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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DUCLUS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2170

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DUCLUS

    Objet : entretien des biens communs, cession à titre onéreux ou gratuit à la commune ou à toute autre collectivité publique, contrôle application du cahier des charges, gestion et police des biens communs, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'Associaiton

    Siège social : 66 impasse de La Fontaine 74300 Cluses .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Bonneville

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)