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  • Associations syndicales de propriétaires

    ASL DU LOTISSEMENT LES BLEUETS

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2165

    L’ancien titre : LES BLUETS - LES BLEUETS
    devient : ASL DU LOTISSEMENT LES BLEUETS

    Modifications statutaires : mise en conformité des statuts avec l’ordonnance n° 2004-632 du 1er juillet 2004 et le décret n° 2006-504 du 3 mai 2006 portant application de l’ordonnance précitée relative aux ASL.

    Le siège social est transféré 
    de : allée des Bleuets 69120 Vaulx-en-Velin
      à : 8 allée des Bleuets 69120 Vaulx-en-Velin .

    Date de délivrance du récépissé : le 25/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICLE DU LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE GENAY-NEUVILLE SUR SAONE

    Type d’annonce : Modification

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2166

    Titre : ASSOCIATION SYNDICLE DU LOTISSEMENT INDUSTRIEL DE GENAY-NEUVILLE SUR SAONE

    Modifications statutaires : Article 4.

    Le siège social est transféré 
    de : rue de la Champagne 69730 Geney
      à : 1 route de Trévoux 69250 Neuville sur Saône .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES CÈDRES

    Type d’annonce : Dissolution

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2167

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT LE CLOS DES CÈDRES

    Siège social : allée des Cèdres 69720 Saint Laurent de Mure .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Rhône

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE "LE CLOS PÉRON"

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2168

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE "LE CLOS PÉRON"

    Objet : entretien des biens communs à tous les propriétaires et l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage public, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement oi à l'utilisation des réseaux ; appropriation desdits biens ; leur cession à titre onéreux ou gratuit à la commune ou à tout autre collectivité publique

    Siège social : lotissement du Clos Péron 73460 Sainte Hélène sur Isère .

    Date de délivrance du récépissé : le 27/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Albertville

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE GEX COEUR DE VILLE ILOT NORD

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2169

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE GEX COEUR DE VILLE ILOT NORD

    Objet : entretien des biens collectifs à tous les propriétaires de l'ensemble immobilier compris dans son périmètre, notamment voies, espaces verts, canalisations et réseaux, éclairage, ouvrages ou constructions nécessaires au fonctionnement ou à l'utilisation des réseaux ; gestion et contrôle des travaux de gros œuvre affectant les structures porteuses de tout ou partie de l'ensemble immobilier, des étanchéités de toitures ainsi que des réseaux qui sont à l'usage commun de tous les volumes ou de plusieurs d'entre eux ; elle contrôle également tous travaux concernant les façades dès lors que ces travaux pourraient porter atteinte à leur esthétique ; à cet égard, chaque propriétaire de volume devra l'informer par courrier de la nature des travaux envisagés sur les façades, et ce dès avant leur démarrage ; la cession de ces biens collectifs à titre onéreux ou gratuits au profit de qui que ce soit ; contrôle de l'application du cahier des charges de l'ensemble immobilier ; et notamment : I)le contrôle du respect des servitudes ; II)le respect du bon ordre et de la tranquillité de l'ensemble immobilier ; III)le respect des règles et consignes de sécurité des prescriptions administratives ; IV)la répartition et le paiement des charges liées au fonctionnement de l'ensemble immobilier ; l'exercice de toutes actions afférentes audit contrôle dès leur mise en service  ainsi qu'aux ouvrages et équipements ; gestion et police des biens collectifs nécessaires ou utiles pour la bonne jouissance des propriétaires dès leur mise en service et la conclusion de tous contrats et conventions relatifs à l'objet de l'association ; répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et leur recouvrement ; en cas de carence de la part d'un propriétaire à l'entretien de son volume (après décision de l'Assemblée des propriétaires et mise en demeure par lettre recommandée avec demande d'avis de réception restée sans effet pendant un délai de deux mois) ; l'entretien dudit volume sera effectué par l'A.S.L. aux frais du propriétaire défaillant ; d'une manière générale toutes opérations financières, mobilières et immobilières concourant aux objets ci-dessus définis notamment la réception de toutes subventions et la conclusion de tous emprunts 

    Siège social : 13 rue de la Minoterie Le Quartz 74940 ANNECY .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/04/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DUCLUS

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2170

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE DU LOTISSEMENT DUCLUS

    Objet : entretien des biens communs, cession à titre onéreux ou gratuit à la commune ou à toute autre collectivité publique, contrôle application du cahier des charges, gestion et police des biens communs, répartition des dépenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'Associaiton

    Siège social : 66 impasse de La Fontaine 74300 Cluses .

    Date de délivrance du récépissé : le 18/05/2021.

    Lieu de déclaration : Sous-préfecture Bonneville

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Associations syndicales de propriétaires

    ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DES RIVES

    Type d’annonce : Création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2171

    Titre : ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DU LOTISSEMENT DES RIVES

    Objet : gestion et entretien des espaces communs et des voiries ; déneigement des voiries ; contrôle de l'application du règlement et du cahier des charges du lotissement

    Siège social : 341 route du Tremplin résidence "Le Clos des Rires" Les Bossons 74400 CHAMONIX MONT-BLANC .

    Date de délivrance du récépissé : le 11/05/2021.

    Lieu de déclaration : Préfecture Haute-Savoie

    Domaines d’activités  :

    • conduite d’activités économiques
    • défense et amélioration du cadre de vie
    • Environnement, cadre de vie

    Localisation : Haute-Savoie (Auvergne-Rhône-Alpes)

  • Fonds de dotation

    FONDS ANDRÉ COINDRE

    Type d’annonce : Rectificatif de création

    Parue le : 08/06/2021

    N° de parution : 20210023

    N° d’annonce : 2203

    Titre : FONDS ANDRÉ COINDRE

    Cette insertion rectifie l'annonce n° 1590, parue au Journal officiel n° 22, du 1 juin 2021

    Objet : soutenir, développer toute œuvre d'intérêt général à caractère éducatif, social et humanitaire, visant notamment à favoriser l'instruction et l'éducation de la jeunesse, et particulièrement de la jeunesse délaissée, en France et à l'étranger l'accès à des éléments de formation, indispensable à l'insertion sociale de populations en situation de détresse et de misère ;  création et développement d'écoles de formation des maîtres et éducateurs de l'enseignement catholique, prise en charge de personnes âgées à faibles ressources

    Siège social : 2 boulevard de la Croix Rousse 69001 Lyon .

    Date de déclaration : le 22/04/2021

    Lieu de déclaration : Préfecture Rhône

    Durée pour laquelle le fonds de dotation est créé : indéterminée

    Domaines d’activités  :

    • associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat
    • éducation formation

    Localisation : Rhône (Auvergne-Rhône-Alpes)

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