Sommaire Analytique


LOIS

Décrets, arrêtés, circulaires

    textes généraux

    Premier ministre

    2Arrêté du 26 juin 2013 relatif à l'approbation du cahier des charges « Coeur de filière numérique - Sécurité numérique »

    ministère des affaires étrangères

    3Décret n° 2013-562 du 26 juin 2013 relatif à l'ouverture des recrutements réservés pour l'accès à certains corps de fonctionnaires relevant du ministre des affaires étrangères
    4Arrêté du 21 juin 2013 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès de l'Institut français de Madagascar, antenne de Moroni (Comores)
    5Arrêté du 26 juin 2013 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation et de l'indemnité de résidence à l'étranger
    6Arrêté du 26 juin 2013 fixant par pays et par groupe le montant de l'indemnité spécifique liée aux conditions de vie locale servie aux personnels résidents des établissements d'enseignement français à l'étranger

    ministère de la justice

    7Décret n° 2013-563 du 26 juin 2013 portant extension et adaptation de certaines dispositions du code de commerce en Nouvelle-Calédonie

    ministère de l'économie et des finances

    8Arrêté du 24 juin 2013 modifiant l'arrêté du 26 avril 2013 portant application du 1 bis de l'article 95 du code des douanes

    ministère des affaires sociales et de la santé

    9Décret n° 2013-564 du 26 juin 2013 fixant les taux des cotisations d'assurance volontaire maladie-maternité et le taux de la cotisation d'assurance accidents du travail et maladies professionnelles dues par les personnes affiliées à la Caisse des Français de l'étranger
    10Arrêté du 21 juin 2013 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique
    11Arrêté du 25 juin 2013 fixant au titre de l'année universitaire 2013-2014 le nombre d'étudiants et d'internes en médecine pouvant signer un contrat d'engagement de service public
    12Arrêté du 25 juin 2013 fixant au titre de l'année scolaire 2013-2014 le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires au certificat de capacité d'orthophoniste
    13Arrêté du 26 juin 2013 portant composition des collèges mentionnés aux articles R. 14-10-4 et R. 14-10-5 du code de l'action sociale et des familles constitués pour la composition du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    ministère de l'intérieur

    14Arrêté du 30 mai 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l'organisation du contrôle médical de l'aptitude à la conduite
    15Arrêté du 12 juin 2013 pris pour l'application en 2013 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales
    16Arrêté du 20 juin 2013 modifiant l'arrêté du 28 avril 2000 fixant les normes minimales nécessaires à l'agrément prévu par l'article 4 du décret n° 2000-376 du 28 avril 2000 modifié relatif à la protection des transports de fonds
    17Arrêté du 28 juin 2013 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

    ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    18Décret n° 2013-565 du 26 juin 2013 modifiant le livre VII de la partie réglementaire du code de l'aviation civile
    19Décret du 26 juin 2013 portant classement d'un site
    20Arrêté du 16 mai 2013 modifiant l'arrêté du 25 avril 2006 fixant la liste des installations hydrauliques de sécurité de Charbonnages de France gérées par le BRGM
    21Arrêté du 16 mai 2013 modifiant les arrêtés des 25 avril 2006 et 28 juin 2006 fixant la liste des installations soumises au code de l'environnement gérées par le BRGM au titre du 9 a et du 9 b de l'article 1er du décret n° 2006-402 du 4 avril 2006 modifiant le décret n° 59-1205 du 23 octobre 1959 relatif à l'organisation administrative et financière du Bureau de recherches géologiques et minières et portant dispositions transitoires relatives à Charbonnages de France
    22Arrêté du 16 mai 2013 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2007 fixant la liste des installations et équipements de surveillance et de prévention des risques miniers gérés par le BRGM
    23Arrêté du 10 juin 2013 portant modification de l'arrêté du 18 août 2010 relatif à l'évaluation de conformité et à l'exploitation des enveloppes des équipements électriques à haute tension
    24Arrêté du 13 juin 2013 portant création de l'hélistation de La Rochelle-Centre hospitalier (Charente-Maritime)
    25Arrêté du 13 juin 2013 portant agrément à usage restreint de l'hélistation de La Rochelle-Centre hospitalier (Charente-Maritime)
    26Arrêté du 14 juin 2013 portant extension de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle périodique de certaines catégories d'installations classées soumises à déclaration
    27Arrêté du 17 juin 2013 autorisant la société Dalkia France à exploiter une installation de production d'électricité
    28Arrêté du 17 juin 2013 autorisant la société Dalkia France à exploiter une installation de production d'électricité
    29Arrêté du 19 juin 2013 transférant l'autorisation d'achat d'électricité pour revente aux clients finals et aux gestionnaires de réseaux pour leurs pertes à la société AXPO Trading AG

    ministère de la défense

    30Arrêté du 6 juin 2013 modifiant l'arrêté du 24 février 2009 modifié relatif à la modulation de l'indemnité temporaire de mobilité allouée à certains agents du ministère de la défense
    31Arrêté du 17 juin 2013 modifiant l'arrêté du 31 mars 1995 pris en application du décret n° 95-364 du 31 mars 1995 relatif à l'indemnité versée aux militaires chargés de la mise en oeuvre de l'énergie-propulsion nucléaire

    ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    32Arrêté du 11 juin 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture de recrutements réservés sans concours d'adjoints techniques de 2e classe de recherche et de formation et fixant le nombre et la répartition des postes offerts à ces recrutements (rectificatif)

    ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    33Arrêté du 19 juin 2013 fixant les passerelles entre le brevet de technicien supérieur agricole option « développement, animation des territoires ruraux » délivré par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et le diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « animation socio-éducative ou culturelle », mention « développement de projets, territoires et réseaux », délivré par le ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
    34Arrêté du 27 juin 2013 autorisant au titre de l'année 2013 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement de cadres techniques de l'Office national des forêts

    ministère des outre-mer

    35Décret n° 2013-566 du 28 juin 2013 portant extension et adaptation à la Nouvelle-Calédonie de dispositions du code rural et de la pêche maritime (partie réglementaire) relatives aux formes juridiques de l'exploitation agricole

    ministère de l'économie et des finances

    budget

    36Arrêté du 26 juin 2013 fixant au titre de l'année 2014 le nombre de places offertes aux concours pour le recrutement de contrôleurs des finances publiques

    ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    transports, mer et pêche

    37Arrêté du 27 mai 2013 modifiant les taux de cotisation des employeurs de main-d'oeuvre docker à la Caisse nationale de garantie des ouvriers dockers (rectificatif)

    mesures nominatives

    ministère de la justice

    38Décret du 26 juin 2013 portant changements de noms En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.
    39Arrêté du 21 juin 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
    40Arrêté du 21 juin 2013 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
    41Arrêté du 24 juin 2013 modifiant l'arrêté du 30 mai 2013 portant radiation (Conseil d'Etat)

    ministère de l'économie et des finances

    42Arrêté du 17 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
    43Arrêté du 21 juin 2013 portant désignation d'agents des douanes chargés d'effectuer des enquêtes judiciaires
    44Arrêté du 21 juin 2013 portant admission à la retraite (professeurs des écoles des mines)

    ministère des affaires sociales et de la santé

    45Arrêté du 5 juin 2013 portant nomination de membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
    46Arrêté du 20 juin 2013 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en application des dispositions du II de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
    47Arrêté du 26 juin 2013 portant nomination des représentants des associations mentionnées aux articles R. 14-10-2, R. 14-10-4 et R. 10-4-5 du code de l'action sociale et des familles, membres titulaires et suppléants du conseil de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    ministère de l'égalité des territoires et du logement

    48Arrêté du 18 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne

    ministère de l'intérieur

    49Décret du 27 juin 2013 portant nomination du directeur de cabinet du préfet de Meurthe-et-Moselle - M. PROSIC (Michel)
    50Décret du 27 juin 2013 portant nomination du sous-préfet de Lure - M. BLONDEL (Jean-Luc)
    51Décret du 27 juin 2013 portant nomination de la sous-préfète de Château-Gontier - Mme FRESNAY (Emmanuelle)
    52Décret du 27 juin 2013 portant nomination de la sous-préfète de Vervins - Mme BUREAU (Odile)
    53Décret du 27 juin 2013 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de la Drôme - Mme COSTE (Alice)
    54Décret du 27 juin 2013 portant nomination de la secrétaire générale de la préfecture de la Haute-Marne - Mme SELLALI (Khalida)

    ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    55Arrêté du 24 mai 2013 portant nomination au groupe d'experts sur les oiseaux et leur chasse
    56Arrêté du 10 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration du Muséum national d'histoire naturelle
    57Arrêté du 19 juin 2013 portant attribution du diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat (ITPE)

    ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    58Arrêté du 18 juin 2013 portant nomination au conseil d'administration du Centre d'études de l'emploi

    ministère de la culture et de la communication

    59Arrêté du 19 juin 2013 portant nomination au cabinet de la ministre de la culture et de la communication

    ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    60Arrêté du 28 mai 2013 portant nomination au conseil d'administration de Campus France

    conventions collectives

    ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    61Arrêté du 27 juin 2013 portant extension d'un avenant à la convention collective régionale du personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (n° 1391)
    62Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des espaces de loisirs, d'attractions et culturels
    63Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises de la publicité et assimilées
    64Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des fleuristes, de la vente et des services des animaux familiers
    65Avis relatif à l'extension d'avenants à un avenant à la convention collective nationale des détaillants, détaillants-fabricants et artisans de la confiserie, chocolaterie, biscuiterie
    66Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des maisons d'alimentation à succursales, supermarchés, hypermarchés (gérants mandataires non salariés)
    67Avis relatif à l'extension d'un accord national professionnel conclu dans le secteur des entreprises de travail temporaire (salariés permanents)
    68Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries du camping
    69Avis relatif à l'extension d'un avenant à un accord national interbranche conclu dans le secteur du spectacle
    70Avis relatif à l'extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale des organismes de formation
    71Avis relatif à l'extension d'accords et d'avenants à deux accords dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée
    72Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale du personnel des cabinets médicaux
    73Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale de l'hospitalisation privée
    74Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des hôtels, cafés, restaurants
    75Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de fabrication mécanique du verre
    76Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques, électriques, électroniques, connexes et similaires du département de Maine-et-Loire

    ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    77Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif du 18 février 2009 instaurant un régime d'assurance complémentaire frais de santé des salariés agricoles non cadres de Franche-Comté et des salariés des coopératives fruitières de l'Ain, du Doubs et du Jura
    78Avis relatif à l'extension d'un avenant à l'accord collectif du 18 février 2009 instaurant un régime d'assurance complémentaire frais de santé des salariés agricoles non cadres de Franche-Comté et des salariés des coopératives fruitières de l'Ain, du Doubs et du Jura

Conseil supérieur de l'audiovisuel

    79Décision n° 2013-438 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
    80Décision n° 2013-439 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
    81Décision n° 2013-440 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2003-546 du 21 octobre 2003 autorisant la société Compagnie du numérique hertzien SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 3
    82Décision n° 2013-441 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
    83Décision n° 2013-442 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
    84Décision n° 2013-443 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
    85Décision n° 2013-444 du 12 juin 2013 modifiant la décision n° 2012-757 du 18 septembre 2012 relative à la numérotation des services de télévision à vocation locale diffusés par voie hertzienne terrestre
    86Décision n° 2013-450 du 19 juin 2013 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
    87Résultat de délibération relative à une autorisation temporaire
    88Résultat de délibération relative à une autorisation temporaire
    89Résultat de délibération relative à une autorisation temporaire

Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

    90Décision du 25 juin 2013 portant délégation de signature à l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

Naturalisations et réintégrations

    91Décret du 26 juin 2013 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l'allégeance française En application du décret n° 2004-459 du 28 mai 2004, pris après avis de la CNIL, les actes individuels relatifs à l'état et à la nationalité des personnes ne doivent pas faire l'objet d'une publication sous forme électronique ; ces textes peuvent être consultés sur l'édition papier.

Informations parlementaires

Informations relatives au Conseil économique, social et environnemental

Avis et communications

    avis de concours et de vacance d'emplois

    Premier ministre

    104Avis de vacance d'un emploi de chef de service

    ministère de l'intérieur

    105Avis de vacance d'un emploi de sous-directeur

    ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    106Avis de vacance de l'emploi de directeur de la mer Sud océan Indien

    ministère de la culture et de la communication

    107Avis de vacance de postes de conservateur du patrimoine

    ministère de l'économie et des finances

    budget

    108Avis relatif au nombre de places offertes aux concours pour le recrutement au titre de l'année 2014 de contrôleurs des finances publiques

    avis divers

    ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    109Avis relatif à divers indices et index : frais divers, transports routiers, végétaux et graines, espaces verts, ingénierie, produits de marquage routier, bâtiment, travaux publics

    ministère de l'économie et des finances

    budget

    110Résultats du tirage du Loto du mercredi 26 juin 2013
    111Résultats des tirages du Keno du mercredi 26 juin 2013

Informations diverses