Accord du 11 février 2011 relatif aux garanties de rémunération effective, aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la prime de vacancesAbrogé IDCC 2542
Avenant n° 1 du 13 janvier 2011 à l'accord du 28 juin 2004 relatif à la prévoyanceVigueur - étendu IDCC 489
Accord du 6 janvier 2011 relatif aux salaires et à l'indemnité de panier pour l'année 2011Abrogé IDCC 2579
Accord du 19 novembre 2010 relatif aux garanties de rémunération effective pour l'année 2010Abrogé IDCC 2542
Convention collective des industries métallurgiques et connexes de Loir-et-Cher du 5 juillet 1991Abrogé IDCC 2579
Accord du 30 septembre 2005 relatif à annexe ID2 « barème de la prime d'ancienneté et de la rémunération annuelle garantie »Abrogé IDCC 2579
Avenant « Mensuels » du 5 juillet 1991 et ses annexes classification ID1 et ID3 « Rémunération des apprentis »Abrogé IDCC 2579
Avenant du 13 février 2006 relatif aux barèmes annuels garantis, aux primes et indemnitésAbrogé IDCC 2344
Déclaration commune du 20 novembre 2001 des signataires de la convention collective de la sidérurgieAbrogé IDCC 2344
Accord du 27 novembre 2008 relatif à la mise en place d'une couverture de prévoyance complémentaireVigueur - étendu
Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005Abrogé IDCC 2542
Accord du 25 avril 2008 relatif aux garanties de rémunération effective, aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la prime de vacancesAbrogé IDCC 2542
Avenant du 20 décembre 2005 relatif au barème des appointements minimaux à partir de l'année 2006Abrogé IDCC 650
Accord du 13 décembre 2007 relatif aux appointements annuels minimaux pour l'année 2008 (1)Abrogé IDCC 650
Avenant du 7 décembre 2007 relatif aux taux garantis annuels et aux salaires minimaux hiérarchiques pour l'année 2008Abrogé IDCC 54
Accord du 22 juin 2007 relatif au régime frais de soins de santé des anciens salariésVigueur - étendu IDCC 176
Accord du 13 avril 2007 relatif aux rémunérations minimales hiérarchiques et à la prime de vacancesAbrogé IDCC 2542
Avenant du 5 mars 2007 relatif à des modifications diverses de la convention collectiveAbrogé IDCC 2344
Avenant n° 83 du 24 avril 2006 relatif à la mise en place d'un régime de remboursement complémentaire de frais de soins de santé Vigueur - étendu IDCC 843
Accord du 13 novembre 1980 intervenu dans la région parisienne en application de l'accord national relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie dans la branche de la métallurgie. Etendu par arrêté du 9 février 1981 JONC 22 février 1981.Abrogé
Accord du 29 avril 1980 intervenu dans la région parisienne en application de l'accord national relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie dans la branche de la métallurgie. Etendu par arrêté du 17 juin 1980 JONC 25 juin 1980.Abrogé
Convention collective nationale des acteurs du lien social et familial : centres sociaux et socioculturels, associations d'accueil de jeunes enfants, associations de développement social local du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987. (1)Vigueur - étendu IDCC 1261
Convention collective nationale de la pâtisserie du 30 juin 1983. Etendue par arrêté du 29 décembre 1983 JONC 13 janvier 1984.Vigueur - étendu IDCC 1267
Avenant du 30 janvier 1980 à l'accord du 21 juillet 1975 relatif à la classification des techniciens d'atelier Abrogé