle tout au long de la vie dans la coopération agricole (accord du 25 mars 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un accord national de travail sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans la coopération agricole Paru dans le : BOCC n°20050036 du 08/10/2005
> Production agricole (Calvados) (avenant n° 1 du 26 janvier 2005) : Arrêté du 24 août 2005 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail de la production agricole du département du Calvados Paru dans le : BOCC n°2005/0036 du 08/10/2005
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