Résultats de recherche

Résultats

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOIATION SYNDICALE LIBRE DES COPROPRIÉTAIRES DU FRONT DE NEIGE (ASCFN)

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2155

    Titre : ASSOIATION SYNDICALE LIBRE DES COPROPRIÉTAIRES DU FRONT DE NEIGE (ASCFN)

    Modifications statutaires : articles 1, 2, 3, 4, 5.1, 5.2, 6, 7, 8, 9, 10, 11 et 12.

    Nouvel objet : acquisition (si besoin), gestion et entretien des éléments et espaces d'intérêt commun à, tous les copropriétaires des copropriétés membres de l'ASCFN et compris dans son périmètre, notamment les espaces verts, les parkings, la piscine et les courts de tennis (la résidence le Césier ne participant pas aux dépenses liées à ces deux équipements), les espaces de circulation véhicules et piétons intérieurs (couloirs) et extérieurs (coursives), halls et locaux techniques, les canalisations, réseaux et ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci-etc. ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; contrôle de l'application du règlement intérieur (s'il existe) et des présents statuts ; exercice de toutes actions afférentes au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; nommer le directeur de l'ASCFN, approuver ses comptes et sa gestion après contrôle par le syndicat ; un règlement intérieur complémentaire sera rédigé rapidement ; toutes les résolutions mises à l'ordre du jour de l'assemblée générale de l'ASCFN doivent faire l'objet d'un vote préalable en Assemblée Générale par chaque copropriété membre de l'ASCFN ; ces résolutions sont ensuite ratifiées en Assemblée Générale de l'ASCFN suivant les règles de majorité définies statutairement.

    Siège social : Immeuble Les Florins 2 05600 Risoul .

    Date de délivrance du récépissé : le 23/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Hautes-Alpes

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hautes-Alpes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE CLOS DE LA DIGUE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2160

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE LE CLOS DE LA DIGUE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Le siège social est transféré 
    de : avenue d'Antioche 17670 La Couarde sur Mer
      à : 914 A rue de la Digue 17590 Saint Clément des Baleines .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/04/2020.

    Lieu de déclaration : Préfecture Charente-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Charente-Maritime (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES HAMEAU DE FIORINO

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2161

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES HAMEAU DE FIORINO

    Modifications statutaires : articles N° 9, 12, 15.

    Siège social : route de Taglio Rosso Hameau de Fiorino 20144 Sainte Lucie de Porto Vecchio .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Corse-du-Sud

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Corse-du-Sud (Corse)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES LE PRÉS SAINT-CLAUDE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2181

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES LE PRÉS SAINT-CLAUDE

    Le siège social est transféré 
    de : rue Georges Brassens 42400 Saint-Chamond
      à : 15 rue Georges Brassens 42400 Saint-Chamond .

    Date de délivrance du récépissé : le 23/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loire

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES CIS SAINT-MARTIN-LA-SAUVETÉ

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2182

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES CIS SAINT-MARTIN-LA-SAUVETÉ

    Modifications statutaires : articles 8, 11, 12, 13 et 14.

    Siège social : 34 impasse Les Etangs Centre d'incendie et de secours 42260 Saint-Martin-la-Sauveté .

    Date de délivrance du récépissé : le 28/04/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Roanne

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LANN GUERBAN

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2193

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LANN GUERBAN

    Le siège social est transféré 
    de : rue de l'Ile d'Arz 56400 Pluneret
      à : 4 rue de l'Ile d'Arz 56400 Pluneret .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE KERZUC

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2194

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LE CLOS DE KERZUC

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Nouvel objet : application du cahier des charges du lotissement par tous les propriétaires ou occupants ; garde, gestion, surveillance, entretien des équipements, ouvrages et biens d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier ; entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de construction nécessaires au fonctionnement et à l'utilisation de ceux-ci ; souscription des polices d'assurance ; conserver l'affectation résidentielle de l'ensemble des lots, aucune activité professionnelle manufacturée ne devant nuire à la tranquillité de l'ensemble ; amélioration et création de tous nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectif, par l'acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux, dans le périmètre défini plus haut ; le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune ou à tout autre établissement, du patrimoine de l'ASL ou de partie de ce patrimoine ; fixation de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; représentation des intérêts collectifs des propriétaires concernant l'usage et la valeur de leurs biens immobiliers  ;surveillance des biens communs et équipements collectifs, établissement de tous cahiers des charges et règlements intérieurs pour la gestion de ces biens et équipements, leurs modification et suppression ; d'une manière générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts.

    Le siège social est transféré 
    de : place René Le Mène Mairie 56950 Crac'h
      à : 6 Le Clos de Kerzuc 56950 Crac'h .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Morbihan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Morbihan (Bretagne)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA CÔTE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2203

    L’ancien titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LA CÔTE
    devient : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA CÔTE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 180 côte de Genevray 69250 Curis-au-Mont d'Or .

    Date de délivrance du récépissé : le 26/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT RÉSIDENCE CÔTÉ MER

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2210

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT RÉSIDENCE CÔTÉ MER

    Le siège social est transféré 
    de : chemin du Cramolet 76930 Octeville-sur-Mer
      à : 5 résidence Côté Mer 76930 Octeville-sur-Mer .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RÉSIDENCE LA CHEVAUCHÉE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2218

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RÉSIDENCE LA CHEVAUCHÉE

    Modifications statutaires : modification des articles 13 - 14 - 18 - 19 et 21 des statuts (pages 7, 10 et 11).

    Siège social : 1 ter rue Lavoisier 43308 91160 Longjumeau .

    Date de délivrance du récépissé : le 17/04/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Palaiseau

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Essonne (Île-de-France)

La sélection d'une option recharge la page