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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CLOS DU CHARME

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1643

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT CLOS DU CHARME

    Objet : recevoir les terrains, voiries et équipements communs, entretien des biens communs à tous les colotis, création de tous éléments d'équipement nouveaux, contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, gestion et la police des biens communs, répartition des dépenses de gestion et d'entretien, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent

    Siège social : 15 chemin du Lac 70290 Champagney .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Saône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE CONSORTS DEBIEF EME MANZONI

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 11/01/2020

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 1644

    Titre : ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE CONSORTS DEBIEF EME MANZONI

    Siège social : 12 rue des Champs Fleuris 70190 Bussières .

    Date de délivrance du récépissé : le 31/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Saône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté)

  • Associations loi du 1er juillet 1901

    MAM LES LUZ'IOLES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/01/2020

    Numéro RNA : W701006642

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 996

    Titre : MAM LES LUZ'IOLES

    Objet : création et gestion d'une maison d'assistantes maternelles "MAM" entre des assistantes maternelles. Cette structure accueillera des enfants de 0 à 6 ans

    Siège social : 5 rue de la Chouette 70400 Luze .

    Date de déclaration : le 29/10/2019

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture sous-préfecture de Lure

    Domaines d’activités  :

    • services familiaux, services aux personnes âgées

    Localisation : Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté)

  • Associations loi du 1er juillet 1901

    CLUB HALTÉROPHILE LUXOVIEN -CHL-

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    Numéro RNA : W701000615

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 997

    Titre : CLUB HALTÉROPHILE LUXOVIEN -CHL-

    Le siège social est transféré 
    de : avenue Maréchal de Turenne 70300 Luxeuil-les-Bains
      à : 22 avenue Maréchal de Turenne 70300 Luxeuil-les-Bains .

    Site web : https://www.facebook.com/chluxeuil/ (nouvelle fenêtre)

    Date de déclaration : le 07/10/2019

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture sous-préfecture de Lure

    Domaines d’activités  :

    • Haltérophilie
    • Sports, activités de plein air

    Localisation : Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté)

  • Associations loi du 1er juillet 1901

    NEW SENSE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/01/2020

    Numéro RNA : W522001881

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 998

    Titre : NEW SENSE

    Le siège social est transféré 
    de : chemin de Fontenotte 52600 Chalindrey
      à : 19 rue Victor Hugo 70100 Gray .

    Date de déclaration : le 19/03/2019

    Lieu de déclaration : Préfecture préfecture de la Haute-Saône

    Domaines d’activités  :

    • chant choral, musique
    • culture, pratiques d’activités artistiques, culturelles

    Localisation : Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté)

  • Associations loi du 1er juillet 1901

    ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 11/01/2020

    Numéro RNA : W701001347

    N° de parution : 20200002

    N° d’annonce : 999

    Titre : ASSOCIATION LOISIRS ET CULTURE

    Siège social : 4 rue Jean-Claude Sommier 70210 Vauvillers .

    Date de déclaration : le 23/05/2019

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture sous-préfecture de Lure

    Domaines d’activités  :

    • clubs de loisirs, relations

    Localisation : Haute-Saône (Bourgogne-Franche-Comté)

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