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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1869
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LA TOUR
Modifications statutaires : Articles 1.01 - 3.01 - 3.08.
Siège social : 134, rue des Rapettes, lotissement La Tour, 01390 Tramoyes .
Date de délivrance du récépissé : le 27/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Ain
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)
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Associations syndicales de propriétaires
LES JARDINS DE LUCIE
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1870
Titre : LES JARDINS DE LUCIE
Modifications statutaires : Articles 17, 18 et 19.
Le siège social est transféré
de : 3 Les Jardins de Lucie Graboz, 01140 Saint Etienne sur Charonne
à : 849 Chemin de Graboz, 01140 Saint Etienne sur Chalaronne .Date de délivrance du récépissé : le 27/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Ain
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)
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ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA TERRE DU PUITS
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1871
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA TERRE DU PUITS
Le siège social est transféré
de : 5, lotissement Terre du Puits, 01390 Mionnay
à : 10, lotissement Terre du Puits, 01390 Mionnay .Date de délivrance du récépissé : le 26/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Ain
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)
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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE GRAND PANORAMA
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1873
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE GRAND PANORAMA
Modifications statutaires : Articles 14 - 17 - 18 et 21.
Siège social : Les Faysses - Saint Hilaire, 05260 Ancelle .
Date de délivrance du récépissé : le 25/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Hautes-Alpes
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU FALICONNET I
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1876
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DU FALICONNET I
Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.
Siège social : 7, chemin des Oliviers, 06950 Falicon .
Date de délivrance du récépissé : le 29/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Alpes-Maritimes
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA PASCALE
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1883
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE LA PASCALE
Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.
Siège social : 9 a, allée des Tulipiers, 26740 Les Tourrettes .
Date de délivrance du récépissé : le 28/11/2019.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Nyons
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Drôme (Auvergne-Rhône-Alpes)
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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE DE LA COMBE
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1887
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DOMAINE DE LA COMBE
Modifications statutaires : Article 16.
Le siège social est transféré
de : 3, rue du Saut-de-Loup, 27930 Normanville
à : 1, ruelle des Papillons, 57930 Normanville .Date de délivrance du récépissé : le 25/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Eure
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Eure (Normandie)
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ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE BALCON DE CABIRACS
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1897
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE BALCON DE CABIRACS
Le siège social est transféré
de : 13, allée de Saturne, 33360 Carignan de Bordeaux
à : 10, rue de la Croix du Sud, 33360 Carignan de Bordeaux .Date de délivrance du récépissé : le 29/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
43/45 RUE DES FAURES
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1898
Titre : 43/45 RUE DES FAURES
Modifications statutaires : Article n° 38.
Siège social : 43/45, rue des Faures, 33000 Bordeaux .
Date de délivrance du récépissé : le 28/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYHNDICALE LIBRE
Type d’annonce : Modification
Parue le : 07/12/2019
N° de parution : 20190049
N° d’annonce : 1899
Titre : ASSOCIATION SYHNDICALE LIBRE
Le siège social est transféré
de : 26, impasse des Jonquilles, 33700 Mérignac
à : 24, impasse des Jonquilles, 33700 Mérignac .Date de délivrance du récépissé : le 21/11/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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