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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DU PARC

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1314

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES VILLAS DU PARC

    Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, appropriation desdits biens, leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la gestion et la police des biens nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires du groupe d'habitations dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leu recouvrement

    Siège social : 140 avenue du Docteur Julien Lefebvre Les Villas du Parc 06270 Villeneuve-Loubet .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BASSIN INCENDIE 1501

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1315

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE BASSIN INCENDIE 1501

    Objet : utilisation et entretien du bassin incendie et tout dispositif nécessaire à son fonctionnement

    Siège social : 28 avenue des Chênes 06600 Antibes .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

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    ASSOCIATON SYNDICALE LIBRE LE CLERC 33

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1317

    Titre : ASSOCIATON SYNDICALE LIBRE LE CLERC 33

    Objet : la garde, la gestion, éventuellement la propriété, l'entretien des installations, équipements et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, leur amélioration ; la création de tous nouveaux équipements et aménagement d'intérêt collectif par l'exécution de tous travaux ; cession à titre gratuit ou onéreux de tout ou partie du patrimoine

    Siège social : 33 avenue Général Leclerc 11000 Carcassonne .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Aude

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Aude (Occitanie)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL DE L'ANGESSE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1318

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CENTRE COMMERCIAL DE L'ANGESSE

    Objet : entretien et la réparation des biens à usage commun, contrôle de l'application du cahier des charges, exercice de toutes actions afférentes aux contrôle audit contrôle et aux ouvrages et équipements à usage commun, gestion et la police des biens à usage commun, fixation du montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien des ouvrages à usage commun

    Siège social : 1900 avenue Paul Julien RN 7 13100 Le Tholonet .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture d'Arles

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC DE SAUVECANNE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1319

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE PARC DE SAUVECANNE

    Objet : entretien et la réparation des biens à usage commun de tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, parkings clientèle, éclairage extérieur des parkings, bassins de rétention et de compensation, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux, à l'exception des aménagements de parking (type parc à caddie ou borne de recharge de véhicule électrique qui seraient réalisés à l'initiative d'un seul propriétaire sur son propre fonds) ; contrôle de l'application du cahier des charges de  l'ensemble immobilier exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'au ouvrages et équipements à usage commun ; gestion et la police des biens à usage commun nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; fixation du montant de la contribution des membres aux frais de gestion et d'entretien de ces ouvrages à usage commun, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement, d'une manière générale toutes opérations  financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 990 chemin de Sauvecanne 13320 Bouc Bel Air .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Bouches-du-Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Bouches-du-Rhône (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

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    LOTISSEMENT INDUSTRIEL LES ORANGERS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1320

    Titre : LOTISSEMENT INDUSTRIEL LES ORANGERS

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voioes, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci

    Siège social : route départementale 507 Lotissement industriel les Orangers 20290 Lucciana .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Corse

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Corse (Corse)

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    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DE KERGUINOU

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1322

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE COTEAU DE KERGUINOU

    Objet : appropriation des biens et équipements communs au lotissement, qui devra être réalisée dans les délais et condition défini à l'article 6, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci, cet entretien début des réalisation des ouvrages

    Siège social : 2 rue de Kerguinou 29830 Saint-Pabu .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Finistère

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Finistère (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PARC LE DEES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1324

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE PARC LE DEES

    Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à  St Médard d'Eyrans

    Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LES MIMOSAS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1325

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LES MIMOSAS

    Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à Peujard

    Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX DE NADON

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1326

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES COTEAUX DE NADON

    Objet : appropriation des terrains et équipements communs du lotissement qui devra être réalisée dans les délais et conditions définis statutairement, gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatives à l'objet de l'association, cession éventuelle à une personne morale de droit public, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement compris dans son périmètre à Castres sous Gironde 

    Siège social : 11 rue de l'Airial d'Olivier 33850 Léognan .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

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