Résultats de recherche

Résultats

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 26 AVENUE DE CREULLY

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2107

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE 26 AVENUE DE CREULLY

    Modifications statutaires : Article 28.

    Siège social : 26 avenue de Creully 14000 Caen .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Calvados

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Calvados (Normandie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    SERRE DES PRADELS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2112

    Titre : SERRE DES PRADELS

    Le siège social est transféré 
    de : serre des Pradels 30500 Saint-Ambroix
      à : 12 serre des Pradels 30500 Saint-Ambroix .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Vigan

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gard (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES CHEMINS DU MOULIN

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2117

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE PROPRIÉTAIRES CHEMINS DU MOULIN

    Le siège social est transféré 
    de : rue de l'Airial d'Olivier 33850 Leognan
      à : 19 rue Suzanne Lenglen 31560 Nailloux .

    Date de délivrance du récépissé : le 08/07/2020.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Muret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Garonne (Occitanie)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA REINETTE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2126

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE LA REINETTE

    Le siège social est transféré 
    de : allée de la Reinette 33320 Eysines
      à : 4 allée de la Reinette 33320 Eysines .

    Date de délivrance du récépissé : le 29/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Gironde

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Gironde (Nouvelle-Aquitaine)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT "LE FER À CHEVAL"

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2139

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DES COPROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT "LE FER À CHEVAL"

    Le siège social est transféré 
    de : chemin des Perrières 44390 Nord-sur-Erdre
      à : 108 chemin des Perrières lotissement Le Fer à Cheval 44390 Nord-sur-Erdre .

    Date de délivrance du récépissé : le 20/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL LA METAIRIE NEUVE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2140

    Titre : ASL LA METAIRIE NEUVE

    Le siège social est transféré 
    de : rue des Traineaux 44117 Saint André des Eaux
      à : 3 rue de la Chapellerie 44117 Saint André des Eaux .

    Date de délivrance du récépissé : le 20/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DE LA CROIX LONGUE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2141

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU HAMEAU DE LA CROIX LONGUE

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Siège social : 26 lotissement de La Croix Longue 44410 Saint Lyphard .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL GABRIEL

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2142

    Titre : ASL GABRIEL

    Modifications statutaires : Articles 22, 32 et 39.

    Siège social : 13 boulevard Gabriel Guist'hau 44000 Nantes .

    Date de délivrance du récépissé : le 21/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loire-Atlantique

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loire-Atlantique (Pays de la Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CLOS DE L'ARCHE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2143

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE CLOS DE L'ARCHE

    Modifications statutaires : Article 3.

    Nouvel objet : cession éventuelle d'une partie des biens de l'association à tout coloti (membre de l'association), qu'il soit personne physique ou personne morale de droit privé, chaque projet de cession devra être proposé en priorité au lot contigu ou le plus proche.

    Siège social : 11 allée Bergamote 45400 Fleury Les Aubrais .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loiret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loiret (Centre-Val de Loire)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS D'YVREMONT

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2144

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU CLOS D'YVREMONT

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Noisetiers 45160 Olivet
      à : 38 allée des Noisetiers 45160 Olivet .

    Date de délivrance du récépissé : le 26/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Loiret

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Loiret (Centre-Val de Loire)

La sélection d'une option recharge la page