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  • Associations loi du 1er juillet 1901

    ASSOCIATION DES RADIOAMATEURS ET ECOUTEURS DU TARN ET GARONNE (ARAETG)

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 11/05/2021

    Numéro RNA : W822002721

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 1647

    Titre : ASSOCIATION DES RADIOAMATEURS ET ECOUTEURS DU TARN ET GARONNE (ARAETG)

    Le siège social est transféré 
    de : impasse Tabert Escalier C Residence Debussy 82000 Montauban
      à : 16 Bis rue Lomagne 82500 Beaumont-de-Lomagne .

    Site web : http://araetg.r-e-f.org/ (nouvelle fenêtre)

    Date de déclaration : le 05/05/2021

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Castelsarrasin

    Domaines d’activités  :

    • professionnels de l'information et de communication
    • information communication

    Localisation : Tarn-et-Garonne (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 157 BIS ET 159 AVENUE DU QUERCY

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2157

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 157 BIS ET 159 AVENUE DU QUERCY

    Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 157 bis et 159 avenue de Quercy 12200 Villefranche-de-Rouergue .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/04/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Millau

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Aveyron (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE DU 33 BOULEVARD JOSEPH POULENC 12500 ESPALION

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2158

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DES PROPRIÉTAIRES DE L'ENSEMBLE DU 33 BOULEVARD JOSEPH POULENC 12500 ESPALION

    Siège social : 7 rue Georges Buchens 12500 Espalion .

    Date de délivrance du récépissé : le 15/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Aveyron

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Aveyron (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES LE FANGAS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2167

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES LE FANGAS

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; l'entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son  périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; la création de tous éléments d'équipements nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; le contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; l'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; la gestion et la police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; le contrôle de l’application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent. Et d'une manière générale d'initier et de gérer notamment toutes les opérations financières, mobilières ou immobilières, concourant aux objets ci-dessus définis, ainsi que la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 16 allée de La Vraie Détente 30400 Villeneuve les Avignons .

    Date de délivrance du récépissé : le 26/04/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Vigan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gard (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES LE PRÉ

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2168

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES LE PRÉ

    Objet : recevoir du lotisseur moyennant l'euro symbolique, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; l'entretien des biens communs à tous les colotis compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; la création de tous éléments d'équipements nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; le contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; l'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; la gestion et la police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; la répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; le contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent. D'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts. L'objet s'applique aux immeubles situés dans son périmètre, et les suivent en quelques mains qu'ils passent, jusqu'à la dissolution de l'association ou la réduction de son périmètre

    Siège social : chemin des Esquirades 30330 Tresques .

    Date de délivrance du récépissé : le 28/04/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Vigan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gard (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    PETIT PARC

    Type d’annonce : Annulation de création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2169

    Titre : PETIT PARC

    Cette insertion annule l'annonce n° 1974 , parue au Journal officiel n° 8, du 23 février 2021

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL LES JARDINS DE ROSE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2176

    Titre : ASL LES JARDINS DE ROSE

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris  dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l’objet s’applique aux immeubles situés dans son périmètre, et les suivent en quelques mains qu’ils passent, jusqu’à la dissolution de l’association ou la réduction de son périmètre

    Siège social : 32 chemin de l'Aigebonne Lot 1 - Lotissement "Les Jardins de Rose" 34800 Salasc .

    Date de délivrance du récépissé : le 16/03/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Lodève

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hérault (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE IMMEUBLE CHANELLES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2190

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE IMMEUBLE CHANELLES

    Objet : garde, gestion, entretien, amélioration et la création de tout nouveaux équipements et aménagements d'intérêt collectifs pour le bien commun immeuble de 12 appartements, 11 garages

    Siège social : 20 avenue de Brazz Immeuble Chanelles 48100 Marvejols .

    Date de délivrance du récépissé : le 30/04/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Florac

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Lozère (Occitanie)

  • Fonds de dotation

    FONDS DE DOTATION NOUVEAU MONDE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 11/05/2021

    N° de parution : 20210019

    N° d’annonce : 2228

    Titre : FONDS DE DOTATION NOUVEAU MONDE

    Objet : réaliser toute initiative dans les domaines suivants : la solidarité et la lutte contre l'exclusion des personnes en situation de misère ou de détresse ; l'éducation et l'insertion des personnes en situation de misère ou de détresse ; le développement durable et la protection de la nature ; la santé ; la spiritualité ; le Fonds a vocation à recevoir et gérer en les capitalisant,des biens et droits de toute nature qui lui sont apportés à titre irrévocable et gratuit pour affecter les revenus de cette capitalisation au financement et à la réalisation d'une ou plusieurs missions d'intérêt général

    Siège social : 118 route d'Espagne Immeuble Le Phénix - bâtiment A 31100 Toulouse .

    Date de déclaration : le 26/03/2021

    Lieu de déclaration : Préfecture Haute-Garonne

    Durée pour laquelle le fonds de dotation est créé : indéterminée

    Domaines d’activités  :

    • lutte contre les discriminations
    • défense de droits fondamentaux, activités civiques
    • actions de sensibilisation et d'éducation à l'environnement et au développement durable
    • Environnement, cadre de vie
    • éducation formation

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

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