Résultats de recherche

Résultats

  • Associations syndicales de propriétaires

    SYNDICAT DU LOTISSEMENT L'AQUARELLE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1588

    Titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT L'AQUARELLE

    Objet : gestion et entretien des espaces communs d'un lotissement

    Siège social : 9 chemin du Plâtre Lotissement l'Aquarelle 01500 Ambérieu-en-Bugey .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES CHARMILLES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1589

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES CHARMILLES

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci (etc), création de tous éléments d’équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement et, d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 1 lotissement Les Charmilles 01140 Saint-Didier-sur-Chalaronne .

    Date de délivrance du récépissé : le 24/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES BONNES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1590

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE CLOS DES BONNES

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris  dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l’objet s’applique aux immeubles situés dans son périmètre, et les suivent en quelques mains qu’ils passent, jusqu’à la dissolution de l’association ou la réduction de son périmètre

    Siège social : lotissement clos des Bonnes 01360 Loyettes .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT PRE BACHAT A COLLONGES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1591

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT PRE BACHAT A COLLONGES

    Objet : acquisition, entretien, gestion et cession des terrains, voiries et équipements communs du lotissement, répartition des dépenses de festion et d'entretien entre les membres, contrôle de l'application du cahier des documents du lotissement, toutes opérations financières, mobilières, immobilières concourant aux missions ci-dessus

    Siège social : 70 rue du Salève 01550 Collonges .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LES VILLAS PONCINOISES

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1592

    Titre : LES VILLAS PONCINOISES

    Le siège social est transféré 
    de : rue Bonnet 01500 Ambérieu-en-Bugey
      à : 168 avenue de la Résistance n° 10 Les Villas Poncinoises 01450 Poncin .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CREUZATET

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1593

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CREUZATET

    Le siège social est transféré 
    de : rue Vivaldi 01100 Groissiat
      à : 33 rue Vivaldi 01100 Groissiat .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DIACRE A SAINT MARCEAU

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1594

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DIACRE A SAINT MARCEAU

    Siège social : 10 chemin des Sarts 08160 Saint Marceau .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Ardennes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ardennes (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE FILHEIT

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1595

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE FILHEIT

    Objet : création d'une desserte forestière privée qui constituera un bien commun de tous ceux qui participent au financement de sa création et de son entretien, cet équipement collectif pourra comprendre : les routes forestières accessibles aux grumiers les pistes forestières accessibles aux porteurs ou skidders les places de retournement et de dépôt de bois tous les travaux complémentaires d'amélioration ou d'extension qui pourraient ultérieurement être reconnus utiles pour les activités de l'association et décidés en assemblée générale, garde, gestion, entretien de ces équipements, fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, la répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses, représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur de ces équipements, l'établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces équipements, leurs modifications et suppression, et d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets définis et notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tout emprunts

    Siège social : Mairie 09290 Le Mas d'Azil .

    Date de délivrance du récépissé : le 02/01/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ariège

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ariège (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PONT NEUF

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1596

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PONT NEUF

    Objet : assure la gestion et l'entretien des voies, espaces libres et ouvrages d'intérêt collectif non classés dans le domaine communal

    Siège social : Le Pont Neuf 12230 Saint Jean du Bruel .

    Date de délivrance du récépissé : le 20/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Préfecture de l'Aveyron

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Aveyron (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE MOUIN NEUF - ILOT 1

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1597

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RESIDENCE MOUIN NEUF - ILOT 1

    Objet : garde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci-après désignés ; leur amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêts collectif, par l'acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre définit statutairement, ou, par exception, à l'extérieur de celui-ci, s'il y avait lieu ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur de leurs biens immobiliers ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahier des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces bien et équipements, leurs modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 2109 chemin de Saint Marc 13410 Lambesc .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture d'Arles

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

La sélection d'une option recharge la page