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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE DU VILLAGE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1312

    L’ancien titre : ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIETAIRES DU LOTISSEMENT DE LA SCI DE SAINT JEAN SUR VEYLE
    devient : ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE L'IMPASSE DU VILLAGE

    Modifications statutaires : Article 3.

    Le siège social est transféré 
    de : lotissement Le Village 01290 Saint Jean sur Veyle
      à : 11 impasse du Village 01290 Saint Jean sur Veyle .

    Date de délivrance du récépissé : le 13/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LE VALLON

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1313

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LOTISSEMENT LE VALLON

    Le siège social est transféré 
    de : chemin du Crét du Crét 01170 Gex
      à : 342 chemin du Crét 01170 Gex .

    Date de délivrance du récépissé : le 13/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de l'Ain

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Ain (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1321

    Titre : AFUL OMAINE DU CHÂTEAU DES VIGIERS

    Modifications statutaires : Article 9-2.

    Siège social : Château des Vigiers Le Vigier 24240 Monestier .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Bergerac

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Dordogne (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LOTISSEMENT TOI, TOI MON TOIT

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1323

    Titre : LOTISSEMENT TOI, TOI MON TOIT

    Le siège social est transféré 
    de : chemin de la Bourdosse 31600 Seysses
      à : 3 rue Aimé Césaine 31470 Saint-Lys .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25 CHEMIN DE MARTICOT

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1327

    L’ancien titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT MORCELLEMENT CHAMBRE DE COMMERCE ET INDUSTRIE DE BORDEAUX
    devient : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 25 CHEMIN DE MARTICOT

    Le siège social est transféré 
    de : rue de Monterey 83600 Pessac
      à : 5 rue du Golf Apart Expert 33700 Merignac .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ROY DE TOULLAN

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1332

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE ROY DE TOULLAN

    Modifications statutaires : Article 3.

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Aulwes 56760 Pénestin
      à : 21 allée des Aulwes 56760 Pénestin .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PETIT KERANDU

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1333

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE PETIT KERANDU

    Le siège social est transféré 
    de : impasse du Petit Kérandu 56250 Elven
      à : 17 impasse du Petit Kérandu 56250 Elven .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ACHERES VILLAGE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1342

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ACHERES VILLAGE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 8 place Jean-Pierre Campion 78260 Acheres .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    SYNDICAT COOPÉRATIF LES VERGERS LIZIARDS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1346

    Titre : SYNDICAT COOPÉRATIF LES VERGERS LIZIARDS

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Nouvel objet : propriété, gestion et entretien des biens communs à tous les propriétaires de l’ensemble immobilier comportement notamment : la voirie, les espaces verts, les aménagements divers, les canalisations et réseau, let stockage, l'éclairage, les ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux de l'ensemble immobilier création de tous éléments d'équipements nouveaux, obligation de céder à titre gratuit tout ou partie desdits équipements susvisés sans exception ni réserve à la commune de Pierrefitte sur Seine et aux concessionnaires des réseaux de distribution à la première demande de ceux-ci qui sera formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, contrôle de l'application du cahier des charges et des présents statuts et l'exercice de toute actions afférentes à ce contrôle, ainsi qu'à son application, modification du cahier des charges ainsi que des statuts de la présente ASL, gestion et la police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association syndicale libre, répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l'Association syndicale libre ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses, et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception, la passation de toutes conventions et la souscription de tous emprunts.

    Le siège social est transféré 
    de : rue Vincent Van Gogh Résidence les Vergers Liziards 93380 Pierrefitte-sur-Seine
      à : 11 rue Georges Braque Résidence les Vergers Liziards 93380 Pierrefitte-sur-Seine .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Seine-Saint-Denis

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Saint-Denis (Île-de-France)

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