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  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1321

    Titre : AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS

    Modifications statutaires : Article 9-2.

    Siège social : Château des Vigiers Le Vigier 24240 Monestier .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Bergerac

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Dordogne (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DE KERGUINOU

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1322

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DE KERGUINOU

    Objet : appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et condition défini à l'article 6, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, cet entretien début des réalisation des ouvrages

    Siège social : 2 rue de Kerguinou 29830 Saint-Pabu .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Finistère

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Finistère (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LOTISSEMENT TOI, TOI MON TOIT

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1323

    Titre : LOTISSEMENT TOI, TOI MON TOIT

    Le siège social est transféré 
    de : chemin de la Bourdosse 31600 Seysses
      à : 3 rue Aimé Césaine 31470 Saint-Lys .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PARC LE DEES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1324

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PARC LE DEES

    Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à  St Médard d'Eyrans

    Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LES MIMOSAS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1325

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LES MIMOSAS

    Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à Peujard

    Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX DE NADON

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1326

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX DE NADON

    Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à Castres sous Gironde 

    Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25 CHEMIN DE MARTICOT

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1327

    L’ancien titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT MORCELLEMENT CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE BORDEAUX
    devient : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25 CHEMIN DE MARTICOT

    Le siège social est transféré 
    de : rue de Monterey 83600 Pessac
      à : 5 rue du Golf Apart Expert 33700 Merignac .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHÊNE VERT

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1328

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHÊNE VERT

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre

    Siège social : 3 rue de la Martinière Lotissement du Chêne Vert 35135 Chantepie .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture d'Ille-et-Vilaine

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ille-et-Vilaine (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE L'ALBENIC

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1329

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE L'ALBENIC

    Objet : création, la réalisation et l'exploitation du réseau d'irrigation de l'ALBENIC  et des ouvrages associés destinés au transport et à la distribution d'eau brute non potable à la parcelle, entretien, y compris l'exécution de travaux de grosses réparations, l'amélioration ou les extensions qui pourraient ultérieurement être reconnues utiles à l'aménagement

    Siège social : 300 route de Riquetière 38470 L'Albenc .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Isère

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION FONCIERE LIBRE DU BROUSS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1330

    Titre : ASSOCIATION FONCIERE LIBRE DU BROUSS

    Objet : remembrement de parcelles, réalisation de travaux d'aménagement, dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme, répartition des dépenses, acquisition et entretien des biens communs du lotissement, gestion des ouvrages et toute opération concourant à  la mise en œuvre de l'opération d'aménagement

    Siège social : 19 rue de la Poste 56640 Arzon .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

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