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  • Associations loi du 1er juillet 1901

    CHATTERBOX

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 11/05/2021

    Numéro RNA : W763019144

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 1525

    Titre : CHATTERBOX

    Siège social : 76360 Barentin .

    Date de déclaration : le 06/05/2021

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LE PARC DES ORMES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2204

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LE PARC DES ORMES

    Objet : appropriation des biens et équipements communs au lotissement, entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, entretien des espaces verts jusqu'au classement dans le domaine publilc

    Siège social : 1 parc des Ormes 76190 Yvetot .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES RIVES DE L'AUSTREBERTHE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2205

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES RIVES DE L'AUSTREBERTHE

    Objet : appropriation des biens et équipements communs au lotissement, création de tous éléments d'équipement nouveau, cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association syndicale, contrôle de l'application du règlement du lotissement et du cahier des charges

    Siège social : 1 rue des Frères Martin 76570 Pavilly .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DES COQUELICOTS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2206

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LE DOMAINE DES COQUELICOTS

    Objet : propriété, garde, gestion et l'entretien des installations, équipements, ouvrages et biens mobiliers et immobiliers d'intérêt collectif de l'ensemble immobilier, leur amélioration et la création de tout nouvel équipement ou aménagement d'intérêt collectif, par l'acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tout travaux, dans le périmètre défini plus haut, ou, par exception, à l'extérieur de celui-ci s'il y avait lieu, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement, gestion et la police desdits bien communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mis en service et la conclusion de tout contrat et conventions relatifs à l'objet de l'Association, la fixation du montant de la contribution des membres aux dépenses, répartition des dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses entre les membres de l'ASL, ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses, et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions, la conclusion de tout emprunt et la passation de tout contrat d'équipement et d'entretien

    Siège social : 509 contre-allée route de Neufchatel 76230 Isneauville .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RÉSIDENCE DU VERT BUISSON

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2207

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE RÉSIDENCE DU VERT BUISSON

    Objet : acquisition des équipements communs du lotissement et des terrains qui leur servent d'assiette et particulièrement des voies créées, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages publics, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et  l'utilisation des réseaux, gestion de ces choses et leur entretien, éventuellement leur transfert à la commune ou à toute personne morale qu'il appartiendra, création de tous éléments d'équipements nouveaux, contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement, exercice de toutes actions afférentes au dit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'Association et leur recouvrement, et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : Espace Leader - 40 rue Gustave Eiffel Tam 76230 Bois-Guillaume .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES PARTICULIÈRE LA LISIÈRE DE LA FORÊT VERTE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2208

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES PARTICULIÈRE LA LISIÈRE DE LA FORÊT VERTE

    Objet : l'acquisition, la gestion et l'entretien des biens communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre notamment voies, espaces verts, aménagements divers, canalisations et réseaux, stockage, éclairage, ouvrages ou constructions notamment nécessaires au fonctionnement à et à l'utilisation des réseaux du lotissement, etc. ; la création de tous éléments équipements- nouveaux ; la cession éventuelle à titre de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public ; le contrôle de l'application du cahier des charges rédigé par l'association, du règlement du lotissement et des présents statuts ; l'exercice de toutes actions afférentes à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; la police desdits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association syndicale ainsi que le recouvrement et le paiement de ces dépenses ; d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tout emprunts

    Siège social : 2179 chemin de la Breteque 76230 Bois Guillaule .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES DE LA RUE DE FREVILLE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2209

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES DE LA RUE DE FREVILLE

    Objet : l'approbation des biens et équipements communs au lotissement : la création de tous éléments d'équipements nouveaux, la cession éventuelle de tout ou partie des biens de l'association à une personne morale de droit public, le contrôle de l'application du règlement de lotissement et du cahier des charges du lotissement par tous les propriétaires ou occupants, l'exercice de toute action afférente à ce contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la gestion et la police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tout contrat et convention relatif à l'objet de l'association, la souscription des polices d'assurance, la répartition des dépenses entre les membres de l'association et leur recouvrement. Et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts. L'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies et espaces verts, canalisations et réseaux, ouvrages de constructions nécessaires au fonctionnent et à l'utilisation de ceux-ci. L'entretien des espaces communs jusqu'au classement dans le domaine public

    Siège social : 42 rue Jan Lambert 76230 Bois-Guillaume .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT RÉSIDENCE CÔTÉ MER

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2210

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT RÉSIDENCE CÔTÉ MER

    Le siège social est transféré 
    de : chemin du Cramolet 76930 Octeville-sur-Mer
      à : 5 résidence Côté Mer 76930 Octeville-sur-Mer .

    Date de délivrance du récépissé : le 03/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Seine-Maritime

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Seine-Maritime (Normandie)

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