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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL "L'ÉCHAPPÉE VERTE"

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2181

    Titre : ASL "L'ÉCHAPPÉE VERTE"

    Objet : application du cahier des charges, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'ASL, surveillance générale de la résidence ; acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ainsi que leurs cessions pour un euros symbolique à première demande à une personne morale de droit public et contrôle de l'application du cahier des charges

    Siège social : 299 route de Grisolles lotissement L'Echappée Verte 82600 Aucamville .

    Date de délivrance du récépissé : le 26/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Tarn-et-Garonne

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Tarn-et-Garonne (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LE HAMEAU DE L'AVENIR

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2182

    Titre : LE HAMEAU DE L'AVENIR

    Objet : gestion, l'aménagement et l'entretien des parties communes du lotissement et plus particulièrement : des accès, voies de circulation, places de stationnement et réseaux, des lampadaires d'éclairage, du dépôt des ordures ménagères, décision et l'exécution de tous travaux en vue d'assurer à l'ensemble des associés une jouissance de leurs droits aux services d'intérêt collectif aussi complète que possible, conclusion de tous traités et marchés à passer avec toutes entreprises pour la fourniture normale et régulière des services d'intérêt collectif, les frais et honoraires nécessités par le fonctionnement de l'Association, répartition des dépenses entre les membres de l'Association, le recouvrement et le paiement de ces dépenses, le règlement de toutes les difficultés relatives aux services d'intérêt collectif et aux ouvrages communs, et, d'une façon générale, toutes opérations concourant à son objet, notamment la réception de toute subvention, la conclusion de tous emprunts

    Siège social : 1 allée des Rigaous La Madrague 83400 Hyères .

    Date de délivrance du récépissé : le 25/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Var

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

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    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MIMOSAS DE SIGOU

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2183

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES MIMOSAS DE SIGOU

    Objet : entretien des biens et aménagements communs à tous les propriétaires du lotissement et compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts communs, canalisation, réseaux et éclairage public, ouvrages ou constructions au fonctionnement et à l'utilisation des réseaux, appropriation des dits biens, création de tous les éléments d'équipements nouveaux, contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement s'il existe, gestion et la police des dits biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires, dès leur mise en service, et la conclusion de tous les contrats et conventions relatifs à l'objet de l'Association, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l’association et leur recouvrement, et d'une façon générale, toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définies, notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts, la prise en charge des équipements réalisés par le constructeur et prévus au mémoire explicatif des travaux de VRD sera effectué par l'Association Syndiale dès la première constitution, lors de la vente du premier lot, le cas échéant, l'Association Syndicale s'engage à rétrocéder à la Commune de l'ensemble de ces équipements pour l'euro symbolique

    Siège social : 54 impasse des Yuccas 83390 Pierrefeu-du-Var .

    Date de délivrance du récépissé : le 25/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Var

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    SYNDICAT DU LOTISSEMENT LE CLOS BISENTINA

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2184

    Titre : SYNDICAT DU LOTISSEMENT LE CLOS BISENTINA

    Objet : acquisition, gestion et entretien des terrains et équipements communs ; création de tous équipements nouveaux ; la cession éventuelle de tout ou partie des biens ; le contrôle de l'application du règlement ; l'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu'aux ouvrages et équipements, la répartition des dépenses de gestion et d'entretien

    Siège social : 282 montée du Félébrige lotissement Le Clos Bisentina 83390 Puget-Ville .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Brignoles

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Var (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LES PINS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2185

    Titre : LES PINS

    Objet : création des espaces communs du lotissement

    Siège social : 866 route des Transhumances 84530 Villelaure .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Apt

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Vaucluse (Provence-Alpes-Côte d'Azur)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT "LE CLOS DES EPINETTES"

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2186

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LOTISSEMENT "LE CLOS DES EPINETTES"

    Modifications statutaires : Titre I : articles 4 et 5.

    Le siège social est transféré 
    de : chemin du Trésor 17120 Semussac
      à : 30 La Guintière 85200 Serigne .

    Date de délivrance du récépissé : le 26/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Vendée

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Vendée (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    LE VERGER

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2187

    Titre : LE VERGER

    Objet : gestion du lot 5 qui est la rue qui dessert l'ensemble des pavillons, contrôle l'application des règles, répartition des dépenses, fonctionnement de cette impasse

    Siège social : 2 avenue du 8 mai 1945 91160 Saulx Les Chartreux .

    Date de délivrance du récépissé : le 04/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Palaiseau

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Essonne (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES RAMEAUX

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2188

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LES RAMEAUX

    Objet : acquisition, gestion et l'entretien des terrains et équipements communs à tous les propriétaires de l'opération et compris dans son périmètre et plus particulièrement les espaces verts, création des éléments d'équipements nouveaux, cession éventuelle de tout ou partie de l'association à une personne morale de droit public

    Siège social : 10 rue Irène Joliot Curie 91160 Longjumeau .

    Date de délivrance du récépissé : le 07/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Palaiseau

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Essonne (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 7-9 RUE DU PARC À FOULON À VILLEBON-SUR-YVETTE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2189

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU 7-9 RUE DU PARC À FOULON À VILLEBON-SUR-YVETTE

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris  dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; l’objet s’applique aux immeubles situés dans son périmètre, et les suivent en quelques mains qu’ils passent, jusqu’à la dissolution de l’association ou la réduction de son périmètre

    Siège social : 7-9 rue du Parc à Foulon 91140 Villebon-sur-Yvette .

    Date de délivrance du récépissé : le 04/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Palaiseau

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Essonne (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    DOMAINE DE LA CERISAIE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2190

    Titre : DOMAINE DE LA CERISAIE

    Modifications statutaires : article 4.

    Le siège social est transféré 
    de : rue des Oliviers 91160 Longjumeau
      à : 7 rue des Figuiers 91160 Longjumeau .

    Date de délivrance du récépissé : le 04/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Palaiseau

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Essonne (Île-de-France)

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