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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1869

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR

    Modifications statutaires : Articles 1.01 - 3.01 - 3.08.

    Siège social : 134, rue des Rapettes, lotissement La Tour, 01390 Tramoyes .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LES JARDINS DE LUCIE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1870

    Titre : LES JARDINS DE LUCIE

    Modifications statutaires : Articles 17, 18 et 19.

    Le siège social est transféré 
    de : 3 Les Jardins de Lucie Graboz, 01140 Saint Etienne sur Charonne
      à : 849 Chemin de Graboz, 01140 Saint Etienne sur Chalaronne .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA TERRE DU PUITS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1871

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA TERRE DU PUITS

    Le siège social est transféré 
    de : 5, lotissement Terre du Puits, 01390 Mionnay
      à : 10, lotissement Terre du Puits, 01390 Mionnay .

    Date de délivrance du récépissé : le 26/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE GRAND PANORAMA

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1873

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE GRAND PANORAMA

    Modifications statutaires : Articles 14 - 17 - 18 et 21.

    Siège social : Les Faysses - Saint Hilaire, 05260 Ancelle .

    Date de délivrance du récépissé : le 25/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Hautes-Alpes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU FALICONNET I

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1876

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU FALICONNET I

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 7, chemin des Oliviers, 06950 Falicon .

    Date de délivrance du récépissé : le 29/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA PASCALE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1883

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA PASCALE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 9 a, allée des Tulipiers, 26740 Les Tourrettes .

    Date de délivrance du récépissé : le 28/11/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Nyons

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Drôme (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE DE LA COMBE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1887

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE DE LA COMBE

    Modifications statutaires : Article 16.

    Le siège social est transféré 
    de : 3, rue du Saut-de-Loup, 27930 Normanville
      à : 1, ruelle des Papillons, 57930 Normanville .

    Date de délivrance du récépissé : le 25/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Eure

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Eure (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE BALCON DE CABIRACS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1897

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE BALCON DE CABIRACS

    Le siège social est transféré 
    de : 13, allée de Saturne, 33360 Carignan de Bordeaux
      à : 10, rue de la Croix du Sud, 33360 Carignan de Bordeaux .

    Date de délivrance du récépissé : le 29/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    43/45 RUE DES FAURES

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1898

    Titre : 43/45 RUE DES FAURES

    Modifications statutaires : Article n° 38.

    Siège social : 43/45, rue des Faures, 33000 Bordeaux .

    Date de délivrance du récépissé : le 28/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYHNDICALE LIBRE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 07/12/2019

    N° de parution : 20190049

    N° d’annonce : 1899

    Titre : ASSOCIATION SYHNDICALE LIBRE

    Le siège social est transféré 
    de : 26, impasse des Jonquilles, 33700 Mérignac
      à : 24, impasse des Jonquilles, 33700 Mérignac .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/11/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

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