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Sommaire des textes du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
> Exploitations et entreprises agricoles (Sarthe) : Avenant n° 3 du 14 mars 2006 Paru dans le : BOCC n°20060039 du 28/10/2006
> Exploitations et entreprises agricoles (Côte-d'Or, Nièvre et Yonne) : Avenant n° 26 du 30 juin 2006 Paru dans le : BOCC n°20060039 du 28/10/2006
> Exploitations et entreprises agricoles (Côte-d'Or, Nièvre et Yonne) : Avenant n° 27 du 30 juin 2006 Paru dans le : BOCC n°20060039 du 28/10/2006
> Exploitations forestières et scieries agricoles (Bretagne) : Avenant n° 22 du 16 juin 2006 Paru dans le : BOCC n°20060039 du 28/10/2006
> Scieries agricoles et exploitations forestières (Rhône-Alpes, à l'exception de la Loire) (avenant n° 23 du 8 avril 2005) : Arrêté du 29 juin 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les scieries agricoles et les exploitations forestières de la région Rhône-Alpes, à l'exception du département de la Loire (n° 8822) Paru dans le : BOCC n°2006/0039 du 28/10/2006
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