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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE LA SAPINIERE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1627

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE LA SAPINIERE

    Modifications statutaires : Articles 3 - 14 - 17.

    Nouvel objet : contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association, gestion et parcelles non rétrocédées mises à disposition par convention ainsi que leurs ventes éventuelles, réception ou opération de toutes subventions.

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Fourasses 54520 Laxou Champ Le Boeuf
      à : 22 allée des Fourasses 54520 Laxou Champ Le Boeuf .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de Meurthe-et-Moselle

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT COET ER BOPER

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1629

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT COET ER BOPER

    Le siège social est transféré 
    de : rue de L'Espéranto Coët en Baper 56300 Pontivy
      à : 1 rue de L'Espéranto Coët en Baper 56300 Pontivy .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    DOMAINE PAUL CLAUDEL

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1642

    L’ancien titre : PROPRIETAIRES DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DU DOMAINE PAUL CLAUDEL
    devient : DOMAINE PAUL CLAUDEL

    Modifications statutaires : Article 1 - 27.2 - 32.3.

    Siège social : 8 rue Général Delestraint 69800 Saint Priest .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LOTISSEMENT LES VIEUX CHÊNES

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1648

    Titre : LOTISSEMENT LES VIEUX CHÊNES

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 270 route de Marceau 74210 Doussard .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RUES DE L'INDUSTRIE ET DES ARTS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1650

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES RUES DE L'INDUSTRIE ET DES ARTS

    Modifications statutaires : Article 1.

    Siège social : 16 rue de l'Industrie 77220 Tournan en Brie .

    Date de délivrance du récépissé : le 19/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Torcy

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-et-Marne (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    PLACE GEORGES BRASSENS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1653

    Titre : PLACE GEORGES BRASSENS

    Modifications statutaires : Articles 15, 16, 17, 18, 19, 21, 38, 40.

    Siège social : place Georges Brassens 78480 Verneuil sur Seine .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES HAUTS DE PIN ROLLAND

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1658

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES HAUTS DE PIN ROLLAND

    Nouvel objet : acquisition, la gestion et l'entretien des parties communes du lotissement, particulièrement des voies créées, installations, ouvrages, réseaux et espaces communs jusqu'à leur classement éventuel dans la voirie communale, en outre, pour but de faire respecter l'application du cahier des charges, des présents statuts et des des décisions de l'assemblée générale, et la conclusion de tous accords ou conventions en rapport avec les missions ci-dessus et, d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, s'y rapportant, en ce compris la conclusion d'emprunts, est également chargée de procéder à la répartition et au recouvrement des dépenses de gestion et d'entretien des installations, éléments d'équipement et services communs visés ci-dessus, elle peut devenir propriétaire de ces installations, éléments d'équipement ou services communs, elle peut exercer par son Président toutes actions en justice, afférentes aux ouvrages et équipements, au respect des statuts et du cahier des charges, au recouvrement des sommes dues et nécessaire à la défense des intérêts collectifs des colotis.

    Siège social : quartier Les Hauts de Pin Rolland 83430 Saint Mandrier .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Var

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL CAMPAGNE GABRIELLE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1659

    Titre : ASL CAMPAGNE GABRIELLE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : lotissement Campagne Gabrielle 83170 Brignoles .

    Date de délivrance du récépissé : le 17/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Brignoles

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLAUS CALENDAU

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1661

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLAUS CALENDAU

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Nouvel objet : propriété et entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier : voies, espaces verts, aménagements divers, canalisations et réseaux, stockage, éclairage, ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux de l'ensemble immobilier ; la cession à titre gratuit des voiries et réseaux divers a été effectuée par ma^tre Juge le 9/05/1990 au bénéfice de la Commune de l'Isle sur la Sorgue (Parcelle CE 393) ; contrôle de l'application du cahier des charges (si celui ci est toujours en vigueur) et des présents statuts, exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'à son application ; gestion et police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ainsi que le  recouvrement et le paiement de ces dépenses ; d'une façon générale, toutes opérations financières, acquisitions mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.

    Siège social : quartier des Nevons Claus Calendau 84800 L'Isle-sur-la-Sorgue .

    Date de délivrance du récépissé : le 13/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture d'Apt

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Vaucluse (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL DES JARDINS DE VILLERAY

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1663

    Titre : AFUL DES JARDINS DE VILLERAY

    Le siège social est transféré 
    de : rue Saint Claude 77340 Pontault Combault
      à : 9 rue Honoré de Balzac 91280 Saint Pierre-du-Perray .

    Date de délivrance du récépissé : le 29/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Essonne

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Essonne (Île-de-France)

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