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Associations syndicales de propriétaires
AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1338
Titre : AFUL SAINT OUEN LES DOCKS KROMA D4B
Objet : propriété, gestion, entretien, réparation, gardiennage et éventuellement la reconstruction de toutes les parties et équipements
Siège social : 53 rue des Belles Feuilles 75016 Paris .
Date de délivrance du récépissé : le 06/03/2020.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Préfecture de Paris
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Paris (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1339
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS JOURDIN
Objet : gérance et entretien des espaces, voies et ouvrages communs à l'ensemble des propriétaires, acquisition et cession éventuelle à titre gratuit pour classement dans le domaine public des voies et édifices, détermination des montants de contribution de ses membres au titre des fais de gestion et entretien
Siège social : 18 rue du Clos Jourdin 78940 La Queue Lez Yvelines .
Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Rambouillet
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Yvelines (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
PEN DUICK LIMOURS
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1340
Titre : PEN DUICK LIMOURS
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à l'ensemble des colotis ; création de tous éléments d'équipements nouveaux ; cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; contrôle de l'application du règlement du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats ou conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts
Siège social : 3 bis rue Barthélémy Thimonnier 78120 Rambouillet .
Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Yvelines
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Yvelines (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN PERROCHON
Type d’annonce : Création
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1341
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE JEAN PERROCHON
Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'opération et compris dans son périmètre et plus particulièrement les espaces verts, création des éléments d'équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public
Siège social : 3 allée Jean Perrochon 78121 Crespières .
Date de délivrance du récépissé : le 03/01/2018.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Yvelines
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Yvelines (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ACHERES VILLAGE
Type d’annonce : Modification
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1342
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE ACHERES VILLAGE
Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.
Siège social : 8 place Jean-Pierre Campion 78260 Acheres .
Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Yvelines (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ORANGERIE DE BONNELLES
Type d’annonce : Dissolution
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1343
Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE L'ORANGERIE DE BONNELLES
Siège social : 25 rue du Potager 78830 Bonnelles .
Date de délivrance du récépissé : le 09/03/2020.
Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Rambouillet
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Yvelines (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE POINT DU JOUR C2 " LE MAIL "
Type d’annonce : Rectificatif de modification
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1345
Titre : ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE POINT DU JOUR C2 " LE MAIL "
Cette insertion rectifie l'annonce n° 1563, parue au Journal officiel n° 52, du 28 décembre 2019Modifications statutaires : articles 3 et 10.
Nouvel objet : l'association à pour mission d'intérêt général d'assurer l'unité fonctionnelle et la conservation de l'ensemble immobilier ; elle a, en particulier, les objets suivants : l'entretien et la réparation des structures porteuses de l'ensemble immobilier ; la gestion, l'entretien, la réparation et éventuellement le remplacement de tous, biens ou volumes et les ouvrages (y compris les éléments assurant l'étanchéité et le drainage de l'ensemble immobilier) et les équipements présentant un intérêt collectif pour tous les propriétaires de l'ensemble immobilier ou certains d'entre eux ; la souscription de toutes polices d'assurances pour couvrir d'une part, les membres de l'association et les tiers et, d'autre part, les ouvrages et équipements dont l'association a la charge, des conséquences de tous troubles ou sinistres susceptibles d'affecter ces ouvrages et équipements ; la propriété de biens immobiliers ou volumes et de certains ouvrages et espaces d'intérêt collectif ; la gestion et notamment la mise en location de volumes lui appartenant ; l'établissement de tout règlement de jouissance des éléments d'usage ou d'intérêt Collectif ; et généralement, l'accomplissement de toutes les opérations concourant directement ou indirectement à la réalisation de cet objet ; étant précisé que : l'association réalisera son objet ci-dessus défini, qu'elle ait ou non la propriété des ouvrages et équipements dont elle a la charge ; en outre, l'Association disposera d'un droit d'accès dans les locaux ou espaces appartenant à ses membres pour faire réaliser par ses préposés ou entreprises les travaux nécessités par l'accomplissement de l'objet social.
Siège social : 167 quai de la bataille de Stalingrad BNP Parisbas Realestate 92867 Issy les Moulineaux Cedex .
Date de délivrance du récépissé : le 10/12/2019.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Hauts-de-Seine
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Hauts-de-Seine (Île-de-France)
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Associations syndicales de propriétaires
SYNDICAT COOPÉRATIF LES VERGERS LIZIARDS
Type d’annonce : Modification
Parue le : 21/03/2020
N° de parution : 20200012
N° d’annonce : 1346
Titre : SYNDICAT COOPÉRATIF LES VERGERS LIZIARDS
Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.
Nouvel objet : propriété, gestion et entretien des biens communs à tous les propriétaires de l’ensemble immobilier comportement notamment : la voirie, les espaces verts, les aménagements divers, les canalisations et réseau, let stockage, l'éclairage, les ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux de l'ensemble immobilier création de tous éléments d'équipements nouveaux, obligation de céder à titre gratuit tout ou partie desdits équipements susvisés sans exception ni réserve à la commune de Pierrefitte sur Seine et aux concessionnaires des réseaux de distribution à la première demande de ceux-ci qui sera formulée par lettre recommandée avec accusé de réception, contrôle de l'application du cahier des charges et des présents statuts et l'exercice de toute actions afférentes à ce contrôle, ainsi qu'à son application, modification du cahier des charges ainsi que des statuts de la présente ASL, gestion et la police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association syndicale libre, répartition des dépenses de gestion et d’entretien entre les membres de l'Association syndicale libre ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses, et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception, la passation de toutes conventions et la souscription de tous emprunts.
Le siège social est transféré
de : rue Vincent Van Gogh Résidence les Vergers Liziards 93380 Pierrefitte-sur-Seine
à : 11 rue Georges Braque Résidence les Vergers Liziards 93380 Pierrefitte-sur-Seine .Date de délivrance du récépissé : le 10/03/2020.
Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture de la Seine-Saint-Denis
Domaines d’activités :
- conduite d’activités économiques
- défense et amélioration du cadre de vie
- Environnement, cadre de vie
Localisation : Seine-Saint-Denis (Île-de-France)
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