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Arboriculture (Côtes-d'Armor, Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe et Vendée)
Avenant n° 1 du 25 juin 2009 à l'accord du 26 novembre 2002 relatif à la prévoyance
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Arboriculture (Côtes-d'Armor, Deux-Sèvres, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Morbihan, Sarthe et Vendée)
Avenant n° 9 du 25 juin 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, exploitations maraîchères et cultures légumières de plein champ et CUMA (Eure)
Avenant n° 46 du 9 juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Entreprises et exploitations de polyculture et d'élevage, exploitations maraîchères et cultures légumières de plein champ et CUMA (Eure)
Avenant n° 47 du 9 juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles et de maraîchage, entreprises de travaux agricoles et forestiers et coopératives d'utilisation de matériel agricole (Allier)
Avenant n° 102 du 3 septembre 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations et entreprises agricoles (Côte-d'Or, Nièvre et Yonne)
Avenant n° 32 du 26 février 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations et entreprises agricoles (Côte-d'Or, Nièvre et Yonne)
Avenant n° 33 du 1er juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles (Tarn)
Avenant n° 24 du 3 juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles (Tarn)
Avenant n° 25 du 3 juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles (Tarn)
Avenant n° 26 du 3 juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Production agricole (Calvados)
Avenant n° 11 du 2 juillet 2009
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Protection sociale complémentaire en agriculture (Côte-d'Or, Nièvre et Yonne [salariés non cadres])
Accord du 26 février 2009 relatif aux frais de santé
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles (Lot) (avenant n° 128 du 25 mai 2009)
Arrêté du 21 novembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département du Lot (n° 9461)
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles (Saône-et-Loire) (avenants n° 112 du 12 mars 2009 et n° 113 du 28 avril 2009)
Arrêté du 21 novembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de Saône-et-Loire (n° 9712)
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations agricoles de polyculture, élevage, cultures spécialisées, entreprises de travaux agricoles et forestiers, arboriculture et CUMA
Arrêté du 21 novembre 2009 portant extension d'avenants à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles de polyculture, d'élevage, de cultures spécialisées, les entreprises de travaux agricoles et forestiers, d'arboriculture et les coopératives d'utilisation de matériel agricole du département de la Haute-Vienne (n° 9871)
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Exploitations de polyculture, élevage, viticulture, arboriculture fruitière, entreprises de travaux agricoles et ruraux CUMA et entreprises de distillation (Savoie) (avenant n° 84 du 29 juillet 2008)
Arrêté du 21 novembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations de polyculture, d'élevage, de viticulture, d'arboriculture fruitière, les entreprises de travaux agricoles et ruraux, les coopératives d'utilisation de matériel agricole et les entreprises de distillation du département de la Savoie (n° 9731)
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Parcs et jardins zoologiques privés (personnel) (avenant n° 11 du 10 mars 2009)
Arrêté du 10 novembre 2009 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public (n° 7017)
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
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Protection sociale complémentaire en agriculture (avenant n° 2 du 26 juin 2009 à l'accord du 10 juin 2008 relatif à la prévoyance)
Arrêté du 21 novembre 2009 portant extension d'un avenant à l'accord national sur une protection sociale complémentaire en agriculture et la création d'un régime de prévoyance
Paru dans le BOCC n°20090048 du 26/12/2009
