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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BLUE NOTE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1619

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BLUE NOTE

    Objet : appropriation des parties communes et parkings communs, gestion des biens et équipements communs, entretien des terrains et équipements collectifs

    Siège social : 10 rue Sarrazin Cabinet Thierry 44000 Nantes .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CHEMIN DES MORTRAIS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1620

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CHEMIN DES MORTRAIS

    Objet : garde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci-après désignés ; leur amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêts collectif, par l'acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre définit statutairement, ou, par exception, à l'extérieur de celui-ci, s'il y avait lieu ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur de leurs biens immobiliers ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahier des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces bien et équipements, leurs modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 2 place de la Mairie 44830 Brains .

    Date de délivrance du récépissé : le 02/01/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL 13 RUE JEANNE D'ARC

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1623

    Titre : ASL 13 RUE JEANNE D'ARC

    Objet : réalisation de la réhabilitation de l'immeuble bâti situé sis 13 rue Jeanne d'Arc à NANCY (54000)

    Siège social : 13 rue Jeaqnne d'Arc 54000 NANCY .

    Date de délivrance du récépissé : le 20/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de Meurthe-et-Moselle

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    A.S.L. DES PROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME "L'ATTRAKT"

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1624

    Titre : A.S.L. DES PROPRIETAIRES DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER DENOMME "L'ATTRAKT"

    Objet : acquisition auprès de la SCCV ATTRAKT moyennant le prix d'un Euro symbolique des volumes immobiliers numéro 4 (sous-station et surpresseur), numéro 5 (local transformateur EDF) et numéro 6 (noue d'infiltration) dépendant de l'ensemble immobilier dénommé "L'ATTRAKT" ; tels que lesdits volumes sont plus amplement désignés ci-après ; plus généralement l'acquisition, la gestion et l'entretien des éventuels biens communs à tous les propriétaires de volumes et de lots de copropriété dépendant dudit ensemble immobilier et compris dans son périmètre ; appropriation desdits biens ; cession à titre onéreux au profit de qui que ce soit ; création de tous biens, éléments d'équipement et services communs nouveaux ; exercice de toutes actions afférentes auxdits ouvrages et équipements ; contrôle du respect des obligations résultant des statuts de l'ASL avec exercice des pouvoirs et actions inhérents à ce contrôle ; gestion et police des équipements, installations et biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l'association est également chargée de procéder à la répartition et au recouvrement de dépenses de gestion et d'entretien

    Siège social : boulevard de la Mothe 54000 NANCY .

    Date de délivrance du récépissé : le 20/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de Meurthe-et-Moselle

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL DES ALLEES DE LA MALGRANGE A TARVILLE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1625

    Titre : ASL DES ALLEES DE LA MALGRANGE A TARVILLE

    Objet : maintenir l'harmonie architecturale de l'ensemble immobilier, de son affectation résidentielle, des avantages présentés par les constructions, les espaces libres, l'air, la lumière, la tranquillité et l'hygiène ; le respect et l'exacte observation des servitudes, des règles d'intérêt général et de la répartition des charges ; et, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières, concourant aux objets définis ci-dessus, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l'association syndicale répartit ses dépenses entre ses membres et assure le recouvrement des sommes mises à la charge de ceux-ci

    Siège social : 4 allées de la Malgrange 54140 JARVILLE LA MALGRANGE .

    Date de délivrance du récépissé : le 20/10/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de Meurthe-et-Moselle

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU CLANDI

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1628

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU CLANDI

    Objet : acquisition, gestion, entretien des terrains et équipements communs, compris dans un périmètre, ainsi que leur cession pour un euro symbolique, à première demande, à une personne morale de droit public

    Siège social : 7 rue du Clandi Le Hameau du Clandi 1 56450 Surzur .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS CONSTANT

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1630

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS CONSTANT

    Objet : garde, gestion, entretien, éventuellement propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, en particulier de ceux-ci-après désignés ; leur amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêts collectif, par l'acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre définit statutairement, ou, par exception, à l'extérieur de celui-ci, s'il y avait lieu ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine ; fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur de leurs biens immobiliers ; police des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahier des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces bien et équipements, leurs modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 79 rue de la Tossée 59200 Tourcoing .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Nord

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Nord (Hauts-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    CÔTE PRAIRIE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1631

    Titre : CÔTE PRAIRIE

    Objet : acquisition, gestion, et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier et compris dans son périmètre, éclairage extérieur des parties à usage commun, toutes réparations et entretien des voies de circulation internes mêmes privatives, création de tous éléments d'équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public, contrôle de l'application du règlement d'urbanisme et du cahier des charges, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement

    Siège social : 183 rue de Menin 59520 Marquette Lez Lille .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Nord

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Nord (Hauts-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LES VILLAS M'Y ART

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1632

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LES VILLAS M'Y ART

    Objet : garde, gestion, entretien, éventuellement, la propriété des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, amélioration et la création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif par la création, location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux

    Siège social : 25 allée Vauban Nexity Lamy 59562 La Madeleine Cedex .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Nord

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Nord (Hauts-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LES ALLEES DE LA CENSE - LOTS C01 À C05

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1633

    Titre : LES ALLEES DE LA CENSE - LOTS C01 À C05

    Objet : gestion, entretien, propriété, des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre, établissement ou collectivité du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine, fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, recouvrement et paiement des dépenses, représentation des intérêts collectifs des propriétaires, police des biens communs et équipements collectifs

    Siège social : 8 rue Anatole France 59500 Lille .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Nord

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Nord (Hauts-de-France)

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