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  • Associations syndicales de propriétaires

    LES VILLAS PONCINOISES

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1592

    Titre : LES VILLAS PONCINOISES

    Le siège social est transféré 
    de : rue Bonnet 01500 Ambérieu-en-Bugey
      à : 168 avenue de la Résistance n° 10 Les Villas Poncinoises 01450 Poncin .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CREUZATET

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1593

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CREUZATET

    Le siège social est transféré 
    de : rue Vivaldi 01100 Groissiat
      à : 33 rue Vivaldi 01100 Groissiat .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE L'ABEILLEY

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1604

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DOMAINE DE L'ABEILLEY

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Chênes 33650 Saucats
      à : 3 allée des Chênes 33650 Saucats .

    Date de délivrance du récépissé : le 24/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT ORPY

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1609

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT ORPY

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Le siège social est transféré 
    de : rue Chevalier de Bernard Grau d'Agde 34300 Agde
      à : 24 chemin des Abreuvoirs 34300 Agde .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/12/2019.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Béziers

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hérault (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SOLEIL

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1615

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SOLEIL

    Modifications statutaires : Article 14.

    Siège social : résidences Les Sables SARL Cabinet BGL 39 40602 Biscarosse cedex .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/01/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Landes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Landes (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BEAUSOLEIL

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1616

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BEAUSOLEIL

    Le siège social est transféré 
    de : lotissement Beausoleil 40530 Labenne
      à : 3 lotissement Beausoleil 40530 Labenne .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/01/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Landes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Landes (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT "LE MOULIN DE L'HERBRAY"

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1621

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT "LE MOULIN DE L'HERBRAY"

    Modifications statutaires : article 4.

    Le siège social est transféré 
    de : Mairie 44120 Vertou
      à : 7 allée du Meunier 44120 Vertou .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCE DES CHARMILLES

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1622

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT RESIDENCE DES CHARMILLES

    Le siège social est transféré 
    de : impasse de l'Oseraie 44220 Couëron
      à : 1 impasse des Aulnes 44220 Couëron .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL LES TERRASSES DU VAL DE FER

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1626

    Titre : ASL LES TERRASSES DU VAL DE FER

    Le siège social est transféré 
    de : rue de l'Egalité 54230 Neuves-Maisons
      à : 201 rue de l'Egalité 54230 Neuves-Maisons .

    Date de délivrance du récépissé : le 23/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de Meurthe-et-Moselle

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE LA SAPINIERE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1627

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE HAMEAU DE LA SAPINIERE

    Modifications statutaires : Articles 3 - 14 - 17.

    Nouvel objet : contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association, gestion et parcelles non rétrocédées mises à disposition par convention ainsi que leurs ventes éventuelles, réception ou opération de toutes subventions.

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Fourasses 54520 Laxou Champ Le Boeuf
      à : 22 allée des Fourasses 54520 Laxou Champ Le Boeuf .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de Meurthe-et-Moselle

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

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