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Associations syndicales de propriétaires
AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS
Type d’annonce : Modification
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1321
Titre : AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS
Modifications statutaires : Article 9-2.
Siège social : Château des Vigiers Le Vigier 24240 Monestier .
Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Bergerac
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Dordogne (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DE KERGUINOU
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1322
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DE KERGUINOU
Objet : appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et condition défini à l'article 6, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, cet entretien début des réalisation des ouvrages
Siège social : 2 rue de Kerguinou 29830 Saint-Pabu .
Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Finistère
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Finistère (Bretagne)
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Associations syndicales de propriétaires
LOTISSEMENT TOI, TOI MON TOIT
Type d’annonce : Modification
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1323
Titre : LOTISSEMENT TOI, TOI MON TOIT
Le siège social est transféré
de : chemin de la Bourdosse 31600 Seysses
à : 3 rue Aimé Césaine 31470 Saint-Lys .Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Muret
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PARC LE DEES
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1324
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PARC LE DEES
Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à St Médard d'Eyrans
Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .
Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LES MIMOSAS
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1325
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LES MIMOSAS
Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à Peujard
Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .
Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX DE NADON
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1326
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX DE NADON
Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à Castres sous Gironde
Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .
Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25 CHEMIN DE MARTICOT
Type d’annonce : Modification
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1327
L’ancien titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT MORCELLEMENT CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE BORDEAUX
devient : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25 CHEMIN DE MARTICOTLe siège social est transféré
de : rue de Monterey 83600 Pessac
à : 5 rue du Golf Apart Expert 33700 Merignac .Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHÊNE VERT
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1328
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHÊNE VERT
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre
Siège social : 3 rue de la Martinière Lotissement du Chêne Vert 35135 Chantepie .
Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Ille-et-Vilaine (Bretagne)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE L'ALBENIC
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1329
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE L'ALBENIC
Objet : création, la réalisation et l'exploitation du réseau d'irrigation de l'ALBENIC et des ouvrages associés destinés au transport et à la distribution d'eau brute non potable à la parcelle, entretien, y compris l'exécution de travaux de grosses réparations, l'amélioration ou les extensions qui pourraient ultérieurement être reconnues utiles à l'aménagement
Siège social : 300 route de Riquetière 38470 L'Albenc .
Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Isère
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION FONCIERE LIBRE DU BROUSS
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1330
Titre : ASSOCIATION FONCIERE LIBRE DU BROUSS
Objet : remembrement de parcelles, réalisation de travaux d'aménagement, dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme, répartition des dépenses, acquisition et entretien des biens communs du lotissement, gestion des ouvrages et toute opération concourant à la mise en œuvre de l'opération d'aménagement
Siège social : 19 rue de la Poste 56640 Arzon .
Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Morbihan (Bretagne)
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