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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ROY DE TOULLAN

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1332

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ROY DE TOULLAN

    Modifications statutaires : Article 3.

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Aulwes 56760 Pénestin
      à : 21 allée des Aulwes 56760 Pénestin .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PETIT KERANDU

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1333

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PETIT KERANDU

    Le siège social est transféré 
    de : impasse du Petit Kérandu 56250 Elven
      à : 17 impasse du Petit Kérandu 56250 Elven .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    RUE DES VOSGES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1334

    Titre : RUE DES VOSGES

    Objet : entretien, des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux

    Siège social : 1 rue des Vosges 68600 Algolsheim .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Haut-Rhin

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haut-Rhin (Grand Est)

  • Associations syndicales de propriétaires

    SYNDICAT DU LOTISSEMENT DES CARLINES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1335

    Titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT DES CARLINES

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, cession de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public

    Siège social : route de la Forêt Lotissement Les Carlines 73200 Mercury .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture d'Albertville

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ZONE DE STATIONNEMENT DES LOTS 4 ET 15

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1336

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ZONE DE STATIONNEMENT DES LOTS 4 ET 15

    Objet : gestion et entretien et utilisation d'un emplacement de stationnement extérieur et affecté à la jouissance exclusive du lot 15 et 4

    Siège social : 468 route des Auhes 74370 Villaz .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LE CLOS DES SAUGES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1337

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LE CLOS DES SAUGES

    Objet : propriété, gestion, entretien des terrains et espaces communs, création et des gestion des équipements communs, cession éventuelle à une personne morale publicque

    Siège social : clos des Sauges Thorens-Glières 74570 Fillière .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1338

    Titre : AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B

    Objet : propriété, gestion, entretien, réparation, gardiennage et éventuellement la reconstruction de toutes les parties et équipements

    Siège social : 53 rue des Belles Feuilles 75016 Paris .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Préfecture de Paris

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Paris (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1339

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN

    Objet : gérance et entretien des espaces, voies et ouvrages communs à l'ensemble des propriétaires, acquisition et cession éventuelle à titre gratuit pour classement dans le domaine public des voies et édifices, détermination des montants de contribution de ses membres au titre des fais de gestion et entretien

    Siège social : 18 rue du Clos Jourdin 78940 La Queue Lez Yvelines .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Rambouillet

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    PEN DUICK LIMOURS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1340

    Titre : PEN DUICK LIMOURS

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à l'ensemble des colotis ; création de tous éléments d'équipements nouveaux  ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats ou conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts 

    Siège social : 3 bis rue Barthélémy Thimonnier 78120 Rambouillet .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Yvelines

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN PERROCHON

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1341

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN PERROCHON

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'opération et compris dans son périmètre et plus particulièrement les espaces verts, création des éléments d'équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public

    Siège social : 3 allée Jean Perrochon 78121 Crespières .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/01/2018.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Yvelines

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

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