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  • Associations syndicales de propriétaires

    LES TERRASSES DU PUITS FLEURI

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1474

    Titre : LES TERRASSES DU PUITS FLEURI

    Objet : acquisition, gestion, entretien et amélioration des installations d'eau et de distribution d'énergie électrique, du local poubelles, et de toutes installations d'intérêt commun et tous terrains propriété de l'association, en particulier l'entretien et les réparations concernant les réseaux, les pompes de relevage des eaux pluviales du bassin de rétention des dites eaux ainsi que l'entretien du bassin lui même

    Siège social : 154 chemin du Puits Fleuri 06570 Saint Paul de Vence .

    Date de délivrance du récépissé : le 29/04/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture des Alpes-Maritimes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LE CLOS DE PENOT

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1475

    Titre : LE CLOS DE PENOT

    Objet : acquisition, gestion, et entretien des terrains et d'équipements communs ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public

    Siège social : * 31190 Auragne .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/04/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

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    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA SAVE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1476

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DE LA SAVE

    Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux aires de présentation du local dédié aux ordures ménagères dont les conteneurs devront être enlevés après chaque collecte, de manière à ce qu'ils ne restent en aucun cas sur le domaine , appropriation desdits bien, cession  à titre onéreux ou gratuit à la commune ou à toute autre collectivité publique, contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier, exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, gestion et la police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement, d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 1069 route d'Aussonne 31310 Merville .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/04/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SAINT HILAIRE LE PETIT PARC

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1477

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE SAINT HILAIRE LE PETIT PARC

    Objet : application du cahier des charges, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'Association Syndicale, la surveillance générale de la résidence, comme l'indique la règlementation, l'Association Syndicale a la charge de l'entretien des voiries et équipements communs dès que la tranche des travaux dans lesquels ils sont inclus est terminée, elle procèdera également aux actes de gestions sur ce ou ces tranches de travaux, ceci indépendamment de la propriété des ouvrages dont la cession pourra être constatée ultérieurement, acquisition, gestion et l'entretien des terrains et équipements communs, ainsi que leur cession pour un euro symbolique, à première demande, à une personne  morale de droit public et le contrôle de l'application du cahier des charges, si pour quelque raison que ce soit, la commune sollicitait le transfert de propriété à son profit des terrains et ouvrages communs possédés  par l'Association Syndicale, cette dernière ne pourra s'y soustraire moyennant une cession pour l'euro symbolique

    Siège social : 63 rue de la Paloumere 31410 Saiint-Hilaire .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/04/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

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    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA FONTANELLE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1478

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE LA FONTANELLE

    Objet : acquisition, gestion et l'entretien des terrains et équipements communs du lotissement, ainsi que leur cession éventuelle à une personne morale de droit public pour un euro symbolique

    Siège social : 12 rue Salasc 34230 Adissan .

    Date de délivrance du récépissé : le 23/04/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sous-préfecture de Béziers

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hérault (Occitanie)

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    ASL "63 RUE DE L'AUDEVERDIERE"

    Type d’annonce : Rectificatif de création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1479

    Titre : ASL "63 RUE DE L'AUDEVERDIERE"

    Cette insertion rectifie l'annonce n° 832, parue au Journal officiel n° 19, du 9 mai 2020

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris  dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l’objet s’applique aux immeubles situés dans son périmètre, et les suivent en quelques mains qu’ils passent, jusqu’à la dissolution de l’association ou la réduction de son périmètre

    Siège social : 37300 Joué-les-Tours .

    Date de délivrance du récépissé : le 14/04/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture d'Indre-et-Loire

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Indre-et-Loire (Centre-Val de Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE COLBERT

    Type d’annonce : Rectificatif de création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1480

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE COLBERT

    Cette insertion rectifie l'annonce n° 833, parue au Journal officiel n° 19, du 9 mai 2020

    Objet : restauration de l'ensemble immobilier bâti sis  2-4 rue Jules Favre 37000 Tours

    Siège social : 2-4 rue Jules Favre 37000 Tours .

    Date de délivrance du récépissé : le 14/04/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture d'Indre-et-Loire

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Indre-et-Loire (Centre-Val de Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA LICORNE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1481

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA LICORNE

    Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ;  d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 14 rue Gérard Dubois 41355 Saint-Gervais-la-Forêt .

    Date de délivrance du récépissé : le 05/05/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Loir-et-Cher

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loir-et-Cher (Centre-Val de Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DU COLLÈGE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1482

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DU COLLÈGE

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris  dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l’objet s’applique aux immeubles situés dans son périmètre, et les suivent en quelques mains qu’ils passent, jusqu’à la dissolution de l’association ou la réduction de son périmètre

    Siège social : 1 place Paul Emile Victor 56860 Séné .

    Date de délivrance du récépissé : le 22/04/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

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    ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RÉSIDENCE KAN AR MOR

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 16/05/2020

    N° de parution : 20200020

    N° d’annonce : 1483

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DE LA RÉSIDENCE KAN AR MOR

    Objet : amélioration, entretien et la gestion de la voirie, des espaces verts, des parkings et des installations d'eau et de distribution d'énergie électrique et toutes installations d'intérêt commun

    Siège social : résidence Kan ar Mor 4 allée de Kan ar Mor 56610 Arradon .

    Date de délivrance du récépissé : le 22/04/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Préfecture du Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

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