Résultats de recherche

Résultats

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1338

    Titre : AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B

    Objet : propriété, gestion, entretien, réparation, gardiennage et éventuellement la reconstruction de toutes les parties et équipements

    Siège social : 53 rue des Belles Feuilles 75016 Paris .

    Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Préfecture de Paris

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Paris (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1339

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN

    Objet : gérance et entretien des espaces, voies et ouvrages communs à l'ensemble des propriétaires, acquisition et cession éventuelle à titre gratuit pour classement dans le domaine public des voies et édifices, détermination des montants de contribution de ses membres au titre des fais de gestion et entretien

    Siège social : 18 rue du Clos Jourdin 78940 La Queue Lez Yvelines .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Rambouillet

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    PEN DUICK LIMOURS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1340

    Titre : PEN DUICK LIMOURS

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à l'ensemble des colotis ; création de tous éléments d'équipements nouveaux  ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats ou conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts 

    Siège social : 3 bis rue Barthélémy Thimonnier 78120 Rambouillet .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Yvelines

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN PERROCHON

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1341

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN PERROCHON

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'opération et compris dans son périmètre et plus particulièrement les espaces verts, création des éléments d'équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public

    Siège social : 3 allée Jean Perrochon 78121 Crespières .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/01/2018.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Yvelines

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ACHERES VILLAGE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1342

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ACHERES VILLAGE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 8 place Jean-Pierre Campion 78260 Acheres .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ORANGERIE DE BONNELLES

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1343

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ORANGERIE DE BONNELLES

    Siège social : 25 rue du Potager 78830 Bonnelles .

    Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Rambouillet

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Yvelines (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE POINT DU JOUR C2 " LE MAIL "

    Type d’annonce : Rectificatif de modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1345

    Titre : ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE POINT DU JOUR C2 " LE MAIL "

    Cette insertion rectifie l'annonce n° 1563, parue au Journal officiel n° 52, du 28 décembre 2019

    Modifications statutaires : articles 3 et 10.

    Nouvel objet : l'association à pour mission d'intérêt général d'assurer l'unité fonctionnelle et la conservation de l'ensemble immobilier  ; elle a, en particulier, les objets suivants : l'entretien et la réparation des structures porteuses de l'ensemble immobilier ; la gestion, l'entretien, la réparation et éventuellement le remplacement de tous, biens ou volumes et les ouvrages (y compris les éléments assurant l'étanchéité et le drainage de l'ensemble immobilier) et les équipements présentant un intérêt collectif pour tous les propriétaires de l'ensemble immobilier ou certains d'entre eux ; la souscription de toutes polices d'assurances pour couvrir d'une part, les membres de l'association et les tiers et, d'autre part, les ouvrages et équipements dont l'association a la charge, des conséquences de tous troubles ou sinistres susceptibles d'affecter ces ouvrages et équipements ; la propriété de biens immobiliers ou volumes et de certains ouvrages et espaces d'intérêt collectif ; la gestion et notamment la mise en location de volumes lui appartenant ; l'établissement de tout règlement de jouissance des éléments d'usage ou d'intérêt Collectif ; et généralement, l'accomplissement de toutes les opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de cet objet ; étant précisé que : l'association réalisera son objet ci-dessus défini, qu'elle ait ou non la propriété des ouvrages et équipements dont elle a la charge ; en outre, l'Association disposera d'un droit d'accès dans les locaux ou espaces appartenant à ses membres pour faire réaliser par ses préposés ou entreprises les travaux nécessités par l'accomplissement de l'objet social.

    Siège social : 167 quai de la bataille de Stalingrad BNP Parisbas Realestate 92867 Issy les Moulineaux Cedex .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/12/2019.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Hauts-de-Seine

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hauts-de-Seine (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    SYNDICAT COOPÉRATIF LES VERGERS LIZIARDS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 21/03/2020

    N° de parution : 20200012

    N° d’annonce : 1346

    Titre : SYNDICAT COOPÉRATIF LES VERGERS LIZIARDS

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Nouvel objet : propriété, gestion et entretien des biens communs à tous les propriétaires de l’ensemble immobilier comportement notamment : la voirie, les espaces verts, les aménagements divers, les canalisations et réseau, let stockage, l'éclairage, les ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux de l'ensemble immobilier création de tous éléments d'équipements nouveaux, obligation de céder à titre gratuit tout ou partie desdits équipements susvisés sans exception ni réserve à la commune de Pierrefitte sur Seine et aux concessionnaires des réseaux de distribution à la première demande de ceux-ci qui sera formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, contrôle de l'application du cahier des charges et des présents statuts et l'exercice de toute actions afférentes à ce contrôle, ainsi qu'à son application, modification du cahier des charges ainsi que des statuts de la présente ASL, gestion et la police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association syndicale libre, répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l'Association syndicale libre ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses, et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception, la passation de toutes conventions et la souscription de tous emprunts.

    Le siège social est transféré 
    de : rue Vincent Van Gogh Résidence les Vergers Liziards 93380 Pierrefitte-sur-Seine
      à : 11 rue Georges Braque Résidence les Vergers Liziards 93380 Pierrefitte-sur-Seine .

    Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Seine-Saint-Denis

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Saint-Denis (Île-de-France)

La sélection d'une option recharge la page