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> Quincaillerie (employés, maîtrise et cadres) : Accord du 24 novembre 2008 relatif aux salaires minima Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Stress au travail : Accord du 2 juillet 2008 relatif au stress au travail Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Charcuterie (industries) : Accord du 7 novembre 2008 relatif à l'emploi des personnes handicapées Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Bâtiment et travaux publics (Savoie [ouvriers, entreprises occupant jusqu'à 10 salariés et plus de 10 salariés]) (accord du 21 juillet 2006 relatif aux indemnités de petits déplacements) : Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un accord départemental conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées et non visées par le décret du 1er mars 1962 (entreprises jusqu'à dix salariés et de plus de dix salariés), de la convention collective départementale de la Savoie et de la convention collective nationale des travaux publics (respectivement n° 1596, n° 1597, n° 1702, n° 2354 et n° 2582) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Bourse : Dénonciation par lettre du 12 décembre 2008 de la convention collective par l'AMAFI Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Chaussure (commerce de détail) : Avenant du 22 octobre 2008 à la convention collective Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Cinéma, distribution (industrie [cadres et agents de maîtrise]) : Accord « Salaires » du 1er août 2008 Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Jeux, jouets (industries) : Accord n° 31 du 21 octobre 2008 relatif aux salaires au 1er janvier 2009 Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Métallurgie (Loire-Atlantique) (accord du 31 octobre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties et aux rémunérations minimales hiérarchiques) : Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de la Loire-Atlantique (n° 1369) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Matériaux de construction (négoce [ETAM, ouvriers]) (avenant n° 6 du 18 septembre 2008 relatif aux salaires minimaux) : Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un avenant aux conventions collectives nationales des employés, techniciens et agents de maîtrise (n° 533) et des ouvriers (n° 398) du négoce des matériaux de construction Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Pharmaceutique (industrie) : Accord du 8 décembre 2008 relatif au régime de prévoyance Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Chaussure (commerce de détail) : Accord du 22 octobre 2008 relatif à la commission nationale paritaire de conciliation et d'interprétation Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Matériaux de construction (négoce [cadres]) (avenant n° 7 du 18 septembre 2008 relatif aux salaires minimaux) : Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cadres du négoce des matériaux de construction (n° 652) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Espaces de loisirs, d'attractions et culturels : Avenant n° 28 du 21 novembre 2008 relatif à l'égalité professionnelle Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Métallurgie (Indre-et-Loire) (accord du 27 octobre 2008 relatif aux rémunérations annuelles garanties, aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la prime de panier de nuit) : Arrêté du 8 janvier 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, connexes et similaires d'Indre-et-Loire (n° 1470) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Carrières et matériaux (industries [Ile-de-France, ouvriers]) (accord du 23 octobre 2008 relatif aux salaires) : Arrêté du 9 janvier 2009 portant extension d'un accord régional (Ile-de-France) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (n° 87) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Espaces de loisirs, d'attractions et culturels : Avenant n° 27 du 21 novembre 2008 relatif aux droits à la formation des salariés en contrat à durée déterminée Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Lin (rouissage et teillage) : Adhésion par lettre du 15 décembre 2008 de la FNAF-CGT à la convention collective Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Coopération maritime (salariés non navigants) : Avenant n° 4 du 26 novembre 2008 à la convention collective Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Journalistes : Accord du 7 novembre 2008 relatif aux journalistes rémunérés à la pige Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Mutualité : Accord du 2 décembre 2008 relatif à la politique salariale pour 2009 Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Transports routiers (rectificatif au 4Journal officiel3 du 11 janvier 2009) : Arrêté du 21 novembre 2008 portant extension d'avenants à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (n° 16) (rectificatif) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Horlogerie-bijouterie (commerce de détail) (accord du 20 mars 2008 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes) : Arrêté du 9 janvier 2009 portant extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur du commerce de détail de l'horlogerie-bijouterie Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Automobile (expertises) (avenant n° 29 du 17 juin 2008 relatif aux indemnités de fin de carrière) : Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des cabinets ou entreprises d'expertise en automobiles (n° 1951) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Boucherie, boucherie-charcuterie (triperie) : Avenant n° 12 du 18 novembre 2008 relatif à la prévoyance obligatoire Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Métallurgie (Loiret) (accord du 24 octobre 2008 relatif à la valeur du point, aux rémunérations annuelles garanties et aux rémunération, minimales hiérarchiques) : Arrêté du 14 janvier 2009 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Loiret (n° 1966) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Bricolage (vente au détail en libre-service) : Accord du 21 novembre 2008 relatif aux salaires pour l'année 2009 Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Cinéma, distribution (industrie [employés et ouvriers]) : Accord « Salaires » du 1er août 2008 Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Promotion-construction (avenant n° 24 du 9 octobre 2008 relatif aux salaires minima) : Arrêté du 8 janvier 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la promotion-construction (n° 1512) Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Caisse d'épargne : Accord du 10 octobre 2008 en faveur de l'emploi des personnes handicapées Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Pharmaceutique (industrie) : Avenant du 8 décembre 2008 relatif à la formation professionnelle pour 2009 Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
> Vétérinaires (cabinets et cliniques [personnel salarié]) : Adhésion par lettre du 4 décembre 2008 de la FNAF-CGT à la convention collective Paru dans le : BOCC n°20090002 du 07/02/2009
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