Bulletin Officiel des Conventions Collectives

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> Exploitations horticoles et pépinières (Maine-et-Loire) : Accord du 9 octobre 2008
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations horticoles et pépinières (Maine-et-Loire) : Avenant n° 95 du 9 octobre 2008
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations horticoles et pépinières (Maine-et-Loire) : Avenant n° 96 du 9 octobre 2008
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Coopératives d'utilisation de matériel agricole (Bretagne et Pays de la Loire) (avenants n°s 14 et 15 du 30 juin 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective de travail réglementant les conditions de travail et de rémunération des salariés et apprentis des coopératives d'utilisation de matériel agricole des régions Bretagne et Pays de la Loire (n° 8535)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Entreprises de travaux agricoles et ruraux et CUMA (Tarn et Haute-Garonne) (avenant n° 48 du 2 juillet 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les entreprises de travaux agricoles et ruraux et les coopératives d'utilisation de matériel agricole des départements du Tarn et de la Haute-Garonne (n° 8733)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations agricoles (Ariège) (avenant n° 83 du 9 juillet 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de l'Ariège (n° 9091)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations agricoles (Gironde) (avenant n° 13 du 18 juin 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de la Gironde (n° 9331)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations agricoles (Hérault) (avenant n° 164 du 8 juillet 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de l'Hérault (n° 9341)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations agricoles (Lot) (avenants n° 126 du 17 juillet 2008 et n° 127 du 19 septembre 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Lot (n° 9461)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations agricoles, entreprises de travaux agricoles et forestiers et CUMA (Franche-Comté) (avenant n° 15 du 5 décembre 2007) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles, les entreprises de travaux agricoles et forestiers et les coopératives d'utilisation de matériel agricole de la région Franche-Comté (n° 8434)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et CUMA (Marne), entreprises de travaux agricoles et ruraux (Marne et Aube) (avenant n° 63 du 11 juillet 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture-élevage, maraîchères, horticoles et de pépinières et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Marne ainsi que les entreprises de travaux agricoles et ruraux des départements de la Marne et de l'Aube (n° 8214)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

> Exploitations forestières (Midi-Pyrénées) (avenant n° 61 du 3 juillet 2008) : Arrêté du 6 février 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées (n° 8731)
Paru dans le : BOCC n°20090006 du 07/03/2009

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