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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE DU VILLAGE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1312

    L’ancien titre : ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE LA SCI DE SAINT JEAN SUR VEYLE
    devient : ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE DU VILLAGE

    Modifications statutaires : Article 3.

    Le siège social est transféré 
    de : lotissement Le Village 01290 Saint Jean sur Veyle
      à : 11 impasse du Village 01290 Saint Jean sur Veyle .

    Date de délivrance du récépissé : le 13/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LE VALLON

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1313

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LE VALLON

    Le siège social est transféré 
    de : chemin du Crét du Crét 01170 Gex
      à : 342 chemin du Crét 01170 Gex .

    Date de délivrance du récépissé : le 13/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DU PARC

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1314

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DU PARC

    Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, appropriation desdits biens, leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la gestion et la police des biens nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires du groupe d'habitations dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leu recouvrement

    Siège social : 140 avenue du Docteur Julien Lefebvre Les Villas du Parc 06270 Villeneuve-Loubet .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BASSIN INCENDIE 1501

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1315

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BASSIN INCENDIE 1501

    Objet : utilisation et entretien du bassin incendie et tout dispositif nécessaire à son fonctionnement

    Siège social : 28 avenue des Chênes 06600 Antibes .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARADISO

    Type d’annonce : Rectificatif de modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1316

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARADISO

    Cette insertion rectifie l'annonce n° 2217, parue au Journal officiel n° 10, du 7 mars 2020

    Nouvel objet : acquisition, règles de fonctionnement, gestion et entretien du lot 239 de l'immeuble Villa Paradiso 47 boulevard Guynemer 06240 Beausoleil.

    Siège social : 47 boulevard Guynemer Villa Paradiso 06240 Beausoleil .

    Date de délivrance du récépissé : le 28/02/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATON SYNDICALE LIBRE LE CLERC 33

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1317

    Titre : ASSOCIATON SYNDICALE LIBRE LE CLERC 33

    Objet : la garde, la gestion, éventuellement la propriété, l'entretien des installations, équipements et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, leur amélioration ; la création de tous nouveaux équipements et aménagement d'intérêt collectif par l'exécution de tous travaux ; cession à titre gratuit ou onéreux de tout ou partie du patrimoine

    Siège social : 33 avenue Général Leclerc 11000 Carcassonne .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Aude

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Aude (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL DE L'ANGESSE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1318

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL DE L'ANGESSE

    Objet : entretien et la réparation des biens à usage commun, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toutes actions afférentes aux contrôle audit contrôle et aux ouvrages et équipements à usage commun, gestion et la police des biens à usage commun, fixation du montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien des ouvrages à usage commun

    Siège social : 1900 avenue Paul Julien RN 7 13100 Le Tholonet .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture d'Arles

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC DE SAUVECANNE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1319

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC DE SAUVECANNE

    Objet : entretien et la réparation des biens à usage commun de tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, parkings clientèle, éclairage extérieur des parkings, bassins de rétention et de compensation, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, à l'exception des aménagements de parking (type parc à caddie ou borne de recharge de véhicule électrique qui seraient réalisés à l'initiative d'un seul propriétaire sur son propre fonds) ; contrôle de l'application du cahier des charges de  l'ensemble immobilier exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'au ouvrages et équipements à usage commun ; gestion et la police des biens à usage commun nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; fixation du montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien de ces ouvrages à usage commun, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement, d'une manière générale toutes opérations  financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 990 chemin de Sauvecanne 13320 Bouc Bel Air .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Bouches-du-Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LOTISSEMENT INDUSTRIEL LES ORANGERS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1320

    Titre : LOTISSEMENT INDUSTRIEL LES ORANGERS

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voioes, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci

    Siège social : route départementale 507 Lotissement industriel les Orangers 20290 Lucciana .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Corse

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Corse (Corse)

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1321

    Titre : AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS

    Modifications statutaires : Article 9-2.

    Siège social : Château des Vigiers Le Vigier 24240 Monestier .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Bergerac

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Dordogne (Nouvelle-Aquitaine)

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