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Sommaire des textes du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
> Exploitations de maraîchage, arboriculture, horticulture, pépinières et cressiculture (Ile-de-France [salariés cadres]) : Accord du 30 janvier 2008 relatif à la prévoyance des salariés cadres Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Exploitations de maraîchage, arboriculture, horticulture, pépinières et cressiculture (Ile-de-france [salariés non cadres]) : Accord du 30 janvier 2008 relatif à la prévoyance des salariés non cadres Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (accord national du 27 mars 2007 relatif à la classification des emplois) : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'un accord national portant classification des emplois conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (n° 7002) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'un accord national portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail des coopératives agricoles de céréales, de meunerie, d'approvisionnement, d'alimentation du bétail et d'oléagineux (n° 7002) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Coopératives agricoles de teillage du lin (avenant n° 34 du 21 décembre 2007) : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale concernant les coopératives agricoles de teillage du lin (n° 7007) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Entreprises et exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et CUMA (Seine-et-Marne) ainsi que les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers (Ile-de-France) : Arrêté du 17 avril 2008 portant extension d'un accord de prévoyance conclu dans le cadre de la convention collective de travail concernant les entreprises et les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, d'aviculture et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de Seine-et-Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles, ruraux et forestiers de la région Ile-de-France (n° 8117) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Entreprises du paysage (Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse) (accord du 10 septembre 2007 relatif aux salaires minima ) : Arrêté du 17 avril 2008 portant extension d'un accord régional (Languedoc-Roussillon, Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse) conclu dans le cadre de la convention collective nationale de travail applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage (n° 7018) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Entreprises de travaux agricoles et ruraux : Arrêté du 17 avril 2008 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux de Nord - Pas-de-Calais (n° 8313) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Exploitations agricoles et entreprises de travaux agricoles et ruraux (Creuse) (avenant n° 23 du 16 juillet 2007 à la convention collective) : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles et les entreprises de travaux agricoles et ruraux du département de la Creuse (n° 9231) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et d'arboricultures fruitières (Eure-et-Loir) (avenant n° 64 du 17 septembre 2007 à la convention collective) : Arrêté du 17 avril 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations horticoles, maraîchères, de pépinières et d'arboriculture fruitière du département d'Eure-et-Loir (n° 9283) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Exploitations viticoles (Champagne délimitée) (avenants n°s 156, 157 et 158 du 25 octobre 2007 à la convention collective) : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations viticoles de la Champagne délimitée (n° 8216) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Exploitations viticoles, pépinières, horticulture (Pyrénées-Orientales) (avenant n° 142 du 25 juillet 2007 à la convention collective) : Arrêté du 17 avril 2008 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations viticoles, maraîchères, arboricoles, horticoles et de pépinières du département des Pyrénées-Orientales (n° 9661) Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Maisons familiales rurales (accord national du 12 décembre 2007 relatif au travail de nuit) : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'un accord national relatif au travail de nuit dans les associations à caractère familial responsables d'établissements d'enseignement et de formation professionnelle assurant des formations alternées pour les jeunes ruraux Paru dans le : BOCC n°20080016 du 17/05/2008
> Maisons familiales rurales (avenant n° 1 du 12 décembre 2007 à l'accord national du 6 avril 1999) : Arrêté du 25 avril 2008 portant extension d'un avenant à l'accord national relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les associations à caractère familial responsables d'établissements d'enseignement et de formation professionnelle assurant des formations alternées pour les jeunes ruraux Paru dans le : BOCC n°2008/0016 du 17/05/2008
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