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Sommaire des textes du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
> Aquaculture : Avenant n° 4 du 11 décembre 2009 Paru dans le : BOCC n°20100026 du 24/07/2010
> Centres équestres (personnel) : Avenant n° 81 du 19 janvier 2009 Paru dans le : BOCC n°20100026 du 24/07/2010
> Centres équestres (personnel) : Avenant n° 82 du 14 septembre 2009 Paru dans le : BOCC n°20100026 du 24/07/2010
> Parcs et jardins zoologiques privés (personnel) : Avenant n° 12 du 3 septembre 2009 Paru dans le : BOCC n°2010/0026 du 24/07/2010
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