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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL CHANTELOUP 1

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2191

    Titre : ASL CHANTELOUP 1

    Objet : acquisition des parcelles comprenant les voies et locaux communs ; gestion et entretien, réfection des voiries, espaces communs, espaces verts, clôtures et équipements

    Siège social : 68 rue de Villiers 92300 Levallois-Perret .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Hauts-de-Seine

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hauts-de-Seine (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    AFUL ILOT H COEUR DE VILLE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2192

    Titre : AFUL ILOT H COEUR DE VILLE

    Objet : gestion, entretien, réparation, remplacement, reconstruction des ouvrages, équipements, locaux ou espaces affectés à l'usage de tous les membres de l'association ou de plusieurs d'entre eux dans le cadre de la division foncière issue du permis de construire valant division, notamment : la porte du parking avec sons système de fermeture, appareillage et accessoires, la rampe d'accès aux parcs de stationnement en sous-sol, la gestion des relations entre les propriétaires au titre de la règlementation relative à l'établissement recevant du public (parking public) ; création de nouveaux équipements ou aménagements communs ; mise en œuvre et respect des servitudes, charges et condition du règlement et d'une manière générale, la satisfaction d'intérêts communs aux membres de l'association ou à plusieurs d'entre eux ; dans l'exercice de son objet, l'association pourra agir soir directement, soit en participant à tout organe ayant un objet similaire ;  d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts ; au titre des volumes issus de l'état descriptif de division volumétrique cette association syndicale a pour objet : l'acquisition, la gestion et l'entretien des équipements d'intérêt collectif à l'ensemble ou à un groupe de propriétaires des biens immobiliers compris dans l'état descriptif de division volumétrique ; l'appropriation, la gestion et l'entretien des canalisations et réseaux primaires, ouvrages et constructions nécessaires au fonctionnement et à l’utilisation desdits équipements communs ; la constitution de servitudes et la gestion des droits et obligations résultant de toutes servitudes pouvant grever les espaces collectifs de l'ensemble immobilier ; gestion des droits et obligations de toutes servitudes d'intérêt collectif pouvant grever les terrains privatifs et/ou volumes (passage réseaux, véhicules, piétons) ; afin d'assurer notamment un rôle d'interface entre les différents propriétaires concernés par ces servitudes et de veiller au bon entretien régulier des circulations et autres aménagements réalisés dans le périmètre de l'AFUL ; création de tous éléments d'équipements nouveaux 

    Siège social : 177 avenue Gabriel Péri Hôtel de Ville 92700 Gennevilliers .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Hauts-de-Seine

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hauts-de-Seine (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MULTIFONCTIONNEL D'ESPACE CLICHY

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2193

    Titre : ASSOCIATION FONCIÈRE URBAINE LIBRE DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER MULTIFONCTIONNEL D'ESPACE CLICHY

    Modifications statutaires : articles 1, 24, 25, 26 et 27.

    Siège social : 165 boulevard Victor Hugo 92110 Clichy-la-Garenne .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Hauts-de-Seine

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Hauts-de-Seine (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL LE GRAND SENTIER

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2194

    Titre : ASL LE GRAND SENTIER

    Objet : recevoir du lotisseur sans contrepartie, dès la signature des procès-verbaux de réception constatant l'absence de réserves, les terrains, voiries et équipements communs dudit lotissement ; entretien des biens communs à tous les colotis compris  dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairages, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; création de tous éléments d'équipement nouveaux ; leur cession à titre onéreux ou gratuit au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges du lotissement ; exercice de toutes actions afférentes audit contrôle ainsi qu’aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens communs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des colotis dès leur mise en service et conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement s'ils existent

    Siège social : 1 chemin des Carrières 95160 Montmorency .

    Date de délivrance du récépissé : le 25/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Sarcelles

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Val-d'Oise (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "LE CLOS DE BRUYÈRES"

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2195

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE "LE CLOS DE BRUYÈRES"

    Le siège social est transféré 
    de : rue Etienne de la Boétie 95820 Bruyères sur Oise
      à : 18 rue François Rabelais 95820 Bruyères sur Oise .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Val-D'Oise

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Val-d'Oise (Île-de-France)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE BEAUREGARD

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2196

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT LES HAUTS DE BEAUREGARD

    Le siège social est transféré 
    de : lotissement les Hauts de Beauregard 97227 Sainte-Anne
      à : 29 lotissement les Hauts de Beauregard 97227 Sainte-Anne .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Marin

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Martinique (Martinique)

  • Fondations-Fondations d'entreprises

    FONDATION D'ENTREPRISE I@D

    Type d’annonce : Rectificatif de création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2197

    Titre : FONDATION D'ENTREPRISE I@D

    Cette insertion rectifie l'annonce n° 1586, parue au Journal officiel n° 22, du 1 juin 2021

    Objet : la fondation d'entreprise I@D, qui ne poursuit aucun but lucratif a pour objet de contribuer, en France et à l'étranger, au financement et au soutien d' actions et projets d'intérêt général, conduites par des personnes physiques ou morales, dans les domaines d'intervention décrits ci-après ; les principaux domaines d'interventions principaux de la fondation sont les suivants : les actions au profit de la lutte contre le mal-logement ; les actions en faveur de l'égalité des chances ; seront privilégiées le soutien des actions menées dans des secteurs géographiques proches des implantations du groupe I@D dans le monde, et qui s'inscrivent dans le respect des 8 valeurs suivantes qui constituent le socle du Groupe I@D : professionnalisme, confiance, courage, humilité, loyauté, sagesse, unité, partage

    Siège social : * allée de la Ferme de Varâtre carré Haussmann III 77127 Lieusaint .

    Autorisation administrative  :

    • Date de l’autorisation administrative : 20/04/2021

    Durée  : 5 années

    Montant du programme d’action pluriannuel : 1.000.000 euros

    Domaines d’activités  :

    • Domaines Divers

    Localisation : Seine-et-Marne (Île-de-France)

  • Fonds de dotation

    AROURA INSTITUTE

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2198

    Titre : AROURA INSTITUTE

    Objet : tous travaux de recherche médicale fondamentale ou appliquée dans les domaines de la phytothérapie, les troubles psychosomatiques et autres domaines de maintien de l'état de santé ; pratiques professionnelles de soin et d'accompagnement dans le respect de l'humain et de la nature

    Siège social : 1 lieu-dit "Aux Mespléraux" 33690 Cours-les-Bains .

    Date de déclaration : le 08/04/2021

    Lieu de déclaration : Préfecture Gironde

    Durée pour laquelle le fonds de dotation est créé : indéterminée

    Domaines d’activités  :

    • recherche médicale
    • santé

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Fonds de dotation

    AUTONOMIE - SÉCURITÉ - MAINTIEN À DOMICILE 47

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2199

    Titre : AUTONOMIE - SÉCURITÉ - MAINTIEN À DOMICILE 47

    Objet : détenir l'actif immobilier de l'ASSAD de Francescas dans un premier temps, et dans un second, recevoir des dons et pour soutenir l'action menée par l'ASSAD de Francescas ou pour toute association qui pourrait lui succéder (fusion)

    Siège social : 11 place du Centre 47600 Francescas .

    Date de déclaration : le 31/05/2021

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Marmande

    Durée pour laquelle le fonds de dotation est créé : illimitée

    Domaines d’activités  :

    • santé

    Localisation : Lot-et-Garonne (Nouvelle-Aquitaine)

  • Fonds de dotation

    FONDS DE DOTATION DU BARREAU DE NANCY

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2200

    Titre : FONDS DE DOTATION DU BARREAU DE NANCY

    Siège social : rue du Général Fabvier Cité Judiciaire 54000 Nancy .

    Date de déclaration : le 07/05/2021

    Lieu de déclaration : Préfecture Meurthe-et-Moselle

    Date de la modification des statuts : 29/03/2021

    Domaines d’activités  :

    • justice
    • association de représentation de professions libérales
    • représentation, promotion et défense d’intérêts économiques

    Localisation : Meurthe-et-Moselle (Grand Est)

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