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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHÊNE VERT

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1328

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CHÊNE VERT

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre

    Siège social : 3 rue de la Martinière Lotissement du Chêne Vert 35135 Chantepie .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture d'Ille-et-Vilaine

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ille-et-Vilaine (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE L'ALBENIC

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1329

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE D'IRRIGATION DE L'ALBENIC

    Objet : création, la réalisation et l'exploitation du réseau d'irrigation de l'ALBENIC  et des ouvrages associés destinés au transport et à la distribution d'eau brute non potable à la parcelle, entretien, y compris l'exécution de travaux de grosses réparations, l'amélioration ou les extensions qui pourraient ultérieurement être reconnues utiles à l'aménagement

    Siège social : 300 route de Riquetière 38470 L'Albenc .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Isère

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Isère (Auvergne-Rhône-Alpes)

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    ASSOCIATION FONCIERE LIBRE DU BROUSS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1330

    Titre : ASSOCIATION FONCIERE LIBRE DU BROUSS

    Objet : remembrement de parcelles, réalisation de travaux d'aménagement, dépôt de demandes d'autorisation d'urbanisme, répartition des dépenses, acquisition et entretien des biens communs du lotissement, gestion des ouvrages et toute opération concourant à  la mise en œuvre de l'opération d'aménagement

    Siège social : 19 rue de la Poste 56640 Arzon .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DU VERGER 2

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1331

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DU VERGER 2

    Objet : propriété, gestion et entretien des terrains et équipements communs sis dans la parcelle, identifiée ci-dessus tels qu'ils sont décrits au dossier d'autorisation de lotis, charge des prestations d'entretien et de gestion desdits, équipements pour le compte et aux frais exclusifs de ses membres, faire respecter le cahier des charges applicables  l'opération

    Siège social : 15 résidence Les Feuchets 56230 Berric .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

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    RUE DES VOSGES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1334

    Titre : RUE DES VOSGES

    Objet : entretien, des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux

    Siège social : 1 rue des Vosges 68600 Algolsheim .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Haut-Rhin

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haut-Rhin (Grand Est)

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    SYNDICAT DU LOTISSEMENT DES CARLINES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1335

    Titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT DES CARLINES

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs du lotissement, cession de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public

    Siège social : route de la Forêt Lotissement Les Carlines 73200 Mercury .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture d'Albertville

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ZONE DE STATIONNEMENT DES LOTS 4 ET 15

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1336

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER ZONE DE STATIONNEMENT DES LOTS 4 ET 15

    Objet : gestion et entretien et utilisation d'un emplacement de stationnement extérieur et affecté à la jouissance exclusive du lot 15 et 4

    Siège social : 468 route des Auhes 74370 Villaz .

    Date de délivrance du récépissé : le 12/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LE CLOS DES SAUGES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1337

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LE CLOS DES SAUGES

    Objet : propriété, gestion, entretien des terrains et espaces communs, création et des gestion des équipements communs, cession éventuelle à une personne morale publicque

    Siège social : clos des Sauges Thorens-Glières 74570 Fillière .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1338

    Titre : AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B

    Objet : propriété, gestion, entretien, réparation, gardiennage et éventuellement la reconstruction de toutes les parties et équipements

    Siège social : 53 rue des Belles Feuilles 75016 Paris .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Préfecture de Paris

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Paris (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1339

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN

    Objet : gérance et entretien des espaces, voies et ouvrages communs à l'ensemble des propriétaires, acquisition et cession éventuelle à titre gratuit pour classement dans le domaine public des voies et édifices, détermination des montants de contribution de ses membres au titre des fais de gestion et entretien

    Siège social : 18 rue du Clos Jourdin 78940 La Queue Lez Yvelines .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Rambouillet

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

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