Accueil Consulter les textes
16 résultats
> Revenir à la page de recherche
1 2 Suivant
Sommaire des textes du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
> Coiffure : Avenant n° 15 du 15 avril 2009 portant création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Jeux, jouets : Avenant n° 34 du 9 juillet 2009 relatif à la prévoyance Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Médico-techniques (négoce et prestations de services dans les domaines) : Accord du 4 juin 2009 relatif à la prévoyance Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Métallurgie (Orne) : Accord du 1er juillet 2009 relatif aux taux effectifs garantis annuels pour l'année 2009 Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Quincaillerie (employés, maîtrise et cadres) : Accord du 28 mai 2009 portant adhésion à Intergros Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Sociaux et socioculturels (centres) : Avenant n° 2-09 du 11 juin 2009 portant modifications de la convention Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Sociaux et socioculturels (centres) : Avenant n° 3-09 du 11 juin 2009 portant abrogation de l'annexe IV de la convention Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Sports (équipement, loisirs, commerce) : Avenant n° 1 du 23 avril 2009 à l'accord du 22 octobre 2008 relatif à l'épargne salariale Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Vétérinaires (cabinets et cliniques) : Avenant n° 38 du 2 juin 2009 relatif au fonctionnement de la CPNE Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Vétérinaires (praticiens salariés) : Avenant n° 13 du 2 juin 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Bâtiment (Basse-Normandie [ouvriers]) (avenants n°s 10 et 11 du 5 mars 2009 relatifs à la prime d'outillage et à l'indemnisation de petits déplacements) : Arrêté du 24 août 2009 portant extension d'avenants à la convention collective des ouvriers du bâtiment de la région Basse-Normandie (n° 1785) Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Bâtiment (Basse-Normandie [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) (accord n° 16 du 5 mars 2009 relatif aux salaires) : Arrêté du 24 août 2009 portant extension d'un accord régional (Basse-Normandie) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers du bâtiment (entreprises employant jusqu'à dix salariés et plus de dix salariés) (n° 1596 et n° 1597) Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Bâtiment (Centre [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés]) (accords du 8 avril 2009 relatifs aux salaires minima et aux indemnités de petits déplacements) : Arrêté du 24 août 2009 portant extension d'accords régionaux (Centre) conclus dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises occupant jusqu'à dix salariés) (n° 1596) Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Bâtiment (Picardie [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) (accord du 24 avril 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements) : Arrêté du 24 août 2009 portant extension d'un accord régional (Picardie) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés) (n°s 1596 et n° 1597) Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Bâtiment et travaux publics (Basse-Normandie [entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) (avenant n° 1 du 5 mars 2009 relatif aux indemnités de maître d'apprentissage) : Arrêté du 24 août 2009 portant extension d'un avenant régional (Basse-Normandie) à un accord professionnel national conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics Paru dans le : BOCC n°20090034 du 19/09/2009
> Bâtiment et travaux publics (Picardie [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) (accord du 24 avril 2009 relatif aux indemnités des représentants de la CPREF BTP) : Arrêté du 24 août 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre d'un accord professionnel national conclu dans le secteur du bâtiment et des travaux publics Paru dans le : BOCC n°2009/0034 du 19/09/2009
Affinez votre recherche avec les catégories suivantes :
Consulter les textes
Liste des textes
